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Imprimerie A. Lanier (p. 26-49).

ii

LE CONCORDAT DE 1801

Pour l’intelligence de la situation en face de laquelle se trouve aujourd’hui la République française concernant les relations futures de l’Église et de l’État, il importe de se rendre compte de ce qu’ont été le Concordat de 1801 et les fameux Articles organiques annexés au Concordat. On a beaucoup écrit sur cet épineux sujet. Les ouvrages les plus utiles à consulter nous paraissent être ceux de M. Debidour, inspecteur général de renseignement, et du cardinal Mathieu, ancien archevêque de Toulouse ; ce dernier a pu utiliser des documents inédits qui donnent à son travail un intérêt tout particulier.

L’initiative de Bonaparte.

Parmi ces documents figure la lettre adressée le 26 juin 1800 au pape Pie vii par le cardinal Martiniana, évêque de Verceil. Elle est conservée aux archives du Vatican dans une enveloppe sur laquelle se trouve inscrite, probablement de la main du cardinal Consalvi, la mention « à garder précieusement ». L’évêque y relate en termes à la fois très nets et très modérés l’entretien qu’il a eu la veille avec le Premier consul, lequel s’est arrêté chez lui en retournant à Paris « après la surprenante expédition qu’il vient d’accomplir ». Le vainqueur de Marengo n’a pas hésité à lui faire part de son vif désir de rétablir la religion catholique en France. Son intention serait de « faire table rase de l’église gallicane ». Il voudrait de nouveaux évêques « choisis par le pouvoir et canoniquement institués par le Saint-Siège ». Impossible de poursuivre la restitution des biens confisqués ; mais « jusqu’à ce qu’on puisse assigner des biens immeubles à chaque évêché » les évêques dont le nombre devrait être diminué « le plus possible » recevraient une pension. En outre Bonaparte a donné « l’assurance absolue d’employer en cas de succès tout son pouvoir pour que Sa Sainteté recouvre tous ses États ». Inutile d’ajouter qu’il était pressé de mettre l’affaire en train et de la voir aboutir. Quand Bonaparte avait résolu quelque chose, il était toujours pressé de l’exécuter. Et peut-on douter qu’ici sa résolution ne fut entière. C’est tout le Concordat qui se trouve en raccourcis dans la lettre du cardinal Martiniana. Ceci est important à noter. Ce grand acte n’apparaît pas dès lors comme un arrangement fait de concessions réciproques mais bien comme un état de choses conçu par l’une des parties et imposé à l’autre sans amendement possible. On discuta, certes, mais l’Église n’obtint rien de plus : les stipulations finales furent même moins avantageuses que Pie vii n’eut été en droit de les espérer lorsqu’il connut l’entretien du Premier consul et de l’évêque de Verceil.

Depuis 1789 la France religieuse avait traversé une série de vicissitudes singulières ; d’abord l’appauvrissement. Le mouvement révolutionnaire auquel le bas clergé prit d’ailleurs une part considérable visa à remédier aux multiples abus qui s’étaient répandus dans l’organisation ecclésiastique en supprimant radicalement la cause de ces abus, à savoir la richesse. Les biens d’église « firent retour à la nation » et cet euphémisme officiel signifiait qu’ils furent confisqués. On ne s’en tint pas là. Bientôt vint la « constitution civile » du clergé obligeant les prêtres à s’engager par un serment politique dont les termes inquiétaient leur conscience et que la plupart se refusèrent à prêter. Un schisme en sortit. Du moins les principes fondamentaux du christianisme demeuraient-ils respectés. Ils cessèrent de l’être quand parurent la déesse Raison et les théophilanthropes. Puis l’indifférence prévalut ; une accalmie se produisit. La loi du 21 février 1795, si elle supprimait toute espèce de subvention sans restituer néanmoins la moindre parcelle des biens confisqués, proclamait en revanche la neutralité de l’État en matière religieuse. Il n’en fallut pas davantage pour permettre au catholicisme d’affirmer sa vitalité. Malgré la prudence que les circonstances exigeaient et dont les intéressés ne se départirent point, on connut vite l’importance et la rapidité de cette renaissance. Les Jacobins en furent atterrés, puis furieux. Leur colère se traduisit par le coup d’État du 18 Fructidor qui déchaîna une persécution pire qu’aux jours sinistres de la Terreur. En quinze mois, le Directoire lança jusqu’à près de 10.000 arrêtés de déportation contre des prêtres, confondant dans sa haine les constitutionnels avec les orthodoxes. Le « décadi » prit la place du dimanche et une sorte de culte civique qu’on appela décadaire fut imposé par la force aux populations.

Ce régime dura jusqu’au 18 Brumaire. Dès que Bonaparte eut commencé de rétablir l’ordre et d’affermir son pouvoir, il se trouva en face de la question religieuse. Il en aborda l’examen sans préjugés. Autour de lui régnait un mépris grossier pour la religion, tout au moins pour les Églises. Sur le fond d’esprit voltairien légué par l’ancienne société à la nouvelle était venu se greffer l’influence des récents événements ; presque tous pensaient dans l’entourage du consul que le catholicisme, pour encore agissant qu’il put être sur la foule, ne reconquérerait jamais l’élite. Aussi bien une religion était-elle donc nécessaire à l’élite ?… Bonaparte ne s’attardait pas à ces considérations. Il sentait combien l’insurrection vendéenne, pour laquelle il éprouvait beaucoup d’admiration et de respect, avait été plus catholique encore que royaliste. L’expérience de l’an iv était pour lui une autre leçon de choses également probante. La restauration du catholicisme lui donnerait un prestige énorme et ferait de lui un homme providentiel aux yeux du peuple. En même temps les sévices endurés depuis neuf ans par les catholiques leur feraient apprécier un rétablissement même partiel du culte et il ne serait pas nécessaire de leur accorder une liberté totale pour devenir l’objet de leur gratitude.

Bonaparte songea-t-il sérieusement à instituer cette « religion nationale » dont il parla à plusieurs reprises. Nous ne le croyons pas ; il s’en servit comme d’un épouvantail auprès du Saint-Siège. L’échec piteux de la théophilanthropie et du culte décadaire, échec que n’arrivent pas à dissimuler les historiens qui leur sont les plus indulgents[1], devait lui donner à cet égard fort à réfléchir. Quand, en pleine négociation du Concordat, il livra l’église de Notre-dame de Paris à l’évêque constitutionnel et régicide Grégoire pour y tenir un soi-disant « concile » (concile au cours duquel Grégoire prononça un violent discours contre le pape), Bonaparte répondit au cardinal Consalvi qui hasardait quelques timides représentations : « Je ne puis pas faire autrement. D’ailleurs, quand on ne s’arrange pas avec le Bon Dieu on s’arrange avec le diable ». Peu après, au fameux dîner dont nous parlerons tout à l’heure, Bonaparte adressant au même Consalvi une harangue enflammée, s’écria : « Je n’ai pas besoin de Rome. J’agirai par moi-même. Je n’ai pas besoin du Pape. Si Henri viii qui n’avait pas la vingtième partie de ma puissance a su changer la religion de son pays et y réussir, à plus forte raison le saurai-je et le pourrai-je, moi. En changeant la religion en France je la changerai dans presque toute l’Europe, partout où s’exerce l’influence de mon pouvoir ». Ces deux incidents que nous rapprochons à dessein établissent à notre sens tout le contraire de ce qu’on en a voulu tirer, à savoir l’extrême inquiétude qu’eut éprouvée le Premier consul de ne point réussir à s’entendre avec Rome. C’est sous l’appréhension d’une rupture imminente qu’il évoqua le souvenir de Henri viii et la violence même de son langage fait sentir combien peu il se fut soucié d’avoir à l’imiter — dans des circonstances d’ailleurs très différentes et infiniment plus difficiles. D’autre part, en restaurant partiellement le catholicisme il jugeait indispensable d’en confisquer l’influence à son profit par crainte que cette influence ne tournât au bénéfice des Bourbons et que la croix rétablie ne ramenât les fleurs de lys. Il se réservait donc comme un pis-aller non point la fondation d’une religion nationale mais l’entente — provisoire tout au moins — avec ce qui restait du clergé constitutionnel. Voilà ce qu’il désignait par l’expression peu flatteuse : négocier avec le diable.

Toutes ces choses étaient déjà claires dans son esprit lorsqu’il s’entretint avec l’évèque de Verceil ; son plan était fait ; il négocierait avec Rome en tirant le plus possible la couverture à soi. Aussitôt décidé, son initiative se manifesta avec ces apparences d’énergie brusque et de spontanéité violente qui constituaient déjà sa façon de comprendre et de pratiquer le gouvernement.

Questions épineuses.

La réponse de Pie vii à la communication du Premier consul transmise par le cardinal Martiniana avait été à la fois digne et empressée. Le pape eut une première et immédiate concession à faire ; il eut été naturel que les négociations fussent entamées à Rome par des plénipotentiaires français désignés à cet effet. Bonaparte réclama qu’elles eussent lieu à Paris et que le Saint-Siège les confiât à Mgr Spina, prélat qu’il connaissait et appréciait. Pie vii choisit donc Mgr Spina auquel il adjoignit le P. Caselli. Les deux délégués pontificaux arrivèrent à Paris le 5 novembre 1800 et s’abouchèrent aussitôt avec l’abbé Bernier, le fameux aumônier des chouans, rallié au Consulat, prêtre très énergique en même temps que très habile dont on a dit beaucoup de mal sans qu’il ait paru possible de le justifier. Le seul fait que l’abbé Bernier eut été choisi par le Premier consul pour représenter en cette circonstance ses intérêts devait le désigner à la haine des royalistes qui suivaient avec une anxiété naturelle la naissance de cette grande entreprise. Voir restaurer l’autel sans le trône leur semblait à la fois une monstruosité sans précédent et un péril grave. À Mittau, Louis xviii ressentait la même émotion et enjoignait à son représentant à Rome de faire tous ses efforts pour obtenir du Pape qu’il renonçât à traiter avec un pouvoir usurpateur. Plus dangereux que les royalistes durent sembler à Mgr Spina les jacobins coalisés pour faire échouer sa mission. Quant aux chancelleries, elles étaient partagées entre la crainte de voir se consolider la puissance consulaire et le désir que la paix religieuse put contribuer efficacement au rétablissement de la paix internationale. L’Autriche envisageant la chose sous un angle spécial désirait vivement la réussite, seule chance pensait-on à Vienne, d’éviter une conquête générale et durable de l’Italie par les Français.

La première question qui se posa fût celle des évêques. Il y en avait de vrais et de faux, au regard du Saint-Siège. Les « vrais » étaient les chefs des anciens diocèses, émigrés mais n’ayant point perdu par là le titre que leur avait conféré l’institution canonique. Les « faux » étaient les prélats constitutionnels auxquels cette institution n’avait jamais été donnée et qui, partant, comptaient comme schismatiques. Bonaparte ne voulait ni des uns ni des autres. Il savait l’attachement des premiers à la cause royaliste et redoutait le prestige des souffrances endurées par eux avec une noble dignité sur les chemins de l’exil. Il se méfiait des seconds qui avaient vécu, entêtés et parfois vertueux, dans leurs cathédrales vides où rien ne saurait vraisemblablement ramener les fidèles. Bonaparte exigeait que le pape demandât leur démission aux titulaires qu’il considérait comme légitimes et les déposât au cas où cette démission serait refusée par eux. Pie vii résista tant qu’il pût à cette exigence et ne céda que devant la contrainte d’un ultimatum.

Une seconde difficulté avait trait aux biens confisqués puis aliénés. On demandait au Saint-Siège de reconnaître cette aliénation comme définitive. L’argument présenté dans une note en date du 12 novembre 1800 est assez singulier : « L’immensité des sacrifices que la France a faits pendant la Révolution, y était-il dit, est connue de toute l’Europe. Il n’est pas une classe de citoyens qui n’ait été frappée ; toutes ont subi cette nécessité souvent fatale qui fait des besoins de l’État la première de toutes les lois… » Rome réclama du moins que les biens ecclésiastiques non aliénés fussent rendus ; Bonaparte l’admit d’abord puis n’en voulut plus parler. Il s’engagea simplement à « assurer un traitement convenable aux évêques aux curés » et à « prendre des mesures pour que les catholiques français puissent, s’ils le veulent, faire en faveur de l’Église des fondations[2].

La réduction des diocèses[3] à un par département, déjà demandée au Pape par Louis xvi d’après un vote de la Constituante, ne paraissait plus suffisante à Bonaparte. Il n’admit que soixante sièges comprenant dix archevêchés et cinquante évêchés. Il exigea le droit de nomination pour lui et ses successeurs et, en général, tous les privilèges exercés par les anciens rois. Toutefois, il fut convenu que « dans le cas où quelqu’un des successeurs du Premier consul ne serait pas catholique », une nouvelle convention deviendrait nécessaire.

Projets successifs.

Dès le 26 novembre 1800, l’abbé Bernier avait remisa Mgr Spina un premier projet complet ; toutes les concessions désirées par Bonaparte y étaient inscrites mais l’article 1er du titre ix contenait la formule suivante : « Aux conditions ci-dessus et vu leur acceptation par le Saint-Siège, le gouvernement français déclare que la religion catholique, apostolique et romaine est la religion de l’État ». Le projet était tout signé. Détail amusant ; l’abbé Bernier apportait en même temps le texte de la Bulle par laquelle le pape promulguerait le futur Concordat ; se substituant à Pie vii, l’abbé y décernait à Bonaparte, en un style magniloquent, les louanges les plus naïvement exaltées. Il est certain que si Mgr Spina avait pu apposer à son tour sa signature sur le document qu’on lui présentait, l’Église y eût gagné. Mais le Saint-Siège, peu accoutumé aux façons cavalières et aux procédés hâtifs de la France consulaire, ne lui avait pas donné mandat d’en finir ; il n’était qu’un envoyé préliminaire chargé d’amorcer la négociation et d’examiner les conditions possible d’une entente. À peine arrivé, Mgr Spina s’était mis au travail et avait rendu compte au cardinal Consalvi de ses impressions premières ; ému de l’état dans lequel il trouvait Paris, des hostilités qu’il rencontrait, il sentait la nécessité de céder le plus possible et d’en finir au plus vite : il insistait pour que cette manière de faire, peu conforme aux traditions de la cour pontificale, fut pourtant adoptée. Le cardinal ne répondait pas : Rome demeurait muette. Point d’instructions, point de lettres. Le délégué apostolique isolé et incertain subissait l’influence de l’abbé Bernier et se sentait de moins en moins disposé à la résistance. Or les exigences gouvernementales allaient en croissant ; un deuxième projet avait pris la place du premier ; on réclamait maintenant que le pape s’adressât directement aux évêques schismatiques, comme aux autres, pour les prier de démissionner et qu’il déclarât légitime le mariage des prêtres que la Révolution avait amenés à renoncer au célibat. Le troisième projet atténuait ces clauses mais elles reparurent avec le quatrième. Ils se succédaient sans motifs ; à peine la discussion s’ouvrait-elle sur l’un qu’il était retiré et remplacé par un autre. Pas de nouvelles de Rome. Mgr Spina ignorait toujours ce qu’il avait ou n’avait pas le droit de concéder. Il demandait à en référer au pape, à quoi Talleyrand répondit durement que s’il en devait référer, c’est donc qu’il n’était pas un vrai plénipotentiaire mais un « simple témoin » (lisez espion) et que dès lors sa mission devait être considérée comme sans objet. Avant de prendre au sérieux cette invitation impolie à s’en retourner chez lui, Mgr Spina tenta auprès de Bonaparte une démarche qui lui valut satisfaction. Il fut convenu qu’un courrier allait partir pour Rome ; il partit en effet, emportant un cinquième projet écrit tout entier, celui-là, de la main du Premier consul. La seule nouveauté que contint ce projet était le texte latin de la prière pour la république et les consuls qui devrait désormais être chantée dans les églises aux lieu et place de l’antique Domine salvum fac regem.

Le cas de M. de Talleyrand.

Un homme entravait secrètement avec une persévérance inlassable la marche des négociations et semblait s’être donné pour tâche de les empêcher d’aboutir. Ce n’était autre que le ministre des relations extérieures, celui qu’on appelait alors le citoyen Charles-Maurice Talleyrand, qui avait été Mgr de Talleyrand Périgord évêque d’Autun, qui devait devenir prince souverain de Benevent par la laveur de Napoléon, puis représentant de Louis xviii au congrès de Vienne, ambassadeur de Louis-Philippe à Londres et mourir fort âgé, entouré de la considération générale après avoir mené une existence des plus intéressantes et des moins estimables ! Talleyrand n’aurait jamais dû recevoir les ordres. Sa famille qui l’avait destiné à la prêtrise et l’Église qui l’y avait admis se partagent les principales responsabilités des scandales qu’il causa. Fait pour la politique et les aventures, égoïste, sceptique, sensuel et ambitieux, on ne peut que s’étonner qu’il ait jamais pris sa carrière sacerdotale au sérieux et ait hésité à se sentir libéré des liens qu’il avait contractés de ce chef. Tel était le cas pourtant. Il y avait eu des moments où Talleyrand avait été vraiment évoque ; et maintenant encore le souvenir de son serment le tracassait. Il aurait voulu en être délié solennellement et son orgueil d’autre part lui faisait désirer que personne n’en sut rien et qu’aucune amende honorable ne fut exigée de lui. Il vivait avec une anglaise, Madame Grand, qu’il souhaitait d’épouser en justes noces et il ne voulait pas l’épouser tant qu’il ne serait pas libre. De vieilles rancunes contre l’Église et une persistante inquiétude d’être retranché de la communion de ses fidèles, la joie de contrarier, d’humilier le pape et le désir d’être absous par lui, tout cela s’opposait et se heurtait dans l’âme du renégat. Aussi prenait-il plaisir à embrouiller les choses, à isoler Mgr Spina en arrêtant sa correspondance, à pousser Bonaparte dans la voie des exigences, à susciter mille obstacles de détail — espérant vaincre par là la résistance pontificale sur le seul point qui l’intéressât et dont, en sa qualité d’ex-évêque, il connaissait mieux que personne le règlement difficile — à savoir la légitimation du mariage des prêtres… Tel il était alors tel il devait rester jusqu’à sa mort. Décidé à se réconcilier complètement avec l’Église, il prépara sur ses vieux jours une formule d’abjuration et de rétractation de toutes ses erreurs mais il différa de la signer jusqu’au dernier moment. À sa nièce qui le pressait de sceller ce grand acte, il répondit gentiment : « ma nièce, je ne me suis jamais pressé et je suis toujours arrivé à temps ». Il éprouvait encore à l’égard du Saint-Siège ce mélange de haine et de respect, de crainte et de dédain qui, trente-huit ans plus tôt, avait inspiré sa conduite au cours des négociations concordataires.

L’ultimatum.

Le courrier envoyé de Paris était arrivé à Rome le 10 mars. Aussitôt le pape et les cardinaux s’étaient mis à l’œuvre. Pie vii avait un sérieux désir d’aboutir ; il se contenta d’atténuer, d’adoucir les formules, acceptant dans le fond tout ce qu’il pouvait accepter sans manquer aux lois fondamentales dont il avait la garde. Il crut montrer une extrême diligence en renvoyant le 13 mai le projet qu’on lui avait communiqué ; il l’accompagna d’une lettre personnelle dans laquelle, traitant Bonaparte en souverain, il lui parlait un langage à la fois doux et ferme susceptible de faire impression sur le Premier consul. Or, la veille de ce même jour, ce dernier, pris d’une subite impatience, avait fait à Mgr Spina une scène terrible et envoyé à Rome un ultimatum de la dernière violence. Il menaçait, en cas de rupture, de réoccuper tous les États pontificaux et laissait entendre que la validité de l’élection de Pie vii pourrait même se trouver rétrospectivement contestée. On reconnaît ici la main de Talleyrand et il faut avouer que la prétention ne manquait pas d’audace, étant donné que les irrégularités du précédent conclave provenaient du fait que le feu pape Pie vi avait été arraché de son palais et illégalement détenu par la République française.

Le ministre de France à Rome, un Breton habile et dévoué du nom de Cacault, tenta vainement d’ébranler Pie vii ; il n’y parvint pas et dut à regret remettre son ultimatum ; mais il était trop fin pour ne pas deviner combien serait brève la colère de Bonaparte ; il se souvenait de son audience de congé, au cours de laquelle le consul lui avait recommandé de traiter le pape « comme s’il avait 200.000 hommes » ; il n’avait garde d’oublier non plus ce passage des instructions secrètes qui lui avaient été remises avant son départ : « Le gouvernement de la République a dû se convaincre, par la rapidité et l’étendue de l’insurrection de l’ouest, que rattachement de la grande masse de la nation française aux idées religieuses n’était pas une chimère ». Cacault eut un trait de génie : il persuada au cardinal Consalvi de partir pour Paris et, comme lui-même devait, conformément à ses instructions, se retirera Florence, ils quittèrent Rome dans la même voiture. En voyant le cardinal Secrétaire d’État et le ministre de France faire route ensemble pour une destination inconnue, les bruits de rupture qui circulaient déjà s’apaisèrent. Pie vii, malgré l’étrangeté du procédé, avait hautement approuvé le plan, décidé aux efforts les plus méritoires en vue du succès final.

Le dernier acte.

Lorsque le courrier pontifical, parti de Rome le 13 mai, arriva à Paris, Bonaparte était déjà calmé ; il trouva les retouches faites par le Saint-Siège fort acceptables et goûta infiniment la lettre du pape et les formules souveraines qui s’y trouvaient habilement incrustées. Si le cardinal Consalvi avait pu paraître sur ces entrefaites, l’entente se serait scellée immédiate et complète. Mais en ce temps-là le trajet était long et ardu. Après quatorze jours de voyage ininterrompu, le cardinal arriva pour trouver de nouveau les cartes brouillées par Talleyrand[4]. L’audience que lui accorda le Premier consul n’en fut pas moins solennelle ; l’entrée aux Tuileries du Secrétaire d’État du Saint-Siège était en elle-même un événement qui excitait dans Paris la plus vive curiosité. Le cardinal, qui plut beaucoup et conquit rapidement d’utiles sympathies, ne tarda pas à se rendre compte, comme il l’écrivit à Rome, « qu’il y avait véritablement des choses impossibles » à obtenir d’un gouvernement dont le chef seul manifestait quelques apparences de sentiments religieux mais dont les autres membres demeuraient incroyants et railleurs. Il résolut, dès lors, de se montrer parfaitement conciliant sur tous les points de détail et de se borner à défendre l’essentiel de la doctrine catholique. Bientôt on fut d’accord et, le 12 juillet, Joseph Bonaparte, Cretet et l’abbé Bernier furent nommés plénipotentiaires en vue des signatures à échanger.

Mais lorsque, le 13 au soir, le cardinal reçut la minute du document qu’il devait revêtir de son approbation définitive, il s’aperçut avec stupeur qu’au texte adopté un autre avait été substitué, reproduisant exactement les formules premières jugées inacceptables à Rome. C’était là un dernier coup porté par Talleyrand qui, le matin même, avait expédié un courrier, des eaux de Bourbon-l’Archambault, où il se trouvait en traitement, insistant pour qu’on ne cédât sur aucun point. Bonaparte avait eu la faiblesse d’écouter une fois de plus son subtil ministre. Alors intervint cette fameuse séance de dix-neuf heures, au cours de laquelle Joseph Bonaparte qui n’était nullement au courant de la question et voyait le cardinal pour la première fois, fit preuve d’une bonne volonté et d’un zèle au-dessus de tout éloge. Il en fut d’abord mal récompensé. Le lendemain 14 juillet avait lieu aux Tuileries, à l’occasion de la fête nationale, un grand dîner à l’issue duquel Bonaparte s’était promis d’annoncer la signature du Concordat. Voyant ce petit coup de théâtre lui échapper, il entra en fureur et apostropha le cardinal de la manière la plus rude et la moins convenable. L’intervention intéressée de l’ambassadeur d’Autriche, M. de Cobentzel, eut seule raison de sa violence ; il consentit enfin à permettre aux plénipotentiaires de tenir le lendemain une dernière séance. Elle dura douze heures. À force de les peser et de les amender, on trouva des formules acceptables pour les deux parties. On se hâta de signer et de porter le document au Premier consul qui l’approuva.

La ratification.

Les cardinaux furent, à Rome, moins satisfaits et leur effroi devant un pareil ensemble de concessions à endosser et de traditions à méconnaître les porta d’abord à la résistance. De France du reste, un certain nombre de protestations leur étaient parvenues dont ils se sentaient disposés à faire état. Ces protestations émanaient des milieux royalistes où la signature du concordat avait été ressentie comme un coup très sérieux porté à la cause des Bourbons. Le cardinal Consalvi accourut au plus vite. Encore qu’il fut parti de Paris sous une impression fâcheuse[5] il s’employa à calmer les inquiétudes du Sacré Collège et à faire comprendre à tous le danger qu’il y aurait à différer la ratification. Secondé par Pie vii dont l’opinion à cet égard était faite, il eut gain de cause ; 18 voix contre 11 se prononcèrent pour la ratification. La Bulle pontificale dont l’abbé Bernier avait naïvement offert six mois plus tôt le texte à Mgr Spina fut aisée à rédiger. Bonaparte pressenti suggéra quelques modifications sages et prudentes lesquelles ne causèrent aucune difficulté. Pie vii rédigea ses Brefs librement. Il put en demandant aux anciens évêques leurs démissions, marquer à ceux-ci la violence qu’on lui imposait et combien il lui en coûtait d’avoir à les sacrifier. Quant aux évêques constitutionnels, le Bref qui leur était destiné revêtit une forme indirecte ; cela permit au Souverain Pontife d’éviter de s’adresser à eux en employant la formule usuelle « Vénérables frères ». Ainsi prirent fin les longues et difficultueuses négociations qu’avait ouvertes l’année précédente l’initiative du futur empereur des Français.

  1. Voir les ouvrages de MM. Aulard et Mathey.
  2. Article 15 du Concordat. C’était rétablir les biens dits de mainmorte. Cet article ne fut jamais appliqué. Tous les gouvernements qui se succédèrent en France en éludèrent l’application.
  3. Il y en avait sous l’ancien régime 136 et une ville comme Rouen en était arrivée à compter jusqu’à 1.388 paroisses.
  4. Il avait cherché à pressurer Mgr Spina pour lui faire signer, avant l’arrivée du cardinal, le projet que Rome avait précédemment repoussé.
  5. Le Premier consul lui annonça, quand il prit congé, sa solution de réserver cinq ou six sièges épiscopaux à des membres du clergé constitutionnel. Ceci était absolument contraire aux engagements du début. Malgré les observations du cardinal, Bonaparte n’en voulut pas démordre.