Fichier:Robida - Le Tresor de Carcassonne, 1934 (page 10 crop).jpg

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Description

Description
Français : Page 10
Date
Source File:Robida - Le Tresor de Carcassonne, 1934.djvu
Auteur
Albert Robida  (1848–1926)  wikidata:Q946733 s:fr:Auteur:Albert Robida
 
Albert Robida
Description journaliste, caricaturiste, illustrateur ou illustratrice, écrivain ou écrivaine, écrivain ou écrivaine de science-fiction et romancier ou romancière français
Date de naissance / décès 14 mai 1848 Éditer sur Wikidata 11 octobre 1926 Éditer sur Wikidata
Lieu de naissance / décès Compiègne Neuilly-sur-Seine
Lieu de travail
Autorité
creator QS:P170,Q946733

Conditions d’utilisation

Public domain

L’auteur est mort en 1926 ; cette œuvre est donc également dans le domaine public dans tous les pays pour lesquels le droit d’auteur a une durée de vie de 95 ans ou moins après la mort de l’auteur.



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Public domain
Cette œuvre est dans le domaine public en France pour l'une des raisons suivantes :
  • Son auteur (ou le dernier de ses auteurs dans le cas d'une œuvre en collaboration) est décédé depuis plus de 70 ans (art. L123-1 du CPI) et n'a pas bénéficié d'une prorogation de ses droits d'auteur (art. L123-8, L123-9 et L123-10 du CPI)[1] ;
  • C'est une œuvre anonyme ou pseudonyme (l'identité de l'auteur n'ayant jamais été révélée) ou une œuvre collective[2] et plus de 70 ans se sont écoulés depuis sa publication (art. L123-3 du CPI) ;
  • C'est un enregistrement de l'exécution d'une œuvre musicale ou audiovisuelle tombée dans le domaine public, et d'autre part plus de cinquante ans se sont écoulés depuis l'interprétation ou la fixation (art. L211-4 du CPI).

Notez que les droits moraux subsistent même lorsque l'œuvre est tombée dans le domaine public. En particulier, ces droits couvrent le respect du nom de l'auteur, de sa qualité et de son œuvre (art. L121-1 du CPI). L'attribution (mention du nom de l'auteur) reste donc obligatoire.

  1. Les prorogations de guerre sont à prendre en compte uniquement dans le cas des œuvres musicales et des auteurs « morts pour la France ». Dans les autres cas, elles sont absorbées par le passage de la durée de protection à 70 ans (voir ce communiqué de la Cour de Cassation).
  2. Le statut d'œuvre collective est assez restrictif, assurez-vous que ce statut est véritablement établi.

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28 octobre 2023 à 00:09Vignette pour la version du 28 octobre 2023 à 00:093 292 × 4 858 (3 Mio)LorlamFile:Robida - Le Tresor de Carcassonne, 1934.djvu cropped 23 % horizontally, 20 % vertically using CropTool with precise mode.

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