Fichier:Desmoulins, Camille - Le Vieux cordelier (n°4) page 003.jpg

Desmoulins,_Camille_-_Le_Vieux_cordelier_(n°4)_page_003.jpg(444 × 107 pixels, taille du fichier : 12 kio, type MIME : image/jpeg)

Accéder au fichier sur Commons
Ce fichier et sa description proviennent de Wikimedia Commons.

Description

Description Image from fs : Desmoulins, Camille - Le Vieux cordelier (n°4).pdf
Date
Source
Gallica

Ce bandeau n’indique rien sur le statut de l’œuvre au regard du droit d'auteur. Un bandeau de droit d’auteur est requis. Voir Commons:À propos des licences pour plus d’informations.

Autres langues :
Auteur
Camille Desmoulins  (1760–1794)  wikidata:Q249313 s:fr:Auteur:Camille Desmoulins q:fr:Camille Desmoulins
 
Camille Desmoulins
Autres noms
Benoit Camille Desmoulins
Description journaliste, personnalité politique et avocat ou avocate français
Date de naissance / décès 2 mars 1760 Éditer sur Wikidata 5 avril 1794 Éditer sur Wikidata
Lieu de naissance / décès Guise Paris
Lieu de travail
Autorité
creator QS:P170,Q249313
Autres versions
processus d'extraction d'image
Cette image a été extraite d'un autre fichier
 : Desmoulins, Camille - Le Vieux cordelier (n°4).pdf
fichier d'origine

Conditions d’utilisation

Public domain
Cette œuvre est dans le domaine public en France pour l'une des raisons suivantes :
  • Son auteur (ou le dernier de ses auteurs dans le cas d'une œuvre en collaboration) est décédé depuis plus de 70 ans (art. L123-1 du CPI) et n'a pas bénéficié d'une prorogation de ses droits d'auteur (art. L123-8, L123-9 et L123-10 du CPI)[1] ;
  • C'est une œuvre anonyme ou pseudonyme (l'identité de l'auteur n'ayant jamais été révélée) ou une œuvre collective[2] et plus de 70 ans se sont écoulés depuis sa publication (art. L123-3 du CPI) ;
  • C'est un enregistrement de l'exécution d'une œuvre musicale ou audiovisuelle tombée dans le domaine public, et d'autre part plus de cinquante ans se sont écoulés depuis l'interprétation ou la fixation (art. L211-4 du CPI).

Notez que les droits moraux subsistent même lorsque l'œuvre est tombée dans le domaine public. En particulier, ces droits couvrent le respect du nom de l'auteur, de sa qualité et de son œuvre (art. L121-1 du CPI). L'attribution (mention du nom de l'auteur) reste donc obligatoire.

  1. Les prorogations de guerre sont à prendre en compte uniquement dans le cas des œuvres musicales et des auteurs « morts pour la France ». Dans les autres cas, elles sont absorbées par le passage de la durée de protection à 70 ans (voir ce communiqué de la Cour de Cassation).
  2. Le statut d'œuvre collective est assez restrictif, assurez-vous que ce statut est véritablement établi.

العربية  English  español  français  日本語  한국어  македонски  русский  Tiếng Việt  简体中文  繁體中文  +/−

Public domain

L’auteur est mort en 1794 ; cette œuvre est donc également dans le domaine public dans tous les pays pour lesquels le droit d’auteur a une durée de vie de 100 ans ou moins après la mort de l’auteur.


Cette œuvre est dans le domaine public aux États-Unis car elle a été publiée avant le 1er janvier 1929.

Légendes

Ajoutez en une ligne la description de ce que représente ce fichier

Éléments décrits dans ce fichier

dépeint

image/jpeg

Historique du fichier

Cliquer sur une date et heure pour voir le fichier tel qu'il était à ce moment-là.

Date et heureVignetteDimensionsUtilisateurCommentaire
actuel2 décembre 2023 à 21:20Vignette pour la version du 2 décembre 2023 à 21:20444 × 107 (12 kio)Denis Gagne52{{Information |Description=Image from fs : Desmoulins, Camille - Le Vieux cordelier (n°4).pdf |Source={{Gallica|bpt6k1045476b}} |Date=1793 |Author={{Creator:Camille Desmoulins}} |Permission= |other_versions={{extracted from|Desmoulins, Camille - Le Vieux cordelier (n°4).pdf}} }} =={{int:license-header}}== {{PD-France}} {{PD-old-auto-expired|1794}}