Livre:Vente Antonio x Magnier.pdfModifier

Bonjour ! Concernant le livre Livre:Vente Antonio x Magnier.pdf, son sourçage et la licence utilisée sont à revoir. Pourriez-vous préciser l’archive d’origine, avec la cote si possible ? Et pour le fichier, la licence CC-BY-SA n’est pas adaptée. Pourriez-vous plutôt indiquer Domaine public ou CC-0 ? Aristoi (d) 8 avril 2021 à 08:02 (UTC)

Bonjour, il s'agit d'un document d'archive. Néanmoins celui-ci ne provient pas d'un dépôt d'archives mais directement du service des hypothèques. Après rélfexion, je pense qu'il doit être supprimé afin de ne pas avoir de soucis de domaine ou licence. -- Pierre18 (d) 19 avril 2021 à 11:45 (UTC)