Dictionnaire de Trévoux/6e édition, 1771/DESTITUABLE

Jésuites et imprimeurs de Trévoux
(3p. 281).
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DESTITUABLE. ad. m. & f. Qui peut être destitué. Qui exui potest munere, magistratu, qui ex officio amoveri potest. Les pourvus de Bénéfices en titres ne sont pas destituables sans connoissance de cause. Le Vicaire d’un Curé est destituable ad nutum, à volonté, parce que ce n’est qu’une simple commission.