Dictionnaire de Trévoux/6e édition, 1771/CONTRÔLE

Jésuites et imprimeurs de Trévoux
(2p. 878).
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CONTROLE. s. m. c’est un registre double qu’on tient des expéditions, des actes de finance & de justice, pour en assûrer davantage la conservation & la vérité. Un registre qu’on tient pour la vérification d’un rôle, d’un autre registre. Commentarius, acta. Tenir, faire le contrôle. Toutes les quittances de finance s’enregistrent au Contrôle général. Il se fait un contrôle du payement des rentes de la Ville. L’Edit du contrôle des Bénéfices de l’année 1636, contient des réglemens très-utiles ; mais il a été révoqué pour la plus grande partie en l’année 1646. Le contrôle des exploits empêche bien des antidates, des friponneries de Sergens. On a des Commis aux portes, aux bureaux, qui tiennent le contrôle des entrées.

Contrôle des ouvrages d’or & d’argent, marque ou poinçon que les Orfèvres & autres sont obligés de faire appliquer sur tous les ouvrages d’or & d’argent, avant que de les mettre en vente. Voyez Marque, Poinçon.

Contrôle est aussi le droit qu’on paye pour ce contrôle. Le contrôle des exploits rapporte tant. Il a acheté le contrôle d’une telle partie de rente sur la Ville.

Contrôle se dit aussi de quelques droits & impositions. On paye un droit de contrôle, quand on taxe des dépens. Des contrôles pour des marques de marchandises.

Contrôle signifie aussi l’office de celui qui tient le contrôle. Le contrôle de l’Hôtel de Ville, le contrôle des Finances, des Domaines & Bois, &c. Quand on dit simplement contrôle général, on entend le contrôle général des Finances.