Dictionnaire de Trévoux/6e édition, 1771/CHANCELIER
CHANCELIER. s. m. Premier Officier de la Couronne en ce qui regarde la Justice, & qui est le Chef de tous les Conseils du Roi. Franciæ Cancellarius. La principale fonction du Chancelier, c’est de garder le Sceau Royal. On ne dépossède point un Chancelier. Le Chancelier de France est Président né du Grand Conseil. Les Cours Souveraines lui rendent les premiers honneurs après le Roi ; il a seul le droit d’y présider. Il ne prête le serment qu’entre les mains du Roi. Il ne porte jamais le deuil pour quelque raison que ce soit. La raison de ce privilège est qu’il se détache de lui-même, pour ne plus représenter que la Justice, dont il est le Chef. Le Maît. Les Rois ont rassemblé dans le Chancelier l’autorité de toutes les Magistratures : c’est pourquoi ses Lettres sont présentées dans toutes les Cours souveraines. Il a chez lui les marques de la Majesté Royale ; sa maison est ornée de fleurs de lys. Id. Le Chancelier a séance, & opine le premier après les Princes du Sang ; & au Parlement il précède le Connétable. Le P. Anselme. Le Chancelier est la bouche du Prince & l’interprète de ses volontés. Le Maît. Le Chancelier fut du temps du Roi Dagobert appelé Grand Référendaire, comme on recueille d’un passage d’Aimoin. Sous Hugues Capet, il apposoit seulement son seing aux Lettres-Patentes, après la signature du Grand Maître, du Grand Chambellan, du Grand Echanson, & du Connétable.
M. Boyer, de l’Académie Françoise, faisant au nom de sa Compagnie, compliment à un Chancelier, lui dit : Souffrez qu’elle (l’Académie) vous contemple sur le plus auguste & le plus glorieux tribunal de l’univers, où vous êtes devenu la première intelligence de l’Etat, sous le plus grand Roi de la terre ; l’organe de sa justice souveraine, l’oracle de ses loix, le dispensateur de ses grâces, & le dépositaire de son autorité.
On ne peut pas douter que Pharamond, & Clodion & Mérouée ses successeurs, n’ayent eu des Chanceliers & des Sécrétaires, quoique l’histoire ne rapporte point leurs noms. Quelques Auteurs modernes font Widiomare Chancelier, ou Référendaire du Roi Childeric, mais sans aucun fondement. Grégoire de Tours ne lui donne point cette qualité. Le premier Référendaire, (car c’est le nom dont les Chanceliers de France ont été appelés sous la première race de nos Rois) se nommoit Aurélien. Il exerça cette charge sous Clovis, cinquième Roi des François. Hincmar dit qu’il portoit l’anneau ou le sceau de ce Prince. Tessereau. D’autres font Aurélien Grand Chambellan, & non pas Référendaire. Voyez Bardin, & ci-dessus au mot Chambellan. Valentinien est le premier qu’on trouve qui ait signé les Chartres de nos Rois en qualité de Notaire, ou Sécrétaire. Amanuensis. Il fit cette fonction sous Childebert Roi de Paris, & fils de Clovis. Tessereau, qui donne une suite Chronologique des Référendaires & Chanceliers de France, au commencement de son Hist. Chronol. de la Chancel. Grégoire de Tours, ch. 28 des miracles de S. Martin, donnent à entendre que le Référendaire avoit sous lui plusieurs Chanceliers. Ainsi ce mot en ce temps-là se prenoit pour Notaire, ou Sécrétaire. Ces Chanceliers, comme dit M. de Cordemoy, ne servoient qu’à écrire ou à signer les actes que les Référendaires devoient sceller ; & par succession de temps, le nom de ces petits Officiers a été donné à celui non-seulement qui garde le sceau du Prince, comme faisoient les Référendaires, mais qui préside encore à tous les Conseils, comme le chef de la Justice & le premier des Magistrats. Sous la seconde race de nos Rois, les Chanceliers ne sont plus appelés Référendaires, mais Aprocrisiaires, Archichanceliers, Archinotaires, Archichapelains, & souverains ou suprêmes Chanceliers. Cette dignité augmenta beaucoup sous la troisième race, sous laquelle le seul nom de Chancelier est resté à celui qui en est pourvu. C’est Louis le Jeune qui donna aux Chanceliers le droit d’assister avec les Pairs aux jugemens des Pairs. Philippe le Bel leur donna, dans le Parlement qu’il établit à Paris l’an 1302, rang immédiatement après un Evêque, un Prince du Sang, & avant tous les autres Juges. Voyez sur tout cela, & tout ce qui regarde le Chancelier, Tessereau, déjà cité.
La charge de Chancelier ne se vend point. Elle n’étoit autrefois que la cinquième charge de la Couronne. Il y avoit au-dessus de lui le Sénéchal, le Chambrier, le Grand Maître & le Connétable. Le Chancelier ne se mêloit que de l’expédition des Lettres. On l’a appelé Référendaire, comme on l’a dit, puis Chancelier ; Référendaire, parce que c’étoit lui qui rapportoit toutes les lettres devant le Roi ; Chancelier, parce qu’il les barroit quand elles n’étoient pas bien dressées, ou plutôt parce qu’il les scelloit dans un endroit fermé de grilles, autrefois appelées chanceaux, en latin cancelli. Son pouvoir s’accrut fort sous la troisième race, par la suppression de quelques-unes de ces grandes charges qui avoient rang avec la sienne. Le Gendre. Il y a dans le procès de M. Fouquet de grandes Dissertations, savoir, si le Chancelier peut être récusé.
Il y a apparence que ce mot vient du latin cancellum, qui signifie chassis, à cause de sa ressemblance avec le paraphe du Roi, qui est fait en grille, auprès duquel le Chancelier appose le sceau. D’autres croient que ce mot vient de canceller, à cause qu’il faisoit plusieurs traits de plume, sur les lettres qu’il refusoit, comme prétend Nicot, & quand il les trouvoit inciviles ; & aussi parce qu’il casse les arrêts des Cours supérieures, lorsqu’il préside au Conseil. Cancellare en latin, signifie biffer, rayer, passer une ligne sur quelque chose. Sarisber. In Euthetico, parlant d’un Chancelier, dit,
Hic est qui regni leges cancellat iniquas,
Et mandata pii Principis æqua facit.
C’est aussi le sentiment de Turnèbe, qui favorise le vers synonyme de Briton,
Cancello scribo, Cancello grammata findo.
Comme Naudé le remarque dans son Mascurat. Mais Ménage dit qu’il vient à cancellis, c’est-à-dire, du chancel ou treillis où étoit l’Empereur quand il rendoit la justice ; parce que le Chancelier étoit à la porte de la clôture qui séparoit le Prince, du peuple. Naudé préfère cette opinion, qui est, comme il dit dans son Mascurat, de Pithou, de Casaubon, & de tous les bons Auteurs, & qui se prouve par Cassiodore, & par le Moine Erricus en la vie de Saint Germain, où il appelle un Chancelier.
Atque à cancellis prisco de more minister.
Du Cange, après Joannes de Janua, dit que ce mot vient de la Palestine, où les toits étoient plats & faits en terrasse, avec des parapets ou garde-fous grillés qui s’appeloient cancelli, & que ceux qui montoient sur ces toits pour reciter quelque harangue, s’appeloient Cancellarii ; & qu’on a étendu ce nom à ceux qui plaidoient dans les barreaux, qu’il appelle cancelli forenses. Et depuis on a appelé Chanceliers, ceux qui étoient les premiers assis en ces barreaux : & enfin ce nom s’est donné à ceux qui étoient les Sécrétaires des Rois, qui gardoient leurs cachets & leur sceau.
☞ Celui qui portoit ce nom dans l’Empire Romain n’étoit qu’un Officier peu considérable, qui se tenoit dans un lieu fermé de grilles ou barreaux, pour copier les sentences des Juges & les autres actes judiciaires, comme à peu près nos Greffiers ou Commis du Greffe. Ils étoient payés par rôles de leurs écritures.
On trouve aussi des Chanceliers dans l’Empire Grec, Καγκελλάριος ; mais ce ne sont que des Trésoriers, Quæstores, ou des Logothètes, c’est-à-dire des Officiers qui faisoient rendre des comptes. Voyez Cujas, ad l. 2, Cod. de petition. bonor. sublat. & ad l. ult. de discuss. l. 10, c. & Paratit. L. I, Cod. tit. 30.
On trouve encore des Chanceliers des Eglises. Tel est dans le VIe Concile, Act. VIIIe, Etienne, Diacre & Chancelier ; & dans Sigebert, Jean Chancelier de l’Eglise Romaine, qui succeda au Pape Paschal. On croit que ces Chanceliers étoient les Chefs des Notaires ou Scribes. Voyez le Glossaire de Fabrot sur Nicétas Choniates, au mot ΚΑΓΚΕΛΛΑΡΙΟΣ.
Chancelier, signifie aussi, celui qui garde les Sceaux des Princes de la Maison Royale, ou de quelques Communautés. Le Chancelier de la Reine, de Monsieur. Cancellarius Reginæ, unici Regis fratris Cancellarius, &c.
Le Chancelier de l’Université, est celui qui scelle les Lettres des grades & des provisions qu’on donne dans l’Université. Academiæ Cancellarius. Toutes les Commissions de la Cour de Rome pour l’Université, sont adressées au Chancelier. Il y a deux Chanceliers dans l’Université de Paris : l’un qui est établi dans la Cathédrale, d’où vient que les bonnets & les degrés de Docteurs en Théologie sont pris au Palais épiscopal ; & ce Chancelier est du Corps du Chapitre. Il y en a un autre pour les actes, qui est un Religieux de sainte Geneviève, parce que cette Maison a été tirée de S. Victor, où se tinrent autrefois les premières écoles, après celles de la Cathédrale. Ils ont tous deux un pouvoir égal, & sont établis il y a plus de huit cens ans. Du Chêne, Belleforêt, & autres Historiens François, donnent le droit d’ancienneté au Chancelier de Sainte Geneviève.
Il y a des Chanceliers dans les Ordres de Chevalerie, du Saint Esprit, de S. Lazare. Il y a aussi un Chancelier du Grand Prieuré de France. C’est lui qui scelle les Commissions & les Mandemens du Chapitre de l’Assemblée des Chevaliers ; qui tient le Registre des Délibérations, & qui en délivre les actes sous le sceau de l’Ordre.
La dignité de Chancelier de tout l’Ordre est attachée au Pilier de Castille, Léon & Portugal. Il présente le vice-Chancelier au Conseil ; il doit être présent aux Bulles que l’on scelle avec le sceau ordinaire, & doit signer les originaux. L’Abbé de Vertot.
L’Académie Françoise a aussi son Chancelier, qui préside en l’absence du Directeur.
☞ Il y a aussi des Chanceliers dans les Académies de Peinture & de Sculpture. Il y en a de même dans quelques Académies des villes de Province, & dans quelques Sociétés littéraires.
Dans les Académies de l’Empire, le Chancelier occupe la première place après le Recteur. Sa charge est perpétuelle. Il est l’Inspecteur & le Censeur commis pour empêcher qu’on ne viole les loix & les statuts de l’Académie ; qu’on ne remplisse les emplois de personnes incapables, & qu’on ne confère les degrés de Bachelier ou de Docteur à ceux qui en sont indignes, ou par leur ignorance, ou par leurs mauvaises mœurs.
On appelle aussi Chancelier, le Greffier qui a le sceau du Consulat, dans les Echelles du Levant.
Chancelier, dans les Universités d’Angleterre. Dans celle d’Oxford, le Chancelier est le premier Magistrat. Il est élu par les écoliers mêmes : sa charge consiste à gouverner l’Université, à en conserver les privilèges & les libertés, à convoquer les assemblées, & à rendre justice entre les membres de l’Université, qui sont tous soumis à sa Juridiction. Le Chancelier de l’Université de Cambridge a aussi une Cour de Justice, & jouit des mêmes prérogatives que celui d’Oxford, excepté qu’il n’est pas élu à vie comme celui d’Oxford. On le peut changer ou le continuer tous les trois ans.
Chancelier en Angleterre, & chez nous, en parlant de l’Angleterre, se dit du principal Officier d’un Evêque. Voyez Official.
Chancelier, dans quelques Congrégations de l’Ordre de S. Benoît, est un Religieux qui registre & conserve les actes & papiers qui concernent le gouvernement du Monastère.
☞ Chancelier de la Basoche. Président d’une Juridiction en dernier ressort, appelée la Basoche, que les Clercs des Procureurs au Parlement de Paris ont pour juger les contestations qui peuvent survenir entr’eux.
☞ Le Roi de la Basoche étoit autrefois le Chef de cette Juridiction. Henri III ayant défendu qu’aucun de ses sujets prît le titre de Roi, le Chancelier de la Basoche en devint le premier Officier.