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précédens. La Chambre rend diverses lois. — Message du Sénat au Présider)
560 TABLE M8 MATtÈRES.
d'Haïti sur le système monétaire , et mesures qu'il propose pour l'améliorer.
Mission envoyée àJérémie ; le colonel Frémont en devient commandant. ... 55


CHAPITRE III.
précMtM. La Chambre rend diverses loia. Meaaage du Sénat an Préaiden
d’Haïti anr le ayateme monétaire, et, meaurea qu’il propose pour l’améliorer.
MiMion envoyée tMrémie le colonel Frémont en devient commandant. 55
CHAHTREHÏ.


<8M. Meaurea adminatrativet en faveur de l’agriculture et dm commerce national.
1840. Mesures adminstratives en faveur de l'agriculture et du commerce national.
Seaeion législative loi aur l’érection d’une chapelle destinée à recevoir les restes
d’~t. P~<M loi portant modIIcatioM au code civil Measage du Préaident d’Haiti
eipoaant leo motih de ce* m~diâcatioM leur examen. Le Sénat reqoit commnnication
dettrafte* eenciM avec la Grande-Bretagne et la France, pour faciliter la
ttpMMitn de la traite. 18~. Afaire de T. B. Smith, anglais qui prétend être
eiteyetd’HaM : rapport d’une commission i ce sujet. Le Sénat <auctionne le<
MiMt&t < :t-~tMXtut ~it* )wt*t puMiM. Projet de traite entre MaiU et la Belgique pourqaoiiïo’tbenUtpatt.
–Se«tonlëgi<lative ; diverses lois rtndaea tnrdiKrentes maHere<<
sur lëa délits eommit par la voie de la pre<M, mr la poHce urbaine, etc., –Publication
du journal ~M<ttt<~< et d’autres.–M. Granier de CaMagnac arrive
au Port-au-Prince ce qui a’ensuit. Affaire du faui monnayeur Charlea ToMalin. –Conduite
de M. Leva<t<ar, consul gênerai de France, à cette occasion. Le if<Mtt./ !M«
publie contre In ! un article outrageant ; condamnation prononcée contre
?. Bmuti LeapinasM, rédacteur du journal et auteur de l’article. Ce qu’ei !g’-ait
M. L<vMMM n Mmpt toute* reIatioM ofBcieHes avec le gouvernement et ae
retire bord te !a corvette le itfrc«t<f. n requiert que ràmirat commandant la
station dea ceiontet <r<n{aitett vienne an Pott-au-Prince avec dei force* maritim«.
CHAPITRE tV.


— Session législative : loi sur l'érection d'une chapelle destinée à recevoir les restes
<M. Ptoelamatien du Preaident d’Haïti qui convoque leaelectftM* pour le tenoavel~
d';l. Pétion ; loi portant modifications au code civil. — Message du Président d'Haïti
lemeat de laChambre dea communea.– PubMcationa a ce <xjet par le F~M<e. –Lettres
exposant les motifs de ces modifications : leur examen. — Le Sénat reçoit communi-
de M. Lartigue au secrétaire d’État Imbert, et reponae<. Arrivée de ploai<urB
cation des traités conclus avec la Grande-Bretagne et la France, pour faciliter la
navirea de gaerre et de l’amiral Aruon<-D< !Man<My<, appelé par M. LevaMeur.
répression de la traite. 1841. Affaire de T. B. Smith, anglais qui prétend être
Entrevue de ewt amiral avec Boyer. –tl désapprouve la conduite du eeMnIg~.nerat
citoyen d'Haîli : rapport d'une commission à ce sujet. Le Sénat sanctionne les
et sollicite du Président la reprise de aet fonctions. Boyery oonaent, sous la
traités ci-dessus qui sont publiés. — Projet de traité entre Haïti et la Belgique ; pour-
pMmMM qu~lui <attTam<raI de conseiller aon rappel au gouvernement tran~ala.
quoi il n'aboutit pas. — Session législative ; diverses lois rendues sur différentes ma-
E !<eMoMgeaeMlea un grand nombre d’oppoaan ! aont elaa repr~MnttM.– DisposiMoM
tières; sur les délits commis par la voie de la presse, sur la police urbaine, etc.,
«~ attrauve Boyet conaeil* qui lui aont donnéa. – Publication de~lotrnaut
Publication du journal le Manifeste et d'autres. — M. Granier de Cassagnac arrive
« T<t~~ et ? P<Mn< Arrivée d’un légat du Pape il arrête un projet de concorda
au Port-au-Prince ; ce qui s'ensuit. Affaire du faux monnayeur Charles Touzalin.
pour régler iMatatrea religieuMX, et ae rend Rome ce qui en emptcbe la
Conduite de M. Levasseur, consul général de France, à cette occasion. Le Mani-
eonehfaten. M. tmbert e<t révoqué de la charge de Merétaire d’État et remplacé
feste publie contre lui un article outrageant; . condamnation prononcée contre
par M. PiMé. PromoHona de généraux rétextona à ce aujet. Convocation ettraerdtMire
M. Dumai .Lespinasse, rédacteur du journal et auteur de l'article. Ce qu'exigeait
<B Sénat. lgeaaage du Préttdent d’Haïti a ce eorpa, t pronct de la
M. Levasseur Il rompt toutes relations officielles avec le gouvernement et se
tMhottMrdea MpréaontanaéUminéa de la Chambre en <~99. – Rénexionateeautet.
retire à bord ûe la corvette le Bercemi. Il requiert que l'amiral commandant la
-Mp<HN<e dt Sénat, tUiTte de cenaidérattena sur là aiiuaHea poMtIque.–Projet
station des colonies françaises vienne au Port-au-Prince avec des forces mari-
dw H<M<it Integml dea Mïeta deeataM, eombaHu ea eonaeH ; Boyer y renonce.
times 111
< !tM<MM~tieM judieiaifea eentre tM. Dev~meM mntbeM et David SaintPMM.)< ?

CHAPITRE IV.

1842. — Proclamation du Président d'Haïti qui convoque les électeurs pour le renouvel-
lement de la Cbanibre des communes. — Publications à ce sujet par le Manifeste. —
Lettres de M. Lartigue au secrétaire d'État Imberl, et réponses. Arrivée de plu-
sieurs navires de guerre et de l'amiral Aruous-Dessaussays, appelé par M. Levasseur.

Entrevue de cet amiral avec Boyer. — 11 désapprouve la conduite du consul gé-
néral et sollicite du Président la reprise de ses fonctions. — Boyer y consent, sous la
promesse que lui fait l'amiral de conseiller son rappel au gouvernement français.
Elections générales : un grand nombre d'opposans sont élus représentans. — Disposi-
tions où se trouve Boyer ; conseils qui lui sont donnés. — Publication des journaux
le Temps et le Patriote. Arrivée d'un légat du Pape ; il arrête un projet de con-
cordat pour régler les affaires religieuses, et se read à Rome : ce qui en empêche la
conclusion. M. Imbert est révoqué de la charge de secrétaire d'État et remplacé
par M. Pilié. Promotions de généraux; réflexions à ce sujet. Convocation es-
traoïdinaire du Sénat. — Message du Président d'Haïti à ce corps, à propos de la
réélection des représentans éliminés de la Chambre en 1839. — Réflexions à ce sujet.

— Réponse du Sénat, suivie de considérations sur la situation politique. — Projet
du retrait intégral des billets décaisse, combattu en conseil ; Boyer y renonce.

— Condamnations judiciaires contre MM. Devimeux Rinchère et David Saint-
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