Contributions de Masterdeis
Un utilisateur avec 9 modifications. Compte créé le 4 mars 2010.
12 septembre 2014
- 17:2812 septembre 2014 à 17:28 diff hist +69 Traité modifiant les traités instituant les communautés européennes en ce qui concerne le Groenland Aucun résumé des modifications
1 septembre 2014
- 19:131 septembre 2014 à 19:13 diff hist +26 Convention portant révision du traité instituant la Communauté économique européenne en vue de rendre applicable aux Antilles néerlandaises le régime spécial d’association défini dans la quatrième partie de ce traité →Préambule
- 19:111 septembre 2014 à 19:11 diff hist +8 692 N Traité modifiant les traités instituant les communautés européennes en ce qui concerne le Groenland Page créée avec « <div class="text">{{légal|Traité modifiant les traités instituant les communautés européennes en ce qui concerne le Groenland| |Version entrée en vigueur le 1<s... »
31 août 2014
- 23:3131 août 2014 à 23:31 diff hist +43 Convention portant révision du traité instituant la Communauté économique européenne en vue de rendre applicable aux Antilles néerlandaises le régime spécial d’association défini dans la quatrième partie de ce traité Aucun résumé des modifications
- 23:2731 août 2014 à 23:27 diff hist +5 594 N Convention portant révision du traité instituant la Communauté économique européenne en vue de rendre applicable aux Antilles néerlandaises le régime spécial d’association défini dans la quatrième partie de ce traité Page créée avec « <div class="text">{{légal|Convention portant révision du traité instituant la Communauté économique européenne en vue de rendre applicable aux Antilles néerlandaise... »
28 décembre 2012
- 17:3128 décembre 2012 à 17:31 diff hist +48 Convention européenne de sauvegarde des Droits de l’Homme et des Libertés fondamentales Aucun résumé des modifications
- 17:2928 décembre 2012 à 17:29 diff hist +19 Déclaration à l’occasion du cinquantième anniversaire de la signature des Traités de Rome Aucun résumé des modifications
- 17:2828 décembre 2012 à 17:28 diff hist +24 Catégorie:Droit de l'Union européenne Aucun résumé des modifications
9 février 2011
- 19:559 février 2011 à 19:55 diff hist +6 608 N Résolution 1386 du Conseil de sécurité des Nations unies Page créée avec « <div class="text">{{légal|Résolution 1386|Conseil de sécurité des Nations unies|20 décembre 2001}} '''Adopt... »