Souvenirs (Tocqueville)/02/11
XI[1]
Je change à présent de sujet, et quitte avec plaisir les scènes de guerre civile pour retourner aux souvenirs de ma vie parlementaire. Je veux parler de ce qui s’est passé dans la commission de constitution dont j’ai fait partie. Ceci nous forcera de revenir un peu en arrière, car la nomination et les travaux de cette commission sont antérieurs aux journées de Juin ; mais je n’ai pas voulu en parler plus tôt, de peur d’interrompre le cours des faits qui nous conduisait directement et rapidement jusqu’à ces journées. On commença à nommer la commission de constitution le 17 mai ; l’opération fut longue, parce qu’on avait décidé que les commissaires seraient choisis par l’Assemblée entière à la majorité absolue des voix. Je fus élu au premier tour de scrutin[2] avec Cormenin, Marrast, Lamennais, Vivien et Dufaure. Il fallut je ne sais combien de scrutins pour compléter la liste qui devait être de dix-huit.
Quoique la commission eût été nommée avant la victoire de juin, presque tous ses membres appartenaient aux différents partis modérés de l’Assemblée. La montagne n’y avait que deux représentants : Lamennais et Considérant. Encore ceux-là n’étaient-ils que des rêveurs chimériques, Considérant surtout, qui aurait mérité d’être placé aux petites maisons s’il eût été sincère, mais je crains qu’il ne méritât mieux.
En envisageant la commission dans son ensemble, il était facile de voir qu’il ne fallait pas s’attendre à une œuvre bien remarquable.
Parmi ses membres, les uns avaient passé leur vie à diriger ou à contrôler l’administration sous le dernier gouvernement. Ils n’avaient jamais vu, étudié, compris que la monarchie. Encore, pour la plupart, en avaient-ils appliqué plutôt qu’étudié les principes. Ils ne s’étaient guère élevés au-dessus de la pratique des affaires. Chargés aujourd’hui de réaliser des théories qu’ils avaient toujours méconnues ou combattues, et qui les avaient soumis sans les convaincre, il leur était bien difficile d’apporter à leur travail d’autres idées que des idées monarchiques ; ou, s’ils entraient dans les idées républicaines, ils devaient le faire tantôt avec timidité, tantôt avec emportement, toujours un peu au hasard comme des novices.
Quant aux républicains proprement dits qui se trouvaient dans la commission, ceux-là avaient peu d’idées d’aucune sorte, si ce n’est celles qu’ils avaient conçues en lisant les journaux, ou en les écrivant ; car plusieurs étaient journalistes. Marrast avait, comme on sait, dirigé le National pendant dix ans ; Dornès en était alors le directeur en chef. Vaulabelle, esprit sérieux, mais grossier et même cynique, écrivait habituellement dans cette feuille. C’est lui qui, un mois après, s’étonnait lui-même avec grande raison d’être devenu ministre de l’instruction publique et des cultes.
Tout cela ne ressemblait guère à ces hommes, si sûrs de leur but et si bien au courant des moyens à prendre pour l’atteindre, qui, sous la présidence de Washington, rédigèrent, il y a soixante ans, la constitution d’Amérique.
Quand la commission, d’ailleurs, eût été capable de bien faire, le manque de temps et la préoccupation de ce qui se passait au dehors l’en eussent empêchée.
Il n’y a pas de nation qui s’attache moins à ceux qui la gouvernent que la nation française, ni qui sache moins se passer de gouvernement. Dès qu’elle se voit obligée de marcher seule, elle éprouve une sorte de vertige qui lui fait croire à chaque instant qu’elle va tomber dans un abîme. Au moment dont je parle, elle désirait, avec une sorte de frénésie, que l’œuvre de la constitution fût accomplie, et que le pouvoir prît une assiette sinon solide, au moins permanente et régulière. Il lui fallait moins une bonne constitution qu’une constitution quelconque. L’Assemblée partageait ces ardeurs et ne cessait de nous aiguillonner, quoique nous n’eussions guère besoin de l’être. Le souvenir du 15 Mai, l’appréhension des journées de Juin et la vue de ce gouvernement divisé, énervé et incapable qui dirigeait les affaires suffisaient pour nous pousser. Mais, ce qui ôtait, surtout à la commission sa liberté d’esprit, il faut le dire, c’était la crainte du dehors et l’entraînement du moment. On ne saurait se figurer quel effet produisait cette pression des idées révolutionnaires sur les esprits les moins disposés à les adopter ; et comme elle poussait sans cesse ceux-là même presque à leur insu plus loin qu’ils ne voulaient aller, quand elle ne les écartait pas entièrement de la direction qu’ils voulaient suivre. Assurément, si la commission se fût réunie le 27 juin au lieu du 16 mai, son travail eût été tout autre.
La discussion s’ouvrit le 22 mai ; il s’agissait d’abord de savoir par quel côté on entreprendrait cette œuvre immense. Lamennais proposa de commencer par régler l’état des communes. Il avait procédé ainsi lui-même dans un projet de constitution qu’il venait de publier pour s’assurer la primeur de ses découvertes. Puis il passa de la question de priorité à celle du fond : il se mit à parler de la centralisation administrative, car sa pensée ne se divisait guère ; son esprit était toujours occupé en entier par un seul système et toutes les idées qui s’y trouvaient y adhéraient si bien entre elles que, quand l’une en sortait, il était comme nécessaire que les autres suivissent ; il fit donc voir avec une grande force qu’une république, dont les citoyens n’auraient pas l’esprit et l’habitude journalière de se conduire eux-mêmes, était un monstre qui ne pouvait vivre.
Là-dessus, la commission prit feu ; Barrot, qui, au milieu des nuages de son esprit, a toujours aperçu assez clairement la nécessité des libertés locales, soutint vivement Lamennais ; je fis de même. Ce furent Marrast et Vivien qui nous combattirent. Vivien était dans son rôle en défendant la centralisation ; car le mouvement des affaires administratives était sa profession ; son naturel, d’ailleurs, l’y portait. Il avait tout ce qui fait le légiste habile et l’excellent commentateur, rien de ce qui est nécessaire au législateur et à l’homme d’État. Cette fois, le danger qu’il voyait courir aux institutions qui lui étaient si chères l’enflammait ; il s’emporta jusqu’à prétendre que la république, loin de restreindre la centralisation, devait encore l’accroître. On eût dit que c’était le côté par lequel la révolution de Février lui agréait.
Quant à Marrast, il appartenait à la race ordinaire des révolutionnaires français qui, par liberté du peuple, ont toujours entendu le despotisme exercé au nom du peuple. Cet accord soudain de Vivien et de Marrast ne me surprit donc point. J’étais habitué à ce spectacle et j’avais remarqué depuis longtemps que le seul moyen de mettre à l’unisson un conservateur et un radical, c’était d’attaquer non dans l’application, mais dans le principe, le pouvoir du gouvernement central. On était sûr de se les attirer aussitôt sur les bras l’un et l’autre.
Lors donc qu’on prétend qu’il n’y a rien parmi nous qui soit à l’abri des révolutions, je dis qu’on se trompe, et que la centralisation s’y trouve. En France, il n’y a guère qu’une seule chose qu’on ne puisse faire : c’est un gouvernement libre, et qu’une seule institution qu’on ne puisse détruire : la centralisation. Comment pourrait-elle périr ? Les ennemis du gouvernement l’aiment et les gouvernants la chérissent. Ceux-ci s’aperçoivent, il est vrai, de temps à autre, qu’elle les expose à des désastres soudains et irrémédiables, mais cela ne les en dégoûte point. Le plaisir qu’elle leur procure de se mêler de tout et de tenir chacun dans leurs mains leur fait supporter ses périls. Ils préfèrent une vie si agréable à une existence mieux assurée et plus longue, et ils disent comme les roués de la régence : « Courte et bonne. »
La question ne put être décidée ce jour-là ; mais on la préjugea en réglant qu’on ne s’occuperait pas d’abord du système communal.
Le lendemain, Lamennais donna sa démission. Dans les circonstances où nous nous trouvions, un tel événement était fâcheux. Il ne pouvait manquer de répandre ou d’enraciner les préjugés qui existaient déjà contre nous. Aussi fit-on des démarches fort pressantes et assez humbles pour faire renoncer Lamennais à sa résolution. Comme j’avais partagé son opinion, on me chargea de l’aller voir et de le presser de revenir. Je le fis, mais en vain. Il n’avait pourtant été battu que sur une question de forme, mais il en avait conclu qu’il ne serait pas le maître. C’en fut assez pour le déterminer à ne vouloir rien être. Il fut inflexible, malgré tout ce que je pus lui dire dans l’intérêt même des idées qui nous étaient communes.
Ce sont surtout les prêtres défroqués qu’il faut considérer si l’on veut se faire une idée juste de la puissance indestructible et pour ainsi dire infinie qu’exercent l’esprit et les habitudes cléricales sur ceux qui les ont une fois contractées. Lamennais avait beau porter des bas blancs, un gilet jaune, une cravate bariolée et une redingote verte, il n’en était pas moins resté prêtre par le caractère et même par l’aspect. Il avançait à petits pas pressés et discrets, sans jamais détourner la tête ni regarder personne, et se glissait ainsi dans la foule d’un air gauche et modeste, comme s’il fût sorti d’une sacristie, et avec cela un orgueil à marcher sur la tête des rois et à tenir tête à Dieu. Ne pouvant vaincre l’obstination de Lamennais, on passa outre ; et, pour ne point se perdre de nouveau dans des discussions prématurées, on chargea une sous-commission de régler l’ordre des travaux et d’en proposer la matière. Malheureusement, la sous-commission fut composée de telle manière que Cormenin qui nous présidait en fut le maître, et se substitua en réalité à elle. Cette initiative permanente dont il se trouva ainsi chargé, et la direction des débats qui lui appartenait comme président, exercèrent la plus funeste influence sur nos opérations, et je ne sais s’il ne faut pas leur attribuer principalement les vices de notre œuvre.
Ainsi que Lamennais, Cormenin avait composé et publié une constitution de sa façon et il prétendait bien, comme celui-ci, que nous l’adopterions. Mais il ne savait trop comment nous y amener. L’extrême vanité rend, d’ordinaire, très hardi à parler au très timide. Celle de Cormenin ne lui permettait guère d’ouvrir la bouche dès qu’il avait trois auditeurs. Il eût fait volontiers comme un de mes voisins de Normandie, grand amateur de polémique, mais auquel le ciel avait refusé la douceur de pouvoir disputer de vive voix : dès qu’il m’arrivait de combattre les opinions de celui-ci, il retournait chez lui à la hâte, et m’écrivait aussitôt ce qu’il aurait dû me dire. Cormenin désespérait donc de nous convaincre, mais il se flatta de nous surprendre. Il espéra nous faire admettre son système peu à peu et, pour ainsi dire, à notre insu, en nous en présentant tous les jours un petit morceau. Il fit si bien qu’une discussion générale ne put jamais s’établir sur l’ensemble de la constitution et que, dans chaque matière même, il fut presque impossible de rechercher et trouver les idées mères. Il nous apportait chaque jour cinq ou six articles tout rédigés, et ramenait peu à peu et patiemment sur ce petit terrain tous ceux qui voulaient s’en écarter. On regimbait quelquefois, mais, de guerre lasse, on finissait par céder à cette contrainte douce et continue. L’influence d’un président sur les travaux d’une commission est immense ; tous ceux qui ont vu de près ces petites assemblées me comprendront. Il faut convenir pourtant que si plusieurs d’entre nous avaient eu la volonté de se soustraire à cette tyrannie, ils auraient fini en s’entendant par y parvenir. Mais le temps manquait pour les grandes discussions, et le goût aussi. L’immensité et la complication du sujet effrayaient et fatiguaient d’avance les esprits : la plupart n’avaient même pas essayé de l’étudier ou n’en avaient tiré que des idées très confuses ; et ceux qui s’en étaient formé de plus nettes se sentaient mal à l’aise pour les exposer. On craignait, d’ailleurs, de se jeter dans des luttes violentes et interminables en tentant de descendre au fond des choses et l’on préférait avoir l’air de rester d’accord en se tenant à la surface. Nous cheminâmes ainsi jusqu’à la fin, adoptant de grands principes explicitement à propos de petits détails, et montant peu à peu toute la machine du gouvernement sans nous bien rendre compte de la force relative des différents rouages et de la manière dont ils pouvaient fonctionner ensemble.
Dans les moments de repos qui interrompaient ce beau travail, Marrast, qui était un républicain à la façon de Barras, et qui a toujours préféré le luxe, la table et les femmes à la démocratie en guenilles, racontait de petites aventures galantes, tandis que Vaulabelle disait des mots gras. Je désire beaucoup, pour l’honneur de la commission, qu’on ne publie jamais le procès-verbal, très mal fait du reste, que le secrétaire a dressé de ses séances. La stérilité du débat au milieu de la fécondité exubérante de la matière aurait assurément de quoi surprendre. Quant à moi, je déclare que je n’en vis jamais de plus misérable dans le sein d’aucune des commissions dont j’ai fait partie.
Il y eut cependant une grave discussion. Elle porta sur le système de la Chambre unique. À vrai dire, les deux partis qui divisaient sourdement la commission ne s’abordèrent et ne se saisirent que cette seule fois. Ce fut moins encore des deux Chambres qu’il s’agit que du caractère général qu’on devait donner au nouveau gouvernement : voulait-on persévérer dans le système savant et un peu compliqué des contrepoids, et placer à la tête de la république des pouvoirs contenus, et par conséquent prudents et modérés ? ou devait-on entrer dans la voie contraire et adopter la théorie plus simple, suivant laquelle on livre les affaires à un pouvoir unique, homogène dans toutes ses parties, sans barrière, par conséquent impétueux dans ses démarches et irrésistible ? Tel fut le fond du débat. Cette question générale aurait pu se présenter à propos d’une foule d’autres articles, mais était renfermée mieux que nulle part ailleurs dans la question particulière des deux Chambres.
La lutte fut longue et dura deux séances ; le résultat n’en fut jamais un instant douteux : car l’opinion publique s’était prononcée avec une grande force en faveur de la Chambre unique non seulement à Paris, mais dans presque tous les départements. Barrot parla le premier en faveur des deux Chambres ; il reprit ma thèse et la développa avec beaucoup de talent, mais sans tempérance ; car, à la révolution de Février, son âme avait comme perdu l’équilibre et, depuis, elle n’avait pu reprendre son aplomb. J’appuyai Barrot et revins plusieurs fois à la charge. Je fus un peu surpris d’entendre Dufaure se prononcer contre nous, et le faire assez vivement. Les avocats ne peuvent guère échapper à l’une de ces deux habitudes : ils s’habituent à plaider ce qu’ils ne croient pas, ou à se persuader fort aisément ce qu’ils ont envie de plaider. Dufaure était fait de cette dernière façon. L’entraînement de l’opinion publique, de ses propres passions ou de son intérêt ne l’eût jamais conduit jusqu’à embrasser une cause qu’il eût jugé mauvaise, mais il arrivait jusqu’à lui donner le désir de la trouver bonne et souvent cela suffisait. Son esprit naturellement incertain, ingénieux et subtil l’inclinait peu à peu vers elle ; et il finissait quelquefois par y entrer non seulement avec croyance, mais avec emportement. Combien de fois me suis-je étonné en le voyant défendre si vivement des thèses que je lui avais vu prendre avec tant d’hésitation !
La principale raison qu’il fit valoir cette fois en faveur de l’unité du Corps législatif (et c’était la meilleure, je crois, qu’on pût trouver) fut que, parmi nous, un pouvoir exécutif exercé par un seul homme que le peuple élirait deviendrait à coup sûr prépondérant si on ne plaçait à côté de lui qu’un pouvoir législatif affaibli par sa division en deux branches.
Je me souviens que je lui répondis qu’en effet cela pourrait se rencontrer, mais que ce qui était sûr dès à présent, c’est que deux grands pouvoirs naturellement jaloux l’un de l’autre et placés dans un tête-à-tête éternel (ce fut mon mot), sans pouvoir jamais recourir à l’arbitrage d’un troisième pouvoir, seraient aussitôt en mauvais procédé ou en guerre et y resteraient constamment jusqu’à ce que l’un eût détruit l’autre. J’ajoutai que, s’il était vrai qu’un président élu du peuple et possédant les immenses prérogatives qui appartiennent en France au chef de l’administration publique, pût comprimer quelquefois un corps législatif divisé, un président qui se sentirait une telle origine et de tels droits refuserait toujours de devenir le pur agent, et de rester soumis aux volontés capricieuses et tyranniques d’une seule assemblée.
Nous avions raison des deux parts. Le problème, ainsi posé, était insoluble, mais la nation le posait ainsi. C’était rendre la république impossible que de laisser au président le pouvoir qu’avait le roi et le faire élire par le peuple. Il fallait comme je le disais plus loin, ou rétrécir infiniment la sphère de ses pouvoirs ou le faire élire par l’Assemblée, mais la nation ne voulait souffrir ni l’un ni l’autre.
Dupin acheva notre déroute ; il défendit la Chambre unique avec une verve surprenante. On eût dit qu’il n’eût jamais été d’un autre avis. Je m’y attendais. Je lui connaissais un cœur habituellement intéressé et lâche, sujet seulement de temps à autre à des soubresauts de courage et d’honnêteté. Je l’avais vu, pendant dix ans, rôder autour de tous les partis sans y entrer et courir sus à tous les vaincus ; moitié singe et moitié chacal, sans cesse mordant, grimaçant, gambadant et toujours prêt à se jeter sur le malheureux qui tombait. Il se montra semblable à lui-même dans la commission de constitution, ou plutôt il s’y surpassa. Je n’aperçus jamais en lui aucun de ces soubresauts dont je viens de parler : il fut uniment plat d’un bout à l’autre. Il restait d’ordinaire, silencieux tant que la majorité était indécise ; mais, dès qu’il la voyait se prononcer en faveur d’opinions démocratiques, il courait impétueusement se mettre à sa tête et la dépassait souvent de très loin. Une fois, il s’aperçut au milieu du chemin qu’il s’était trompé, et que la majorité ne marchait pas dans le sens qu’il avait cru ; aussitôt par un prompt et leste effort de l’intelligence, il s’arrêta, se retourna et revint toujours en courant vers l’avis dont il s’éloignait.
Presque tous les anciens parlementaires opinèrent ainsi contre les deux Chambres. La plupart cherchèrent des prétextes plus ou moins plausibles de leurs votes. Les uns voulaient trouver dans un conseil d’État le contrepoids qu’ils reconnaissaient nécessaire, les autres se promettaient d’assujettir l’assemblée unique à des formes dont la lenteur l’assurerait contre ses propres entraînements et contre la surprise, mais la raison véritable finit par être donnée. Nous avions dans la commission un ministre du saint Évangile, M. Coquerel, qui, voyant ses confrères du clergé catholique entrer dans l’assemblée, voulut y paraître aussi et il eut tort ; de prédicateur fort admiré qu’il était, il se transforma tout à coup en orateur politique très ridicule. Il ne pouvait guère parler sans dire pompeusement quelques balourdises. Cette fois, il eut la naïveté de nous apprendre qu’il continuait à être partisan des deux Chambres, mais qu’il voterait pour la Chambre unique parce que l’opinion publique le poussait et qu’il ne voulait pas, ce furent ses propres mots, lutter contre le courant. Cette candeur chagrina fort ceux qui faisaient comme lui, et nous réjouit beaucoup, Barrot et moi, mais ce fut la seule satisfaction que nous eûmes ; car au vote nous ne nous trouvâmes que trois.
Cette chute à plat me découragea un peu de la lutte, et acheva de faire perdre son assiette à Barrot. Il ne vint plus que de loin en loin et pour donner des signes d’impatience ou de dédain plutôt que des avis.
On passa au pouvoir exécutif. Malgré tout ce que j’ai dit des circonstances du temps et des dispositions de la commission, on aura encore peine à croire qu’un sujet si immense, si difficile, si nouveau n’y fournît la matière d’aucun débat général, ni même d’aucune discussion fort approfondie.
On était unanime pour confier le pouvoir exécutif à un seul homme. Mais quelles prérogatives et quels agents lui donner, quelle responsabilité lui imposer ? Il est clair qu’aucune de ces questions ne pouvait être traitée d’une manière arbitraire ; que chacune d’elles avait un rapport nécessaire avec toutes les autres et surtout ne pouvait être décidée qu’en vue de l’état particulier des mœurs et des habitudes du pays. C’était de vieux problèmes sans doute, mais que la nouveauté des circonstances rajeunissait.
Cormenin, suivant son usage, ouvrit la discussion en proposant un petit article tout rédigé, d’où il résultait que ce chef du pouvoir exécutif ou ce président, comme il fut nommé dès ce moment-là, serait élu directement par le peuple à la majorité relative, le minimum des suffrages nécessaires étant fixé à deux millions de voix. Je crois que Marrast seul s’y opposa ; il proposa de faire élire le chef du pouvoir exécutif par l’Assemblée ; il était alors enivré de sa fortune, et il se flattait, quelque étrange que cela puisse paraître aujourd’hui, que ce serait sur lui que le choix de l’Assemblée tomberait. L’article proposé par Cormenin fut néanmoins adopté sans difficultés, autant que je puis m’en souvenir ; il faut avouer, pourtant, que la convenance de faire nommer le président par le peuple n’était pas une vérité évidente de soi, et que la disposition qui le faisait élire directement était aussi nouvelle que dangereuse. Dans un pays sans traditions monarchiques où le pouvoir exécutif a toujours été faible et continue à être fort restreint, il n’y a rien de plus sage que de charger la nation de choisir un représentant. Un président, qui n’aurait pas la force qu’il puise dans cette origine, y serait le jouet des assemblées, mais les conditions du problème parmi nous étaient bien autres ; nous sortions de la monarchie et les habitudes des républicains eux-mêmes étaient encore monarchiques. La centralisation, d’ailleurs, suffisait à rendre notre situation incomparable ; d’après ses principes, toute l’administration du pays dans les plus petites aussi bien que dans les plus grandes affaires ne pouvait appartenir qu’au président ; les milliers de fonctionnaires, qui tiennent le pays tout entier dans leurs mains, ne pouvaient relever que de lui seul ; cela était ainsi, d’après les lois et même d’après les idées en vigueur que le 24 Février avait laissé subsister, car nous avions conservé l’esprit de la monarchie, en en perdant le goût. Dans de telles conditions, que pouvait être un président élu par le peuple, sinon un prétendant à la couronne ? L’institution ne pouvait convenir qu’à ceux qui voulaient s’en servir pour aider la transformation des pouvoirs présidentiels en royauté ; il me paraissait clair alors, et il me semble évident aujourd’hui que, si on voulait que le président pût, sans danger pour la république, être l’élu du peuple, il fallait restreindre prodigieusement le cercle de ses prérogatives ; et encore, je ne sais si cela eût suffi, car sa sphère ainsi resserrée dans la loi eût conservé, dans les souvenirs et dans les habitudes, son étendue. Si, au contraire, on laissait au président ses pouvoirs, il ne fallait pas le faire élire par le peuple. Ces vérités ne furent point exposées ; je crois qu’elles furent à peine entrevues dans le sein de la commission. L’article de Cormenin, d’abord adopté, fut cependant plus tard l’objet de très vives attaques ; mais il fut attaqué par d’autres raisons que celles que je viens de donner ; c’était le lendemain du 4 juin. Le prince Louis Napoléon, auquel personne ne songeait quelques jours auparavant, venait d’être élu à l’Assemblée par Paris et trois départements. On commençait à craindre qu’il ne fût bientôt placé à la tête de la république si le choix du président était laissé au peuple. Les divers prétendants et leurs amis s’émurent, la question fut de nouveau posée dans la commission et la majorité persista dans son premier vote.
Je me souviens que, durant tout le temps que la commission s’occupa de cette matière, mon esprit fut en travail pour deviner de quel côté devait habituellement pencher la balance du pouvoir dans une république, comme celle que je voyais qu’on allait faire ; tantôt je croyais que ce serait du côté de l’Assemblée unique et tantôt de celui du président élu ; cette incertitude me jetait dans une grande gêne. Le vrai est que cela était impossible à prévoir à l’avance ; la victoire de l’un ou de l’autre de ces deux grands rivaux devait dépendre des circonstances, et des dispositions du moment. Il n’y avait de sûr que la guerre qu’ils se feraient et la ruine de la république.
De toutes les idées que je viens d’exposer, aucune ne fut approfondie dans le sein de la commission ; on peut même dire qu’aucune n’y fut discutée. Barrot, un jour, les rencontra en passant, mais sans s’y arrêter. Son esprit (qui était plutôt endormi que débile, et qui pouvait même apercevoir de très loin quand il s’appliquait à regarder) les entrevit un moment comme entre somme et veille et n’y pensa plus.
Je ne les indiquai moi-même qu’avec une sorte d’hésitation et de réserve. Mon échec à propos des deux Chambres me laissait peu de cœur à la lutte. J’étais d’ailleurs, je l’avoue, plus préoccupé du désir d’arriver rapidement à placer un chef puissant à la tête de la république qu’à organiser une constitution républicaine parfaite. Nous étions alors sous le gouvernement divisé et incertain de la commission exécutive, le socialisme était à nos portes et nous approchions des journées de Juin, il ne faut pas l’oublier. Plus tard et après ces journées, je soutins avec vivacité devant l’Assemblée le système de l’élection du président par le peuple et contribuai dans une certaine mesure à le faire prévaloir. La principale raison que je donnai fut, qu’après avoir annoncé à la nation qu’on lui accorderait ce droit qu’elle avait toujours souhaité avec ardeur, il n’était plus possible de le lui dénier : cela était vrai ; toutefois, je regrette d’avoir parlé dans cette occasion.
Je reviens à la commission : ne pouvant ou ne voulant même pas m’opposer à l’adoption du principe, j’essayai, du moins, d’en rendre l’application moins dangereuse. Je proposai, d’abord, de restreindre sur plusieurs points la sphère du pouvoir exécutif ; mais je vis bien qu’il n’y avait rien à tenter de sérieux de ce côté-là ; je me rejetai alors sur le mode même de l’élection et je fis remettre en discussion la portion de l’article de Cormenin, qui y avait trait. Cet article, comme je l’ai dit plus haut, disposait que le président serait nommé directement à la majorité relative, le minimum de cette majorité étant fixé à deux millions de suffrages ; ce mode avait plusieurs inconvénients très grands.
Le président étant choisi directement par les citoyens, l’entraînement et l’engouement du peuple étaient très à craindre ; et, de plus, le prestige et le pouvoir moral que devait posséder l’élu étaient beaucoup plus grands. La majorité relative devant suffire pour rendre l’élection valable, il pourrait se faire que le président ne représentât que les volontés d’une minorité de la nation. Je demandai qu’on ne fît point nommer directement le président par les citoyens, mais qu’on chargeât de ce soin des délégués que le peuple élirait.
En second lieu, je proposai de substituer la majorité absolue à la majorité relative ; si la majorité absolue n’était pas obtenue au premier tour, l’Assemblée serait chargée de faire le choix. Ces idées, je le crois, étaient bonnes, mais elles n’étaient pas neuves ; je les avais prises dans la constitution d’Amérique. Je crois qu’on ne s’en serait pas douté, si je ne l’avais pas dit, tant la commission était peu préparée à jouer son grand rôle.
La première partie de mon amendement fut rejetée, je m’y attendais ; nos grands hommes jugèrent que ce système n’était pas assez simple et ils le trouvèrent légèrement entaché d’aristocratie ; la seconde fut admise ; c’est l’article actuel de la constitution.
Beaumont proposa que le président ne fût pas rééligible ; je l’appuyai très vivement et la proposition passa. Nous tombâmes l’un et l’autre, en cette occasion, dans une grande erreur qui aura, je le crois bien, de très fâcheuses conséquences ; nous avions toujours été fort frappés des dangers que ferait courir à la liberté et à la moralité publique un président rééligible, qui emploierait d’avance à se faire réélire, comme cela ne pouvait manquer d’arriver, les immenses moyens de contrainte ou de corruption, que nos lois et nos mœurs accordent au chef du pouvoir exécutif. Notre esprit ne fut pas assez souple et assez prompt pour se retourner à temps et apercevoir que, du moment où il avait été décidé que ce seraient les citoyens eux-mêmes qui choisiraient directement le président, le mal était irréparable, et que c’était l’accroître que d’entreprendre témérairement de gêner le peuple dans son choix.
Ce vote et la grande influence que j’y eus est le souvenir le plus fâcheux qui me soit resté de ce temps-là. À chaque instant, nous venions nous heurter contre la centralisation et, au lieu d’écarter l’obstacle, nous y trébuchions. Il était de l’essence de la république que le chef du pouvoir exécutif fût responsable, mais responsable de quoi, et dans quelle mesure ? Pouvait-on le rendre responsable des mille détails d’administration, dont notre législation administrative est surchargée, et auxquels il est impossible et serait d’ailleurs dangereux qu’il veillât lui-même ? Cela eût été injuste et ridicule ; et s’il n’était pas responsable de l’administration proprement dite, qui le serait ? On décida que la responsabilité du président s’étendrait aux ministres, et que leur contre-seing serait nécessaire comme du temps de la monarchie. Ainsi le président était responsable, et cependant il n’était pas entièrement libre dans ses actions et il ne pouvait couvrir ses agents.
On passa à la constitution du conseil d’État. Cormenin et Vivien s’en chargèrent ; on peut dire qu’ils s’y employèrent comme des gens qui travaillent à leur propre maison. Ils firent de leur mieux pour que le conseil d’État devînt un troisième pouvoir, mais sans succès. Il resta un peu plus qu’un conseil administrateur, mais infiniment moins qu’une assemblée législative.
La seule partie de notre œuvre qui fut traitée avec supériorité et réglée, ce me semble, avec sagesse, fut celle qui regardait la justice. Sur ce terrain la commission se retrouvait, la plupart de ses membres ayant été ou étant encore avocats ; grâce à eux nous pûmes sauver le principe de l’inamovibilité des juges ; il tint bon comme en 1830 contre le courant qui entraînait tout le reste. Les républicains d’origine l’attaquèrent pourtant et très stupidement, à mon avis, car ce principe est bien plus favorable à l’indépendance des concitoyens qu’à la puissance de ceux qui gouvernent. Le tribunal des conflits et surtout le tribunal chargé de juger les crimes politiques furent constitués du premier coup, tels qu’on les voit aujourd’hui (1851). Beaumont fut le rédacteur de la plupart des articles qui se rapportent à ces deux grandes cours. Ce que nous fîmes en ces matières est très préférable à tout ce qu’on avait essayé de faire dans le même but depuis soixante ans. C’est probablement la seule partie de la constitution de 1848 qui survivra.
On décida, sur la demande de Vivien, que la constitution ne pourrait être revisée que par une Assemblée constituante, ce qui était juste, mais on y ajouta que cette revision ne pourrait avoir lieu que si l’Assemblée nationale le demandait par une délibération expresse, prise trois fois de suite aux quatre cinquièmes des voix, ce qui rendait toute revision régulière à peu près impossible. Je ne pris pas part à ce vote. Je pensais, depuis longtemps, qu’au lieu de viser à rendre nos gouvernements éternels, il fallait tendre à ce qu’on pût les changer d’une manière facile et régulière. Je trouvais cela, à tout prendre, moins dangereux que le système contraire ; et je pensais qu’il convenait de traiter le peuple français comme ces fous qu’il faut se garder de lier, de peur qu’ils ne deviennent furieux par la contrainte.
Je remarquai en passant plusieurs opinions singulières qui furent émises. Martin (de Strasbourg) qui, non content d’être républicain de la veille, déclara un jour si ridiculement à la tribune qu’il était républicain de naissance, Martin proposa néanmoins de donner au président le droit de dissoudre l’Assemblée, sans voir qu’un pareil droit eût rendu facilement celui-ci maître de la république ; Marrast voulut qu’on donnât au conseil d’État une section chargée d’élaborer les idées nouvelles, c’eût été la section du progrès ; Barrot proposa de remettre au jury la décision de tous les procès civils, comme si une semblable révolution judiciaire eût pu s’improviser. Enfin, Dufaure proposa d’interdire le remplacement et d’obliger tout le monde à satisfaire en personne au service militaire, mesure qui eût détruit toute éducation libérale si on n’avait beaucoup réduit le temps de ce service, ou désorganisé l’armée si on avait fait cette réduction.
C’est ainsi que toujours pressés par le temps et mal préparés à traiter de si grands sujets, nous approchions du terme de notre travail. On disait : Adoptons, en attendant, les articles qu’on nous propose ; nous reviendrons ensuite sur nos pas ; la vue de cette ébauche nous permettra d’arrêter plus aisément les traits définitifs et d’en ajuster les parties entre elles. Mais on ne revint pas et l’ébauche resta le tableau.
Nous nommâmes Marrast rapporteur. La manière dont il s’acquitta de cette grande mission mit bien à découvert le mélange de paresse, d’étourderie et d’impudence qui faisait le fond de son caractère. Il fut d’abord plusieurs jours sans rien faire, bien que l’Assemblée demandât sans cesse à connaître le résultat de nos délibérations, et que toute la France souhaitât avec ardeur de l’apprendre. Puis il expédia son travail en une nuit, celle qui précéda le jour où il devait en faire part à l’Assemblée. Dans la matinée, il le communiqua à un ou deux collègues qu’il rencontra par hasard, se présenta ensuite hardiment à la tribune, et y lut au nom de la commission un rapport dont presque aucun membre de celle-ci n’avait entendu le premier mot. Cette lecture eut lieu le 19 juin. Le projet de constitution contenait cent trente-neuf articles ; il avait été dressé en moins d’un mois. On ne pouvait aller plus vite, mais on aurait pu mieux faire. Nous avions adopté beaucoup des petits articles que nous avait successivement apportés Cormenin ; mais nous en avions rejeté un plus grand nombre, ce qui avait causé à leur auteur une irritation d’autant plus vive, qu’elle n’avait jamais pu dépasser le nœud de la gorge. Il voulut que le public le consolât. Il publia ou fit publier (je ne me souviens plus lequel des deux), dans tous les journaux, un article, dans lequel on racontait ce qui s’était passé dans le sein de la commission, attribuant tout ce qu’elle avait fait de bien à M. de Cormenin et tout le mal à ses adversaires. Une pareille publication nous déplut fort, comme on peut croire : et il fut décidé qu’on ferait connaître à Cormenin le sentiment que son procédé inspirait. Mais personne ne voulait être l’orateur de la compagnie. Nous avions parmi nous un ouvrier (car on mettait alors les ouvriers à tout) nommé Corbon, dont l’esprit était assez droit, et le caractère ferme. Il se chargea volontiers de l’emploi. Le lendemain donc et comme la séance de la commission venait de s’ouvrir, Corbon prit la parole et, avec une simplicité et un laconisme cruels, il fit connaître à Cormenin ce que nous pensions. Celui-ci se troubla, et chercha des yeux tout autour de la table si quelqu’un ne venait pas à son aide. Personne ne bougea. Il dit alors d’un ton mal assuré : « Dois-je conclure de ce qui vient de se passer, que la commission désire que je la quitte ? » Nous ne dîmes mot. Il prit son chapeau et sortit sans que personne le retînt. Jamais plus gros outrage ne fut avalé avec moins d’effort ni de grimace. Je crois que, quoique prodigieusement vaniteux, il n’était pas bien sensible aux injures secrètes, et que, pourvu que son amour-propre fût chatouillé en public, il n’aurait pas fait trop de façons pour recevoir quelques coups de bâton en particulier.
Beaucoup ont cru que Cormenin, depuis que de vicomte il était devenu tout à coup radical, en restant dévot, n’avait cessé de jouer un rôle et de trahir sa pensée ; je n’oserais dire qu’il en fût ainsi, quoique j’aie souvent remarqué d’étranges incohérences entre les choses qu’il disait en causant et celles qu’il écrivait, et qu’à vrai dire il m’ait toujours paru plus sincère dans la peur que lui faisaient les révolutions que dans les opinions qu’il leur avait empruntées. Ce qui m’a toujours frappé surtout en lui, ce sont les défauts de son esprit. Jamais auteur n’a mieux conservé dans les affaires les habitudes et les travers de ce métier-là. Quand il avait établi un certain rapport entre les différentes dispositions d’une loi et donné un certain tour ingénieux et frappant à la rédaction, il croyait avoir tout fait ; la forme, l’enchaînement, la symétrie l’absorbaient. Mais, ce qu’il lui fallait surtout, c’était le neuf. Les institutions, déjà essayées ailleurs ou dans d’autres temps, lui paraissaient aussi haïssables que les lieux communs et le premier mérite d’une loi, à ses yeux, était de ne ressembler en rien à ce qui l’avait précédée. On sait que la loi d’après laquelle la constituante avait été nommée était son ouvrage. Au moment des élections générales, je le rencontrai, et il me dit avec une certaine complaisance : « A-t-on jamais vu dans le monde rien de semblable à ce qui se voit aujourd’hui ? Où est le pays où l’on a jamais été jusqu’à faire voter les domestiques, les pauvres, les soldats ? Avouez que cela n’avait jamais été imaginé jusqu’ici. » Et il ajouta en se frottant les mains : « Il sera bien curieux de voir ce que tout cela va produire. » Il en parlait comme d’une expérience de chimie.
- ↑ Il y a une grande lacune dans ce chapitre, je n’y parle pas des discussions et des résolutions relatives aux principes généraux.
Plusieurs de ces discussions ont été assez approfondies et la plupart de ces résolutions ont été assez sages et même courageuses. La plupart des entraînements révolutionnaires et socialistes du temps y ont été combattus. Sur ces questions générales on était préparé et sur ses gardes.
- ↑ J’eus quatre cent quatre-vingt-seize suffrages.