Province de nos États, qu’ils trouveront bon de choisir pour le lieu de leur demeure.
2. Ceux qui seront sortis de France du côté de Sedan, Champagne, Lorraine, Bourgogne ou Provinces méridionales de ce Royaume, et qui ne trouveront pas à propos de passer par la Hollande, n’auront qu’à se rendre à Francfort sur le Mein et s’y adresser au Sr. Mérian notre Conseiller et Résident dans la dite ville, ou au Sr. Léti notre Agent, auxquels nous avons commandé aussi de les assister d’argent, de passeports et de bateaux pour les faire descendre de la rivière du Rhin jusques dans notre Duché de Clèves, où noire régence prendra soin de les faire établir dans les pays de Clèves et de la Marck, ou en cas qu’ils voulussent passer plus avant dans nos États, la dite Régence leur donnera les adresses et les commodités requises pour cela.
3. Comme nos dites Provinces se trouvent pourvues de toute sorte de commodités, non-seulement pour les nécessités de la vie, mais encore pour les manufactures, pour le commerce et pour le négoce par mer et par terre ; ceux qui se voudront établir dans nos dites Provinces, pourront choisir tel lieu pour leur établissement qu’ils jugeront le plus propre pour leur profession, soit dans les pays de Clèves, de Marck, de Ravensberg et de Minde, ou dans ceux de Magdebourg, de Halberstadt, de Brandebourg, de Poméranie et de Prusse ; et comme nous croyons que dans la Marche Électorale les villes de Stendal, Werbe, Rathenow, Brandebourg et Francfort, et dans le Pays de Magdebourg, les villes de Magdebourg, Halle et Calbe, comme aussi dans la Prusse la ville de Kœnigsberg, leur seront les plus commodes, soit pour la facilité de s’y nourrir, vivre et subsister à vil prix, soit pour celle d’y établir le négoce ; nous avons ordonné qu’aussitôt que quelques uns des dits François y arriveront, ils y soient bien reçus et que l’on convienne avec eux de tout ce qui sera nécessaire pour leur établissement, leur donnant au reste une liberté entière, et mettant à leur propre gré de se déterminer
