CHAPITRE IX
Décret Beylical du 9 Chaoual 1307 (28 mai 1890)
Nous, Ali Pacha Bey, possesseur du royaume de Tunis,
Vu le Décret de Notre Glorieux Prédécesseur, Sidi Ahmed Bey, du 25 Moharrem 1262 (23 janvier 1846) portant que, par les plus hautes considérations de religion, d’humanité et de politique, l’esclavage ne sera plus reconnu dans la Régence ;
Considérant que, depuis lors, d’expresses recommandations de nos prédécesseurs ont supprimé les marchés d’esclaves, ordonné que tous ceux qui étaient venus dans la Régence en cette qualité, y seraient affranchis et décidé que les Caïds devraient, sous les peines les plus sévères, signaler au Gouvernement les actes d’esclavage qui arriveraient à leur connaissance ;
Vu, notamment, la circulaire de Notre Premier Ministre, du 5 Redjeh 1304 (29 juin 1887), adressée aux Cdids par Notre ordre et renouvelant ces prescriptions ;
Considérant que Nous tenons à honneur de Nous associer aux nobles pensées qui ont inspiré le Décret du 25 Moharrem 1262 (23 janvier 1846) et qu’il ne peut être que profitable de réunir en une seule, les
