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registre destiné à recevoir toutes les observations des Frères du Rite sur les présents Règlements Généraux, l’expérience pouvant faire connaître la nécessité de quelques changements ou modifications.

Art. 477. — La stricte exécution des présents Règlements est confiée aux 33e, 32e, 31e, 30e degrés du Rite, aux Délégués représentants du Suprême Conseil, aux Inspecteurs spéciaux qui seront nommés par le Suprême Conseil et aux Présidents des Ateliers du Rite.




TARIF GÉNÉRAL DES DROITS




DÉCRET DU SUPRÊME CONSEIL
Séance du 9 décembre 1880


Le Suprême Conseil,


Vu le rapport de la Commission des finances en date du 8 décembre 1880 ;

Le Grand Trésorier du Rite entendu,


Arrête :

Il sera pourvu aux frais de l’administration générale de l’Ordre :

1° Par les recettes pour cotisations ;
2° Par les taxes pour Constitutions ;
3°         Id.         pour collations de grades ;
4°         Id.         pour dispenses ;
5°         Id.         pour les visa ;
6° Par les droits d’immatriculation ;
7°         Id.         de dispenses ;
8°         Id.         de Diplômes de Maître ou de Brefs de 18es ;
9° Par le droit d’expédition de titres par duplicata.

Le tout fixé comme suit :

Cotisation annuelle des membres du Suprême 
 20 fr.