Page:Taxil, Révélations complètes sur la franc-maçonnerie, Les frères Trois-Points, 1886, tome 1.djvu/276

Le texte de cette page a été corrigé et est conforme au fac-similé.

Art. 311. — Tous les arrêtés pris par l’Atelier et proclamés par le Président deviennent obligatoires pour tous.

Art. 312. — Les Frères Experts doivent toujours s’assurer du nombre des votants, afin de fixer avant le vote à quel nombre la majorité sera acquise.

Art. 313. — Tout Frère peut par la voie du sac des propositions, demander la révision d’un arrêté pris par l’Atelier. Toute proposition rejetée par l'Atelier ne peut être représentée que dans un délai de trois mois.

Art. 314. — Tous les Frères ont le droit de s’opposer à ce que l’Atelier délibère sur une dépense, lorsque la Planche de Convocation n’en a pas fait mention ou qu’elle n’a pas été préalablement soumise au Conseil d’administration.

Art. 315. — Le scrutin a deux formes invariables : 1° le scrutin par bulletin écrit ; 2° le scrutin par boules blanches et noires. Tout scrutin par boules doit être accompagné d’une contre-épreuve.

Art. 316. — La majorité suffit dans les délibérations ordinaires, les trois quarts sont nécessaires quand il s’agit d’une dépense extraordinaire.

Art. 317. — Aucun Frère ne peut entrer ni sortir pendant que le scrutin circule, ni avant la proclamation du résultat de ce scrutin (art. 289). Dans le cas d’un deuxième ou troisième tour, l’entrée et la sortie du Temple peuvent être accordées avant la distribution des boules ; mais nul ne peut voter s’il n’était présent lorsque le Frère Orateur a pris ses conclusions.

Art. 318. — Les Apprentis et Compagnons ne peuvent prendre la parole dans les discussions, à moins que le Vénérable ne les y autorise.


§ 6. — Des Finances.


Art. 319. — Les finances d’un Atelier se composent des sommes reçues pour initiations, affiliations, Diplômes, Brefs, Patentes, cotisations mensuelles et dons volontaires.

Art. 320. — Chaque membre actif d’un Atelier est imposé d’une cotisation mensuelle fixée et payée conformément au Règlement particulier de l’Atelier. Ce Règlement devra avoir été approuvé par le Suprême Conseil.

Art. 321. — Tout Frère admis dans un Atelier, soit par initiation, soit par affiliation, prendra l’engagement formel