Les Loges proposeront elles-mêmes aux Chapitres les Frères qu’elles jugeront dignes d’être élevés au 18e degré et qu’elles ont le désir de voir arriver au sommet de l’échelle maçonnique.
Les Chapitres ensuite présenteront à la 3e Section à Paris, aux Aréopages dans les départements et à l’étranger, les Frères méritant, à leurs yeux, l’initiation au 30e degré.
Pour les 31e, 32e et 33e degrés, chaque année, la 3e Section à Paris, les Aréopages et les Délégués représentants du Suprême Conseil dans les départements et à l’étranger, dresseront une liste des Frères auxquels ils désirent voir conférer ces hauts degrés ; ces Frères seront désignés au scrutin secret et à la majorité absolue des suffrages des membres présents.
Dans les contrées où aucun Aréopage n’est constitué, les propositions pour ces degrés seront faites par les Délégués représentants du Suprême Conseil.
Art. 7. — Les corps organisés et autorisés de ce Rite portent les noms de Loges, Chapitres, Conseils, Aréopages, Tribunaux, Cours et Suprême Conseil.
Le Suprême Conseil n’organise ces corps que dans les Orients et dans les ces où il le juge utile à l’Ordre.
Art. 8. — Tous ces corps constitués, indépendants les uns des autres, ont une organisation, une hiérarchie intérieure, des obligations et des droits déterminés par des lois et décrets émanent de l’autorité suprême du Rite.
Art. 9. — Le Suprême Conseil est la clef de voûte de l’édifice ; à lui seul sont confiés la conservation du dogme Maçonnique, le gouvernement et l’administration du Rite.
Art. 10. — Le Suprême Conseil pour la France et ses dépendances, Chef et régulateur du Rite Écossais ancien accepté devra se compléter ou nombre de 33 membres ; il ne pourra jamais se composer de moins de 27.
