Art. 93. — Nul Atelier, nul Président d’Atelier, nul Maçon ne peut délivrer ni certificat, ni attestation, ni enfin aucune pièce, autre qu’une quittance revêtue du timbre de l’Atelier pour constater un Grade quelconque. — Tout Atelier qui enfreindrait cette disposition pourra être suspendu et même rayé de la Correspondance. — Tout Président d’Atelier pourra être suspendu de ses fonctions et même privé de ses droits maçonniques. — Tout Maçon pourra également être privé de ses droits maçonniques. — Les Ateliers d’outre-mer sont autorisés à délivrer, dans le cas d’urgence, des certificats constatant le Grade de Maître. Ces certificats, dont la teneur est fixée par le Grand-Orient, ne seront valables que pour un an et ne pourront pas être renouvelés.
Art. 94. — Les Commissaires nommés par le Conseil de l’Ordre pour inspecter les Ateliers de l’Obédience du Grand-Orient sont tenus : l° d’assister aux travaux des Ateliers qui leur sont désignés, et, autant que possible, à une initiation ; 2° de vérifier si le Livre d’Architecture est à jour ; 3° de s’assurer si la Constitution et les Règlements généraux sont observés dans toutes leurs dispositions ; 4° de vérifier les registres des Comptables ; 5° de recueillir les vœux des Ateliers qu’ils inspectent, pour les transmettre au Président du Conseil de l’Ordre avec leurs propres observations ou propositions. — Ces Commissaires ne peuvent inspecter les Ateliers dont ils font partie. — Les Commissaires chargés d’inspecter les Chapitres et les Conseils seront pris dans le sein du Grand Collège des Rites ou parmi les Maçons possédant les grades auxquels ces Ateliers travaillent.
Art. 95. — Les Ateliers ne peuvent avoir entre eux d’autres rapports que ceux d’affiliations. Il leur est interdit de délibérer collectivement.
