l’année maçonnique, pour tout délai, le tableau exact de tous ses membres actifs. — Ce tableau, scellé et signé par les sept premières Lumières de l’Atelier, doit être fait sur le Cahier adressé par le Secrétariat général de l’Ordre aux Ateliers qui en font la demande, ou sur un Cahier conforme. — Les sept premières Lumières sont responsables de l’exécution de ces dispositions et pourront être poursuivies maçonniquement, s’il n’y a pas été satisfait au premier jour du troisième mois de l’année maçonnique (1er mai).
Art. 90. — Chaque Atelier devra adresser annuellement au Grand-Orient, en même temps que son tableau, la liste des Frères rayés pendant l’année écoulée, avec les motifs de la radiation et la date de la notification aux Frères rayés. — Ces listes seront adressées annuellement à tous les Ateliers de la Correspondance avec l’indication des motifs de la radiation.
Art. 91. — Le Grand-Orient accorde aux Maçons réguliers, et seulement sur la demande de leurs Ateliers respectifs, des certificats de leurs Grades maçonniques, sur parchemin, revêtus des timbre et sceau du Grand-Orient et signés par le Président du Conseil de l’Ordre, l’un des Secrétaires et deux Membres au moins du Conseil de l’Ordre. — Ces certificats ne sont délivrés qu’aux Maîtres sous le titre de Diplômes, aux Rose-Croix, sous le titre de Brefs ; aux Chevaliers Kadosch et aux Maçons possédant les Grades supérieurs, sous le titre de Patentes. Toutefois, les Brefs et les Patentes seront signés par cinq Maçons possédant les hauts grades et délégués par le Conseil de l’Ordre.
Art. 92. — Tout Atelier est tenu, dès qu’il a procédé à la collation du Grade le plus élevé qu’il confère, de faire au Grand-Orient la demande du Titre qui répond a ce Grade. — Tout Atelier qui affilie un Maçon ne possédant pas de titre maçonnique, afférent à ce Grade, est également tenu de faire la demande de ce titre au Grand-Orient. — Cette demande doit être faite dans le délai d’un mois au plus tard. — Le Président et le Secrétaire sont responsables de l’exécution de cette mesure. — Les Diplômes seront visés chaque année pour constater l’activité maçonnique.
