Tout à l’heure, à Montbrison, « six particuliers qui refusent leur suffrage » seront dénoncés dans le procès-verbal du canton, et un représentant demandera contre eux à la Convention « des mesures sévères ». À Nogent-sur-Seine, trois administrateurs, coupables du même délit, seront destitués[1] ; quelques mois plus tard, le délit deviendra crime capital, il y aura des gens guillotinés « pour avoir voté contre la Constitution de 1793[2] ». — Presque tous les mal-pensants ont pressenti ce danger ; c’est pourquoi, dans presque toutes les assemblées primaires, l’acceptation est unanime ou peu s’en faut[3]. À Rouen, il ne se trouve que 26 opposants ; à Caen, centre de la protestation girondine, 14 ; à Reims, 2 ; à Troyes, Besançon, Limoges et Paris, pas un ; dans quinze départements, le nombre des refusants varie de cinq à un ; il ne s’en trouve pas un seul dans le Var ; se peut-il un
- ↑ Moniteur, XVII, 158, 163.
- ↑ Sauzay, IV, 158. « Les arrêts étaient ainsi motivés par les juges eux-mêmes. »
- ↑ Moniteur, XVII, 40, 48, 72, 140, 175, 194, 263 (Cf. Discours de Chaumette, 14 juillet, et Rapport de Gossuin, 9 août). — Archives nationales, B II, 23. — Refusants dans l’Ardèche 5, dans l’Aude 5, dans la Moselle 5, dans Saône-et-Loire 5, dans la Côte-d’Or 4, dans la Creuse 4, dans le Haut-Rhin 4, dans le Gers 4, dans la Haute-Garonne 3, dans l’Aube 2, dans les Bouches-du-Rhône 2, dans le Cantal 2, dans les Basses-Alpes 1, dans la Haute-Marne 1, dans la Haute-Vienne 1, dans le Var 0, dans la Seine 0. — Les circonstances et détails du vote sont souvent très curieux. Dans l’Aube, à Troyes, la deuxième section, d’accord avec la troisième, exclut du vote les suspects. À Paris, section des Gardes-françaises, Fourcroy, président, annonce 1714 votants, dont 1678 citoyens et 36 citoyennes ; dans la section du Mont-Blanc, voici la signature du secrétaire : « Trone segretaire general de la Semblé. »
