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LE RÉGIME MODERNE
LIVRE TROISIÈME
OBJET ET MÉRITES DU SYSTÈME
CHAPITRE I
I. Comment. Napoléon entend la souveraineté du peuple. — Sa maxime sur la volonté du grand nombre et sur l’office du gouvernement. — Deux groupes de désirs prépondérants et manifestes en 1799. — II. Besoins qui datent de la Révolution. — Manque de sûreté pour les personnes, les propriétés et les consciences. — Conditions requises pour le rétablissement de l’ordre. — Fin de la guerre civile, du brigandage et de l’anarchie. — Soulagement, universel et sécurité définitive. — III. Effets persistants des lois révolutionnaires. — Condition des émigrés. — L’amnistie progressive et définitive. — Ils reviennent. — Ils recouvrent une portion de leurs biens. — Plusieurs entrent dans la nouvelle hiérarchie. — À leur endroit, la réparation est incomplète. — IV. Confiscation des fortunes collectives. — Ruine des hôpitaux. — V. Ruine des écoles secondaires et primaires. — VI. Ruine des églises. — Plainte des indigents, des parents et des fidèles. — VII. Le Concordat. — Transaction entre les droits anciens et les droits nouveaux. — Sécurité donnée aux possesseurs des biens nationaux. — Comment l’État dote l’Église. — VIII. Comment il dote les hospices et les hôpitaux. — Comment il dote les établissements d’instruction. — Reconstruction des fortunes collectives. — Les dons de l’État sont très petits. — Ses exigences sont très grandes. — Prétentions de Napoléon sur les fortunes collectives et sur les corps. — Excès et dangers de son ingérence. — En pratique, ses restaurations sont efficaces. — Satisfaction donnée aux besoins du premier groupe.
