Trois-Rivières, en considération des services qu’il a rendus à Sa Majesté en ce dit pays et qu’il continue à rendre journellement : la quantité d’une lieue et demie de terre de front à prendre sur le grand fleuve Saint-Laurent, depuis la rivière Champlain en montant sur le dit fleuve vers les dites Trois-Rivières, sur une lieue de profondeur dans les terres ; la dite rivière Champlain mitoyenne avec ceux qui occuperont les terres qui sont de l’autre côté d’icelle. » Pour jouir de cette étendue de terre et « justice tant moyenne que basse, » et « droits honorifiques ordinaires aux seigneurs de paroisses dans les églises[1] lorsqu’elles seront bâties… à la charge du revenu d’une année selon la coutume de Paris[2]. » Les appellations de la justice que le concessionnaire ou ses héritiers établiront devant ressortir à la justice royale des Trois-Rivières. Fait à Québec, le 8 avril 1664. En 1689, lorsque le roi ratifia cet acte, il y inséra le droit de « haute, moyenne et basse justice. » Le mot « haute » paraît avoir été omis dans la copie de l’acte de 1664 que nous connaissons ; la ratification montre qu’il se trouvait dans l’original. La délimitation ci-dessus demande à être expliquée. Les jésuites ayant, par leur titre de Batiscan (1639), un quart de lieue de terre au sud-ouest de la rivière Champlain, la seigneurie accordée à M. de la Touche, en 1664, ne pouvait s’étendre jusqu’à ce cours d’eau. Cette difficulté ne fut réglée qu’en 1721. Le nom de la rivière Champlain, imposé du vivant de Samuel de Champlain, a passé à la seigneurie, et à son tour le seigneur l’a emprunté, de sorte que, après M. Pezard de la Touche, il y a eu un M. de la Touche de Champlain, et aujourd’hui M. de Champlain ; car la famille Pezard n’est pas éteinte ; elle n’a fait que changer de nom, comme tant d’autres.
Le 8 août 1664, M. de Mézy et Mgr de Laval accordent aux jésuites « la consistance de terre non défrichée » dans la banlieue des Trois-Rivières, adjoignant un lopin de quatorze arpents qui leur avait été donné (1648) en échange d’une même quantité de terrain cédée aux habitants des Trois-Rivières pour en faire une commune, aux mêmes droits, etc., que les quatorze arpents en question.
La première période du système seigneurial se termine ici. À la fin de l’année 1664, soixante et cinq seigneuries ou fiefs importants avaient été concédés dans la Nouvelle-France. Citons-les par ordre de date : — 1626 : L’Épinay[3], Notre-Dame-des-Anges[3] ; 1634 : Beauport[3], Saint-Louis des Trois-Rivières[4] ; 1635 : la Citière[5], Sillery[3], Sainte-Foye[3] ; 1636 : île d’Orléans[3], côte de Beaupré[3], Lauzon[3], Portneuf[3], île de Montréal[5] ; 1637 : île aux Ruaux[3], collège de Ouébec[3], Sainte-Croix[3], les Grondines[3], partie de la banlieue de Québec[3], Lanoraie[5], l’île Jésus[5] ; 1638 : Godefroy[4] ; 1639 : Batiscan[4] ; 1640 : Saint-Sulpice[5], Chavigny ou Deschambault[3] ; 1644 : l’Arbre-à-la-Croix[4] ; 1646 : Montmagny[3], île aux Oies[3], île aux Grues[3], Champflour[4], Saint-François de la banlieue de Québec[3], Cap-de-la-Madeleine[4] ; 1647 : Laprairie[5], Lachesnaie[5], Bécancour[4], Cournoyer[4], Gentilly[4], Saint-Gabriel près Québec[3] ; 1648 :
- ↑ Première mention de ces droits au Canada.
- ↑ Sir Louis-H. Lafontaine pense qu’on a voulu mettre : « selon la coutume du Vexin-français reconnue par celle de Paris. » (Tenure seigneuriale, vol. B, p. 51.)
- ↑ a, b, c, d, e, f, g, h, i, j, k, l, m, n, o, p, q, r, s et t Dans le gouvernement de Québec.
- ↑ a, b, c, d, e, f, g, h et i Dans celui des Trois-Rivières.
- ↑ a, b, c, d, e, f et g Dans celui de Montréal.
