armes et reconnu la République française.
GUYOT. La mort.
TRUCHARD. La mort.
RAMEAU. Le bannissement perpétuel de Capet, sans préjudice des mesures à prendre contre sa famille.
BERLIET. La mort.
Représentants du département des Côtes-du Nord.
COUPPÉ. La détention, et le bannissement à la paix.
CHAMPEAUX. La détention pendant la guerre. Louis servira d’otage jusqu’à la paix, et sera ensuite expulsé du territoire de la République, et s’il y rentre, il sera puni de mort.
GAUTIER (jeune). La détention perpétuelle.
GUYONNARD. La réclusion, et le bannissement à la paix.
FLEURY. La détention jusqu’à la fin de la guerre, et l’exil.
GIRAULT. La réclusion, et ensuite le bannissement lorsque les circonstances le rendront opportun.
LONCLE. La mort.
GONDELIN. La détention ; mais la mort en cas d’invasion du territoire.
Représentants du département de la Creuse.
HUGUET. La mort, avec sursis.
DEBOURGES. Je m’abstiens de voter, ne me croyant pas investi des pouvoirs du pays.
COUTISSON-DUMAS. La réclusion, comme mesure de sûreté générale, sauf au peuple souverain, lorsqu’il acceptera la Constitution, de statuer sur le sort du tyran.
GUYEZ. La mort. JAURAUD. La détention, et le bannissement un an après la paix.
BARAILLON. La détention comme mesure de sûreté générale. Je demande en outre que, séance tenante, l’ostracisme soit prononcé contre toute la famille des Bourbons et contre ce qui a porté le titre de prince en France.
TEXIER. La mort.
Représentants du département de la Dordogne.
LAMARQUE. La mort.
PINET (aîné). La mort.
LACOSTE. La mort.
ROUX-FARILLAC. La mort.
TAILLEFER. La mort.
PEYSSARD. La mort.
CAMBERT. La mort.
ALLAFORD. La mort.
MEYNARD. La détention pendant la guerre, sauf mesures ultérieures commandées par les circonstances.
BOUQUIER (aîné). La mort.
Représentants du département du Doubs.
QUIROT. La réclusion pendant la guerre… l’exil à la paix.
MICHAUD. La mort.
SEGUIN. La détention, et le bannissement à la paix.
MONNOT. La mort.
VERNEREY. La mort.
BESSON. La mort.
Représentants du département de la Drôme.
JULLIEN. La mort.
SAUTEYRA. La mort.
GÉRENTE. La réclusion pendant la guerre, le bannissement à la paix.
MARBOS. La détention.
BOISSET. La mort.
COLAUD-LASALCETTE. La détention, et le bannissement à la paix ; mais la mort si l’ennemi envahit le territoire.
JACOMIN. La mort.
FAYOLLE. La détention et le bannissement à la paix.
MARTINEL. La détention.
