que la Convention ait pris des mesures de sûreté générale.
VIDALIN. La mort.
Représentants du département des Hautes-Alpes.
BARETY. La détention, et à la paix l’exil.
BOREL. La réclusion.
ISOARD. La détention, sauf mesures ultérieures.
SERRÈS. La réclusion, et après le bannissement.
CASENEUVE. L’exil après la paix, jusque là la réclusion.
Représentants du département des Basses-Alpes.
VERDOLIN. La détention, et à la paix l’exil.
REGUIS. La réclusion, et plus tard le bannissement sous peine de mort.
DERBES-LATOUR. La mort.
MAISSE. La mort.
PEYRE. La mort, avec sursis.
SAVORNIN. La mort, avec sursis.
Représentants du département de l’Ardèche.
BOISSY D’ANGLAS. La détention, et le bannissement lorsque les circonstances le permettront.
SAINT-PRIX. La mort, avec sursis.
GAMON. La mort, avec sursis ; mais si l’ennemi envahit nos frontières, exécution immédiate.
SAINT-MARTIN. La réclusion, après la paix l’exil.
GARILHE. La détention jusqu’à la paix, et le bannissement.
GLEIZAL. La mort, avec sursis.
CORIN-FUSTIER. La réclusion et le bannissement à la paix.
Représentants du département des Ardennes.
BLONDEL. La détention, mais la mort en cas d’invasion.
FERRY. La mort.
MENESSON. La mort, avec sursis.
DUBOIS-CRANCÉ. La mort.
VERMONT. La mort, avec sursis ; exécution immédiate en cas d’invasion.
ROBERT. La mort.
BAUDIN. La réclusion, et à la paix le bannissement.
THIERRIET. La réclusion perpétuelle.
Représentants du département de l’Ariège.
VADIER. La mort.
CLAUZEL. La mort.
CHAMPMARTIN. La mort.
ESPERT. La mort.
LAKANAL. La mort.
GASTON. La mort.
Représentants du département de l’Aube.
COURTOIS. La mort.
ROBIN. La mort.
PERRIN. La détention, et à la paix l’exil.
DUVAL. La réclusion perpétuelle.
BONNEMAIN. La détention, et le bannissement après la paix.
PIERRET. La détention, et l’exil après la paix.
DOUGE. La réclusion, et à la paix le bannissement.
GARNIER. La mort.
RABAUD SAINT- ÉTIENNE. La détention, et le bannissement à la paix.
Représentants du département de l’Aude.
AZÉMA. La mort.
BONNET. La mort.
RAMEL. La mort.
TOURNIER. La détention, et à la paix l’exil.
MARAGON. La mort.
PÉRIÈS (jeune). Le bannissement à la paix, jusque-là la détention.
MORIN. La réclusion, sauf à prendre des mesures ultérieures et même à prononcer la peine de mort en cas d’invasion.
GIRARD. La mort.
