L’OFFICIAL. Détention jusqu’à la paix, et bannissement.
COCHON. La mort
Représentants du département de la Somme.
SALADIN. La mort.
RIVERY. I.a détention.
GANTOIS. La détention, et le bannissement à la paix.
DEVÉRITÉ. Réclusion jusqu’à la paix, le bannissement.
ASSELIN. La détention.
DELECLOY. La mort avec sursis, exécution immédiate si l’ennemi passe la frontière.
FLORENT LOUVET. Réclusion perpétuelle.
DUFESTEL. Détention jusqu’à la paix, et bannissement.
GILLERY. La détention de Capet et de sa famille, et leur bannissement après l’affermissement de la République.
FRANÇOIS. La mort.
BOURIER. La mort.
MARTIN SAINT-PRIX. La détention et le bannissement à la paix.
ANDRÉ DUMONS. La mort.
Représentants du département du Tarn.
LA SOURCE. La mort.
LACOMBE SAINT-MICHEL. La mort.
SOLONIAC. Détention, et bannissement à la paix.
CAMPMAS. La mort.
MARJEVOULS. La détention, le bannissement à la paix.
DAUBEMÉNIL. (Absent par maladie.)
GOUZY. La mort, avec sursis.
ROCHEGUDE. La détention, et le bannissement à la paix.
MEYER. La mort.
Représentants du département du Var.
ESCUDIER. La mort.
CHARBONNIER. La mort.
RICORD. La mort.
ISNARD. La mort.
DESPINASSY. La mort.
ROUBAUD. La mort.
ANTIBOUL. La détention comme mesure de sûreté générale.
BARRAS. La mort.
Représentants du département de la Vendée.
GOUPILLEAU-FONTENAY. La mort, et l’exécution publique et prompte.
GOUPILLAUD-MONTAIGU. La mort.
GAUDIN. La détention en un lieu sûr, également éloigné de Paris et des frontières, le bannissement à la paix.
MAIGNEN. La mort.
FAYAU. La mort.
MORISSON. (Il se récuse.)
MUSSET. La mort.
GIRARD. La détention jusqu’à la paix, le bannissement sous peine de mort.
GAROS. La mort.
Représentants du département de la Vienne.
PIORRY. La mort.
INGRAND. La mort.
DUTRON-BORNIER. La détention, et le bannissement à la paix.
MARTINEAU. La mort.
DION. La détention, et le bannissement à la paix.
CREUSÉ-LATOUCHE. La détention, et le bannissement à la paix.
THIBAUDEAU. La mort.
CREUSÉ-PASCAL. La détention, et le bannissement à la paix.
Représentants du département de la Haute-Vienne.
LACROIX. La détention, et le bannissement à la paix.
LESTERPY-BEAUVAIS. La mort, avec sursis ; exécution immédiate si l’ennemi passe la frontière.
DORÉAS. La détention.
GUY-VERNON. La mort.
