ALBERT (aîné). La détention, et le bannissement à la paix.
DUBOIS. La réclusion, le bannissement lorsque la sûreté publique le permettra.
Représentants du département du Bas-Rhin.
THULL. (En mission.)
LAURENT. La mort.
BENTABOLE. La mort.
DENTZEL. (En mission.)
LOUIS. La mort.
ERHMANN. (Absent par maladie.)
ARBOGAST. La détention, et le bannissement à la paix.
CHRISTIANI. La détention et à la paix le bannissement.
SIMOND. (En mission.)
Représentants du département de Rhône-et-Loire.
CHASSET. La détention, le bannissement à la paix.
DUPUY (fils). La mort.
VITET. La détention, et le bannissement des Bourbons.
DUBOUCHET. La mort.
BÉRAUD. La détention, et le bannissement à la paix
PRESSAVIN. La mort.
PATRIN. Le bannissement à la paix, jusque-là la réclusion.
MOULIN. La mort, avec sursis.
MICHEL. La détention perpétuelle.
FOREST. La détention, et le bannissement à la paix.
NOEL-POINTE. La mort.
CUSSET. La mort.
JAVOQUE (fils). La mort.
LANTHENAS. La mort. Sursis jusqu’à ce que nos ennemis nous laissent en paix et que la Constitution soit fermement assise. Je demande que la proclamation de notre verdict soit solennellement faite dans la République et en Europe. Je demande que la peine de mort soit abolie le lendemain du jour qui suivra la décision de la Convention en exceptant Louis Capet, si ses parents et soutiens étrangers envahissent notre territoire.
FOURNIER. La détention et le bannissement à la paix.
Représentants du département de la Haute-Saône.
GOURDAN. La mort.
VIGNERON. Détention jusqu’à la paix, et bannissement.
SIBLOT. La mort, avec sursis.
CHAUVIER. Réclusion, et bannissement à la paix.
BALIVET. Détention et déportation à la paix.
DORNIER. La mort.
BOLOT. La mort.
Représentants du département de Saône-et-Loire.
GELIN. I.a mort.
MAZUYER. La détention, bannissement à la paix.
CARRA. La mort.
GUILLERMIN. La mort.
REVERCHON. La mort.
GUILLEMARDET. La mort.
BAUDOT. La mort.
BERTUCAT. Détention perpétuelle.
MAILLY. La mort.
MOREAU. La mort.
MONT-GILBERT. La mort. Sursis jusqu’à l’affermissement de la paix et exécution immédiate en cas d’invasion.
Représentants du département de la Sarthe.
RICHARD. La mort.
PRIMAUDIÈRE. La mort.
SALMON. La réclusion, l’expulsion à la paix.
PHÉLIPPEAUX. La mort, et prompte exécution.
BOUTROUE. La mort.
