PAPIER-MONNAIE
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PAPIER-MONNAIE
choses et il commença par supprimer (1766) les billets de boutique, mais ce fut pour les remplacer immédiatement par du papier de carte dont on émit pour 510 000 livres. Ce nouveau papier devait être remboursé tout d’abord en argent comptant et à vue. Il n’avait donc pas le caractère de papier-monnaie. Supprimé en 1768, il fut remplacé par une nouvelle émission de 2 millions que Ton supprima elle-même en mars 1781. Le 8 août 1784, on procéda à une vérification générale du papier de carte et ce dernier fut remboursé en quatre reconnaissances égaies payables la première., trois mois après la présentation, les autres, un, deux et trois ans après le premier payement.
. Bons de caisse coloniaux.
Les Banques de la Réunion, de la Martinique et de la Guadeloupe ont été autorisées, la première par un décret du 2 mai 1879, les deux autres par un décret du 18 août 1884 à émettre des bons de caisse à cours forcé. Ces bons sont représentés par des espèces nationales d’or ou d’argent mises en réserve dans la caisse du trésorier-payeur de ces colonies pour une somme égale aux émissions. Les Banques sont autorisées à les comprendre dans leur encaisse métallique et elles peuvent rembourser leurs billets de banque en bons de caisse.,
Les bons de caisse ont même été créés spécialement pour servir à rembourser les billets dans la colonie : on a voulu empêcher l’épuisement de l’encaisse par l’exportation du numéraire qui était alors imminente à raison des soldes considérables que les colonies avaient à payer au dehors. Les billets de ces banques n’ont donc pas cours forcé ; mais ils sont remboursables en papier à cours forcé.
. Monnaie obsidionale.
Il peut arriver que, par suite de circonstances exceptionnelles, une ville ou même une région tout entière se trouve à un certain moment complètement privée de numéraire ou que la somme de sa monnaie métallique soit insuffisante à ses besoins. On est alors obligé d’avoir recours à la circulation fiduciaire et il faut créer un papier-monnaie à cours forcé, remboursable en monnaie métallique après la disparition de la cause fortuite qui lui a donné naissance. La chose s’est produite assez fréquemment dans l’histoire pendant l’investissement d’une place par une armée ennemie, ce quia fait donner au papier-monnaie créé dans ces circonstances pour faciliter les échanges le nom de monnaie obsidionale.
Dans l’antiquité déjà, on faisait usage de cette monnaie, il suffit pour s’en rendre compte de lire les remarquables études publiées sur la question par François Lenormant 1 .
Sous l’ancien régime et sous la Révolution, plusieurs villes assiégées 2 émirent de cette monnaie, mais la création la plus considérable est encore toute récente. Nous verrons plus loin que pendant la guerre franco-allemande de 1870, le cours forcé du billet de la Banque de France fut établi par la loi du 12 août 1870. Le même texte autorisait l’émission de coupures de 25 francs. Mais les nouveaux billets avaient l’inconvénient, d’une part, de ne pas rentrer dans le système décimal, d’autre part, de ne pas se prêter aux transactions journalières. La création de bons de monnaie inférieurs à 25 francs était donc absolument nécessaire, et comme la Banque de France, liée par ses statuts, ne pouvait l’entreprendre sans autorisation législative, un grand nombre de municipalités, de chambres de commerce et de syndicats, substituèrent leur initiative à la sienne et entreprirent l’émission de coupures de 10 francs et de 5 francs.
Le mode d’émission et les garanties de ces billets furent très différents suivant les localités. Dans plusieurs endroits, il n’y eut même aucun fonds de versé pour constituer un dépôt en garantie, mais comme on était obligé d’avoir recours à cet expédient pour parer aux difficultés momentanées, le gouvernement et la Banque de France facilitèrent, dans la plus large mesurera circulation de la monnaie obsidionale. Dans les départements, les émissions montèrent à environ 30 millions, qui furent presque entièrement remboursés les années suivantes. Au 1 er avril 1891, il ne restait plus qu’une somme insignifiante de ces bons, qui n’avaient pas été présentés au remboursement, et il y a tout lieu de croire que cette somme représente le montant des coupures perdues ou égarées dans les albums des collectionneurs. Cette création de monnaie obsidionale de papier rendit de très grands services ; aussi en 1871, lors delà crise monétaire qui éclata au mois de septembre, on songea à recourir au même moyen pour en atténuer les effets. Cette fois encore, il semblait naturel de demander ce service à la Banque de France, mais le même obstacle qui avait empêché qu’on le fît en 1870 se reproduisait dans
. La monnaie dans l’antiquité. Conférences de François
Lenormant à la chaire d’archéologie de la Bibliothèque nationale, 1875-1877.
. Siège de Mayence en 1793. On trouve encore des bons obsidionaux. émis à cette époque.
