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la liaison des principes de la science, il se d garantit néanmoins de toute idée fausse et systématique ». Ses écrits économiques sont 1° Saggio sopra 1 il commercio ; 2° Framenti economici, qui tous deux font partie de la Collection des écono- c mistes italiens de Custodi. Ses Œuvres com- plètes ont été publiées en 8 vol. (1763-65) et t peu après traduites en français (8 vol., 1772). E. R.
ALLIAGE. V. Monnaie II, § 1.
AMORTISSEMENT. SOMMAIRE
1. Définition. 2. Amortissement d’un capital employé par son t propriétaire.
3. Amortissement d’un capital emprunté.
a. DE L’UTILITÉ DE CET AMORTISSEMENT. IMPOSSI-
BILITÉ DE FORMULER UNE RÈGLE GÉNÉRALE.
b. CONSIDÉRATIONS DONT IL FAUT TENIR COMPTE
DANS CHAQUE CAS PARTICULIER.
1° Personnalité de l’emprunteur. Indi- vidus. Personnes morales. Opposi-
tion possible d’intéréts entreune société
ou un État et leurs membres actuels.
Situation particulière d’un État.
2° Nature des ressources qu’on peut affec-
ter à l’amortissement. Un État ne peut
disposer pour amortir que du produit
de l’impôt et la quotité d’impôt à de-
mander aux contribuables est indépen-
dante du mode d’amortissement.
Discussion de la théorie du Dr Price.
Son avantage pratique. Ses dangers.-
Conséquence de ce fait que l’impôt seul
peut fournir à un État une dotation
d’amortissement.
3° Situation financière de l’emprunteur.
C. CONSÉQUENCES ÉCONOMIQUES DE L’AMORTISSE-
MENT.
4. Applications pratiques.
L’amortissement est le remboursement d’un capital employé.
Par capital employé on doit entendre tout
aussi bien un .capital mis par son propriétaire à la disposition d’un tiers (emprunt) qu’un capital employé par son propriétaire à la création ou au développement d’une industrie quelconque, qu’il gère lui-même ou parmandataire.
Tout amortissement comporte deux opéra-
tions distinctes c’est d’abord la reconstitution du capital employé, puis son remboursement aux ayants droit, soit en une seule fois soit au fur et à mesure de sa reconstitution. 2. Amortissement d’un capital employé par son propriétaire.
Nous avons fortpeu de chose àdireausujet
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1. Définition.
de l’amortissement d’un capital employé par son propriétaire. Cet emploi a généralement pour but la création ou le développement d’une industrie. L’amortissement peut s’effectuer dans les conditions les plus diverses et les plus variables, aucun engagement n’ayant été contracté vis-à-vis de tiers ; l’étude des ressources qui doivent y être consacrées ne présente aucun intérêt, car elles ne peuvent consister que dans un prélèvement sur les bénéfices de l’industrie qu’on a voulu créer ou développer. Qu’il soit utile d’amortir dans ces conditions, cela n’a jamais été contesté ; c’est ainsi seulement qu’on peut parer à la dépréciation normale de l’outillage industriel et le renouveler en temps opportun, ce qui de nos jours est plus que jamais indispensable.
3. Amortissement d’un capital emprunté.
L’amortissement des capitaux empruntés a donné lieu, tout au contraire, aux plus vives controverses. Remarquons d’abord que nous n’avons à nous placer ici qu’au point de vue de l’emprunteur le prêteur n’a pas à se préoccuper d’amortir le capital qu’il a prêté, puisque ce capital doit lui être remboursé. Tout au plus peut-on dire que si le remboursement est fait au moyen d’annuités, le prêteur devra affecter tout ce qu’il reçoit chaque année en sus des intérêts de son capital à reconstituer ce capital même.
La situation de l’emprunteur est tout autre. a. De l’utilité de l’amortissement ; impossibilité de formuler une régle générale. L’emprunteur doit-il ou non amortir sa dette ? C’est là une question fort complexe. Posée en termes généraux, elle ne comporte aucune solution ; tantôt l’amortissement pourra être utile, nécessaire même tantôt il serait illusoire et dangereux. Il faut examiner chaque cas en particulier et nous devons nous borner ici à préciser les considérations principales dont il y aura lieu de tenir compte pour apprécier dans quelle mesure et sous quelles conditions l’amortissement de tel ou tel emprunt peut se justifier.
b. Considérations dont il faut tenir compte dans chaque cas particulier. Ces considérations se rattachent soit à la personnalité de l’emprunteur, soit à la nature des ressources dont il peut disposer, soit à l’ensemble de sa situation financière.
1° De la personnalité de l’emprunteur. L’emprunt a-t-il été fait par uu particulier ou par une société à durée limitée, ce que l’on dira au sujet de son amortissement ne saurait s’appliquer aux emprunts faits par des personnes morales dont l’existence peut se prolonger fort longtemps, comme nos
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