NOTES.
On trouve des détails curieux sur la taille et sur la manière de la lever dans un manuscrit de la bibliothèque de l’Arsenal[1], qui a été rédigé vers 1725. Le passage suivant pourra servir de commentaire aux Mémoires de Saint-Simon, qui se borne à mentionner cet impôt.
« La taille, dit l’auteur anonyme, est une imposition sur chaque particulier. Elle se divise en taille personnelle, réelle et mixte, selon les pays.
« La taille personnelle est imposée sur le bien fonds que chacun possède, selon la quantité d’arpents et la bonté du terrain, dont il a été fait une estimation qui s’appelle cadastre[2], qui la divise en trois espèces : le bon, le moyen et le mauvais. Sur quoi il y a seulement à observer que les fonds nobles en sont exempts, quoique le possesseur soit roturier, et que le fonds roturier la paye, quoique le possesseur soit noble.
« La taille mixte est en même temps personnelle et réelle, c’est-à-dire imposée arbitrairement sur la personne à raison des fonds qu’elle exploite. L’homme noble a le privilège de pouvoir faire exploiter par des valets quelques charrues sans payer, mais ses fermiers ou métayers payent la taille pour tous les autres fonds.
« Le conseil détermine, sur les besoins de l’État, la somme qu’il faut imposer pour l’année suivante ; c’est ce qui s’appelle le brevet de taille. Il détermine aussi, sur les avis des intendants, la somme que
