Page:Roman-Manuel de sigillographie française.djvu/38

Le texte de cette page a été corrigé et est conforme au fac-similé.

sauf pour celui de majesté qui demeure toujours invariable. J’ai mentionné dans le chapitre précédent le sceau du conseil de régence institué par le roi lorsqu’il partait pour un long voyage : sigillum regis in partibus transmarinis agentis, ou ad regimen regni dimissuni. Ce n’est pas tout, les grands seigneurs possédant plusieurs fiefs importants avaient souvent des sceaux différents pour chacun d’eux ; les dauphins, par exemple, usaient de trois sceaux différents pour le Dauphiné, la baronnie de la Tour du Pin et celle de Coligny[1].

Si les sceaux personnels étaient nombreux et variés, les sceaux de juridiction étaient innombrables. Les seigneurs à juridiction avaient des sceaux distincts pour chaque juridiction et même pour chaque genre d’acte dans chaque juridiction ; pour les tribunaux : sigillum ad causas ou seel aux sentences ; pour les actes notariés : sigillum contractuum, seel aux contraux, sigillum obligationum, seel du tabellionage ; pour les exploits d’huissier : sigillum citaiionum ; pour les droits sur les héritages : sigillum hereditagiorum pour les droits de foire, sigillum pro nundinis. Nous trouvons même au XIVe siècle les églises de Pont sur la Vienne et de Dravet en possession d’un sceau pour les actes de mariage, ad matrimonia[2].

Au surplus tous les tribunaux, les parlements, les bailliages, les vibailliages, les prévôtés, les sénéchaussées, les chàtellenies avaient leur sceau spécial, soit que ces

  1. ROMAN. Sceaux des familles seigneuriales de Dauphiné, nos 822, 865.
  2. Mémoires des antiquaires de l’Ouest, 1880. Catalogue de la collection Charvet, n° 896.