ces ports, il existe trois concessions étrangères, d’abord une concession internationale et, de plus, à Tchemoulpo des concessions japonaise et chinoise, tandis qu’à Masampo il y a une concession japonaise et une concession russe[1].
Les concessions accordées à une seule puissance, qu’elles soient japonaises, chinoises ou russes, n’ont rien de particulier. Elles consistent dans le groupement des nationaux sur un territoire déterminé sous l’administration de leur consul qui est assisté d’un conseil municipal élu par les résidents de sa nationalité[2].
Il est plus intéressant d’étudier l’organisation d’une concession internationale qui réunit des étrangers appartenant à des nationalités différentes et, par suite, soumis à des lois et à des juridictions différentes. Il a fallu en pareil cas un accord entre les consuls et les autorités coréennes pour établir un règlement de la concession qui fût applicable à tous les étrangers.
Le règlement de la concession internationale de Tchemoulpo est du 3 oct. 1884[3] ; il a subi quelques modifications en 1902[4]. Celui des concessions internationales de Tchinnampo et de Mokpo est du 16 oct. 1897[5].
D’après le règlement de Tchemoulpo, que nous prendrons pour exemple, le gouvernement coréen, après avoir délimité, d’accord avec les consuls, l’emplacement de la concession, a exproprié les immeubles appartenant à des indigènes qui se trouvaient sur cet emplacement. Il s’est chargé de construire et d’entretenir à ses frais les quais et la jetée, et de tracer et d’établir les rues et voies publiques de la concession.
Le conseil municipal s’est chargé de son côté d’entretenir les rues et les canaux, d’éclairer et de nettoyer les rues, d’organiser et d’entretenir une police sur le territoire de la concession,
- ↑ Crémazy, op. cit., p. 141-142. V. aussi Korea Review, 1901, p. 12 et s.
- ↑ V. l’arrangement du 17 mai 1902, entre la Corée et le Japon, concernant la concession japonaise de Masampo (de Martens, Nouv. rec. gen. de traités, 2e série, t. XXXI, p. 345). — On peut remarquer à cet égard que la tendance actuelle en Extrême-Orient est aux concessions nationales accordées séparément à chaque puissance. V. Catellani, op. cit., 2e partie, p. 31.
- ↑ Hertslet, op. cit., t. XVIII, p. 300. Il est reproduit en appendice par Catellani, op. cit., 2e partie, p. 158 et s. V. aussi, Hamilton, op. cit., p. 17-18.
- ↑ Foreign relations of the United States, 1902, p. 733 et s.
- ↑ Foreign relations, 1898, p. 478 et s.
