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Page:Revue des Deux Mondes - 1897 - tome 141.djvu/876

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poursuivi deux buts contradictoires en apparence : augmenter les revenus provenant de l’alcool et combattre l’ivrognerie. Depuis 1767, elle a essayé la plupart des systèmes connus : vente directe ; adjudication périodique à des fermiers du droit exclusif de vente en gros et au détail ; monopole de la vente en gros exploité par les agens de l’Etat : abonnement ; accise, c’est-à-dire droit proportionnel sur le produit fabriqué, combiné avec la taxation des locaux affectés aux distilleries, aux magasins de gros et aux débits.

La ferme subsista une première fois pendant plus d’un demi-siècle, de 1767 à 1819. Le monopole, appliqué de 1819 à 1826, souleva les réclamations des agriculteurs, qui n’avaient plus assez de débouchés pour leurs grains, el fut promptement supprimé : le système de l’affermage reparut, en vertu duquel l’Etat concédait le droit exclusif de vente en gros et au détail pour chaque ville, district, province ou région, au plus offrant et dernier enchérisseur. Le fermage fut de nouveau en vigueur de 1827 à 1862. Il laissait la fabrication de l’alcool à l’industrie privée, qui vendait ses produits au fisc, lequel à son tour le cédait aux compagnies fermières. Celles-ci s’engageaient à prendre, à des prix stipulés d’avance et qui étaient fort élevés, une certaine quantité d’alcool. Une fois cette quantité dépassée, le reste leur était livré avec un rabais de moitié. Elles avaient ainsi le plus grand intérêt à activer la consommation, que dans certaines provinces elles étaient parvenues à doubler. Leur suppression à la fin de 1862 n’eut pas lieu sans de vives protestations, mais elles n’en firent pas moins place à l’accise.

Sous ce régime, la distillation est libre, c’est-à-dire que des distilleries peuvent s’établir où bon leur semble et en quantité illimitée, à la seule condition d’avoir des cuves de fermentation d’une capacité totale d’au moins 270 vedros, d’être contrôlées, exercées par le fisc, et d’acquitter un droit annuel, une patente proportionnelle à la capacité des cuves de fermentation, et un droit sur le produit fabriqué. Dès le début de ce système, le rendement de l’impôt progressa par suite d’un accroissement énorme de la consommation. Le montant du droit lui-même fut porté par des augmentations successives de 4 roubles par vedro d’alcool pur en 1866, à 10 roubles en 1892. Au change actuel, cette dernière