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Page:Revue des Deux Mondes - 1889 - tome 96.djvu/895

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retirer quand il lui plaît. Nous aurions voulu davantage ; la tendance mérite néanmoins qu’on la signale.

Enfin, lors même qu’un gîte susceptible de concession s’étend sous un grand nombre de propriétés différentes, il serait bon qu’avant de l’attribuer à une tierce personne, l’administration mît les propriétaires en demeure de se réunir en société pour en solliciter la concession. En cas d’entente, nous savons déjà toutes les facilités que l’exploitation y trouverait. En cas d’échec, et par le seul fait de l’ultimatum administratif, la situation du concessionnaire étranger à qui la mine serait dévolue se trouverait notablement fortifiée, les inconvéniens de la séparation du sol et de la mine de beaucoup amoindris. Comme les propriétaires non adhérens ne pourraient s’en prendre qu’à eux-mêmes de la séparation de la surface et du tréfonds, ils ne pourraient prétendre qu’à la réparation du préjudice matériel qu’ils éprouveraient ; il n’y aurait plus de raison de leur accorder une indemnité « au double » en cas d’occupation du sol.

Même au point de vue de la recherche de nouvelles mines, le droit de préférence accordé au propriétaire foncier serait préférable à l’attribution de la mine à l’inventeur. Pour assurer à l’explorateur le bénéfice de sa découverte, les auteurs des nouveaux projets ont dû interdire au propriétaire lui-même tout travail d’exploration, sans une autorisation administrative. Cependant le droit de creuser le sol rentre essentiellement dans les prérogatives du propriétaire ; on aurait beau, d’ailleurs, lui interdire de se livrer chez lui à la recherche des substances classées dans la catégorie des mines, qu’il pourrait toujours éluder la défense en donnant le change sur le but de ses fouilles, — à moins qu’on n’en arrive à défendre de remuer la terre sans l’agrément du préfet. Mais si l’on veut vraiment favoriser la découverte des richesses minérales, c’est le propriétaire du sol qu’il faut encourager avant tout autre, car il est mieux placé que personne pour réussir. La législation actuelle lui donne toute latitude : seulement, comme elle n’a rien fait pour lui garantir la concession, il n’est pas surprenant qu’il se montre peu empressé à profiter de ses droits. Il en serait tout autrement s’il avait promesse de préférence pour l’attribution du gîte situé sous sa propriété. Ses recherches, donnant l’éveil à ses voisins, les détermineraient à effectuer, de leur côté, des sondages parallèles : on serait donc promptement fixé sur la configuration et l’allure de la mine. La question de priorité n’étant plus en jeu, puisque le tréfonds minéral devrait, en cas d’accord, être attribué par droit d’accession, personne ne chercherait à gagner les autres de vitesse. Il y aurait de grandes chances pour que les investigations se