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LES
ASSEMBLEES DU CLERGE
EN FRANCE
SOUS L'ANCIENNE MONARCHIE

I.
L’ORIGINE ET LA CONSTITUTION DES ASSEMBLÉES DU CLERGÉ.

On sait qu’en France, sous l’ancien régime, le clergé formait le premier des trois ordres dont se composait la nation. Ses députés siégeaient à ce titre aux états-généraux. Quand, au XVIe siècle, ces états se réunirent, les mandataires du clergé y délibérèrent séparément, ainsi que le faisaient les députés de la noblesse et du tiers : ils formulaient leurs vœux et leurs doléances ; mais, ayant pour mission spéciale de défendre les intérêts de l’église, ils laissaient d’ordinaire aux députés des deux autres ordres le soin de pourvoir à ce qui touchait l’administration du royaume, et, tout en appartenant à la représentation nationale, ils demeuraient avant tout les représentans du corps sacerdotal. La députation ecclésiastique put dès lors avoir des destinées distinctes de celles qui étaient réservées à la représentation de la noblesse et du tiers. Tandis que les états-généraux, convoqués seulement de loin en loin sous les Valois, étaient indéfiniment ajournés après la clôture de la réunion de 1614 pour ne reparaître qu’au moment où allait sombrer la vieille monarchie, le clergé resta en possession d’assemblées représentatives