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Page:Revue des Deux Mondes - 1870 - tome 87.djvu/694

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s’en aller. Il y a des ouvriers dans le conseil municipal de Bruxelles ; le conseil communal de Vienne, malgré toutes les précautions de la loi, n’est pas toujours facile à conduire, et l’ancien conseil de Paris, les conseils actuels de plus d’une grande ville de France ont été envahis par de grands réformateurs. Presque toujours leurs prétentions bruyantes finissent par échouer devant l’impitoyable monotonie d’une besogne qui consiste en tous lieux dans les mêmes affaires traitées de la même façon.

Quant aux finances municipales, elles reposent aussi à peu près partout sur les mêmes élémens : revenus domaniaux, impôts directs, impôts indirects, redevances pour services rendus, subventions de l’état, produits d’emprunts. Si l’un de ces élémens est écarté, on n’a pas le choix, et les autres doivent porter le poids ; Impossible de remplacer les octrois, qu’il est de mode de tant attaquer et qu’il a fallu rétablir en 1800, l’assemblée constituante les ayant supprimés en 1791, sans recourir à un impôt sur les propriétés qui augmenterait les loyers, ou sans prélever une part plus grande sur le budget général de l’état. Ce serait en France, pour Paris et les quatorze cent trente-quatre villes qui ont encore des octrois, 170 millions à ajouter au budget. Ce serait à Genève, à Berlin, à Vienne, plus de la moitié des recettes ordinaires à trouver ailleurs. Pourquoi les finances municipales anglaises reposent-elles principalement sur les taxes directes ? Parce que les finances générales anglaises sont alimentées surtout par les taxes indirectes. L’Angleterre est peut-être le seul pays du monde où la richesse mobilière dépasse de beaucoup la richesse immobilière ; la consommation y est énorme, et dans les recettes du budget de l’état les taxes de consommation fournissent les sept dixièmes, les taxes directes trois dixièmes seulement. Il est naturel que dans les pays où l’état épuise les sources des revenus indirects, il ne laisse aux communes que les taxes directes à percevoir, et au contraire, dans les pays où la propriété est très chargée d’impôts au profit de l’état, il ne reste aux communes, pour alimenter leurs budgets, que les taxes de consommation. Le petit budget ne fait que glaner après la moisson du grand. De cette différence dans les bases des impositions dépendent en général les différences dans les élémens des budgets municipaux, justement soumis d’ailleurs en tous lieux à l’examen et à la ratification d’une autorité supérieure, toutes les fois surtout que les villes recourent à des emprunts. Il faut ajouter que Londres, occupant 32,000 hectares, et Paris 8,000 seulement, la surface la plus vaste offre naturellement plus de ressources à l’impôt direct et plus de difficultés de perception à l’impôt indirect ; mais cette question des finances municipales, spécialement des octrois, demanderait à elle