SUR LES
VALEURS MOBILIERES
Au premier aspect, rien ne paraît plus juste et plus simple que d’imposer les valeurs mobilières, et l’on entend souvent répéter cette phrase : « Pourquoi un homme qui place 100,000 francs en valeurs mobilières, et en retire un revenu assez Considérable, ne paie-t-il aucun impôt, tandis que celui qui place une somme semblable en propriété immobilière, dont il n’obtient qu’un produit net assez minime, est obligé de supporter des impôts de plusieurs sortes ? »
Mais, lorsqu’on examiné avec soin cette prétendue anomalie, on est amené à reconnaître qu’elle est bien moins réelle qu’on ne l’avait imaginé, et que l’imposition nouvelle à laquelle on voudrait soumettre les valeurs mobilières est beaucoup moins juste et beaucoup moins simple à établir qu’on ne l’avait crû d’abord.
En effet, si l’on y regarde de près, on voit que, sauf quelques exceptions[1], les valeurs qu’on appelle mobilières ne sont, si nous pouvons nous exprimer ainsi, que de petites coupures d’actes de propriétés, propriétés qui, comme toutes les autres, paient leur part d’impôt, et qui ne sont même pas toutes industrielles.
- ↑ Les valeurs des entreprises financières, sous quelque dénomination qu’elles soient organisées.
