espèce, 80 fr. ; filé de toute espèce, 100 fr.[1]. Aussi l’importation de ces divers articles est-elle excessivement faible et la recette presque nulle. Voici comment nous croirions devoir rectifier cette échelle de droits, en ménageant autant qu’il est nécessaire les intérêts existans. Pour les articles en fer : sur la tôle, 20 fr. au lieu de 40 ; sur le fer-blanc, 35 au lieu de 70 ; sur le fil de fer, 30 au lieu de 60 ; sur les cordes métalliques, 35 au lieu de 70 : ce serait partout une réduction de moitié. Pour l’acier et ses dérivés, il faudrait immédiatement des réductions plus fortes, tant à cause de la haute utilité de ce produit que parce qu’il manque réellement en France, et que son absence ou sa cherté se fait cruellement sentir dans tous les travaux industriels. Sur l’acier en barres, naturel et de cémentation, 20 fr. au lieu de 60 ; acier fondu, 40 fr. au lieu de 120 ; en tôle de toute espèce, 30 fr. au lieu de 80 ; filé de toute espèce, 35 fr. au lieu de 100. Certes, une telle échelle de droits laisserait une marge suffisante aux producteurs indigènes ; elle leur serait même plutôt favorable que nuisible, surtout pour ceux qui fabriquent la tôle et le filé ; en même temps l’industrie française en recevrait un grand soulagement. Dans cette combinaison, la recette de la douane sur ces divers articles, qui ne s’est élevée, en 1847, qu’à 606,143 francs, s’élèverait sans peine au double, c’est-à-dire à environ 1,200,000 fr. En laissant donc de côté le minerai de fer, la limaille et le mâchefer, que nous exemptons de tout droit, et en négligeant la ferraille et la mitraille, dont l’importation n’est actuellement permise qu’au moyen d’autorisations spéciales, nous obtenons sur les seuls articles foule, fer et acier, les recettes suivantes :
| Fonte | 3,000,000 fr. |
| Fer et ses dérivés | 3,000 000 |
| Acier et ses dérivés | 1,200,000 |
| Total | 7,200,000 fr. |
résultat déjà supérieur à celui que la douane obtient aujourd’hui sur tout l’ensemble du chapitre des métaux.
Il n’y a guère moins à faire par rapport au cuivre, bien que la recette ne doive jamais s’élever en définitive aussi haut. Sur le cuivre brut, c’est-à-dire sur le cuivre pur, de première fusion, en masses, barres, plaques ou en objets détruits, le droit actuel paraît très faible, puisqu’il n’est que de 10 cent. les 100 kilogrammes ; mais la loi y met cette condition, que ce produit sera apporté des pays hors d’Europe par navires français. S’il vient par les mêmes navires des pays d’Europe, le droit s’élève aussitôt à 2 fr., à 3 fr. dans tous les cas par navires
- ↑ La loi du 9 juin 1845 a légèrement modifié le tarif sur les aciers, mais elle en a maintenu les bases. Nous tenons compte ici de ces modifications.
