| Classes. | Total des impôts. |
Leur rapport au revenu. |
Total des revenus dégrevés d’impôts. |
Impôts par personne. |
Revenus dégrevés par personne. |
Clergé |
27,500 f. | un 14e | 342,500,000 f. | 100 f. | 1,100 f. |
Noblesse |
61,100,000 | un 6e | 324,900,000 | 420 | 2,160 |
Communes |
936,000,000 | 2 tiers | 529,000,000 | 39 | 22 |
Totaux |
1,024,600,000 f. | moitié | 1,196,400,000 f. | 42 f. | 48 f. |
Voici les résultats principaux de l’état des choses exprimé par ces termes numériques.
Le clergé possédait un revenu annuel de 870 millions, formant le sixième de tous les produits nets, territoriaux et industriels. Cette somme donnait 1200 fr. de rente à chaque ecclésiastique. Les biens fonciers en fournissaient le cinquième. La dîme, le casuel et les dons volontaires en formaient quatre cinquièmes. Le clergé avait, de plus, pour 700 millions d’édifices employés au culte ou occupés par ses membres. Le revenu de ces possessions, dont nous n’avons point tenu compte, aurait augmenté de 35 millions celui dont jouissait le clergé.
Cet ordre contribuait aux dépenses publiques, par une somme variable, que son assemblée générale fixa, en 1784, à 8,400,000 fr., et qui, avec des accessoires, n’atteignit jamais 10 millions. Les impôts de consommation, qui pouvaient atteindre le clergé, étant portés au quart du revenu foncier, ajoutaient 17 millions et demi à cette contribution. Le tout s’élevait à 27 millions et demi, qui n’excédaient que de peu de chose le quatorzième du revenu. Ainsi, cet ordre payait moitié moins d’impôts que la noblesse, et cinq fois moins que les communes. Il lui restait un revenu dégrevé d’impôts, montant à 342 millions ; ce qui donnait 1100 fr. par ecclésiastique et formait du tiers au quart, ou plus exactement deux septièmes de la masse de tous les revenus du royaume. En comprenant dans ces calculs les édifices que le clergé occupait, on trouve qu’il avait, à très peu près, le tiers du revenu net et dégrevé de l’agriculture et de l’industrie, joints aux revenus territoriaux et privilégiés de la noblesse ; et que, sur 100 fr. obtenus de toute espèce de biens ou de salaire, il en réclamait tout au moins 32.
La noblesse était moins nombreuse que le clergé, et possédait un revenu de 386 millions, qui excédait le sien d’un vingt-unième. Elle avait 170 millions de biens fonciers et 216 en droits féodaux, en pensions, en places honorifiques à la cour, et en émolumens pour fonctions civiles et mili-
