Les impôts atténuaient cette énorme richesse, des valeurs suivantes :
Clergé. | Noblesse. | Totaux. | |
Impôts territoriaux |
10,000,000 fr. | 18, 600,000 fr. | 28, 600,000 fr. |
— — de consommation |
17,500,000 | 42,500,000 | 60,000,000 |
Totaux |
27,500,000 fr. | 61,100,000 fr. | 88,600,000 fr. |
Ainsi dégrevés de toute charge, les deux ordres privilégiés possédaient un revenu net de 600 millions, égal à la moitié du produit net de tous les biens fonciers du royaume.
C’était, en y comprenant les ordres monastiques voués à la pauvreté, près de 1500 francs de rente par personne.
On n’a tenu compte dans ces supputations que de la propriété foncière et du revenu obtenu à titre de privilège ou gratuitement. Les émolumens pour fonctions administratives, judiciaires ou militaires n’y sont point compris, quoiqu’ils fussent attribués presque entièrement à l’ordre de la noblesse, à l’exclusion des communes, et qu’ils augmentassent prodigieusement la part de la richesse publique qui lui était départie.
Elles possédaient en biens fonds, dans les campagnes et plus particulièrement dans les villes, savoir :
Revenu | Capital | |
La haute bourgeoisie |
72,000,000 fr. | 1,440,000,000 fr. |
Les petits propriétaires |
888,000,000 | 17,760,000,000 |
Totaux |
960,000,000 fr. | 19,200,000,000 fr. |
Mais, elles redevaient sur ce produit net :
296,100,000 fr. | d’impôts territoriaux et autres, payés à l’état. | |
240,000,000 | de consommation. | |
Total |
536,100,000 fr. |
Et en outre, sur leur revenu foncier et leur industrie, elles payaient annuellement :
Au clergé |
90,000,000 fr. | de dîmes. |
— — — | 210,000,000 | de casuel. |
À l’état |
100,000,000 | pour les charges de la milice et logemens militaires avec les dommages qui en résultaient, la loterie, la corvée, les octrois royaux, les dégâts des bêtes fauves des capitaineries royales, etc. etc.
|
Total |
400,000,000 fr. |
Ainsi, les communes payaient sur les 960 millions qui formaient le