Cette page n’a pas encore été corrigée
RECUEIL GÉNÉRAL
DES
ANCIENNES LOIS FRANÇAISES,
Depuis l'an 420 jusqu'à la révolution de 1789 ;
CONTAINANT LA NOTICE DES PRINCIPAUX MONUMENS DES MÉROVINGIENS, DES
CARLOVINGIENS ET DES CAPÉTIENS,
ET LE TEXTE DES ORDONNANCES, ÉDITS, DÉCLARATIONS, LETTRES-PATENTES ;
RÈGLEMENS, ARRÊTS DU CONSEIL, ETC., DE LA TROISIÈME RACE,
Qui ne sont pas abrogés, ou qui peuvent servir, soit à l'interprétation, soit à
l'histoire du Droit public et privé,
Avec notes de Concordance, Table chronologique et Table
générale analytique et alphabétique des matières ;
PAR MM.
JOURDAN, Docteur en droit, Avocat à la Cour royale de Paris ;
DECRUSY, Avocat à la même Cour ;
ISAMBERT, Avocat aux Conseils du Roi et à la Cour de Cassation.
« Voulons et Ordonons qu'en chacune Chambre de nos Cours de
Parlement, et semblablement ez Auditoires de nos Baillifs et
Sénéchaux y ait un livre des Ordonnances, afin que si aucune
difficulté y survenait, on ait promptement recours à icelles. »
(Art. 79 de l'Ordon. de LOUIS XII, mars 1498, 11e. de Blois.)
TOME I.
420—1270.
PARIS,
Chez Belin-Le-Prieur, Libraire-Éditeur, Quai des Augustins, No. 55 ;
Verdière, Libraire, Quai des Augustins, No. 21.
