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Art. III.
Scrutin.
Le scrutin n’aura lieu que pendant huit mois de l’année, du premier novembre au premier juillet suivant. La liste sera fermée le 20 de chaque mois par la signature d’un des Commissaires de la Société, et le scrutin ouvert le premier dimanche du mois suivant, ne sera clos que le lundi à 7 heures du soir.
Mais pendant l’année 1790 seulement, il sera dérogé à cette règle, et il pourra se faire deux présentations et deux scrutins par mois, les premiers dimanches de chacune des deux quinzaines ; en observant toujours de fermer les listes de manière à laisser un intervalle de dix jours entre leur clôture et le scrutin.
Pour procéder à ce scrutin, chaque membre de la Société, en inscrivant
