6. La Fabrique pourra faire effacer toute inscription et enlever d’un lot tout objet qui, d’après la décision de l’évêque ou du curé, ne conviendrait pas dans un cimetière catholique.
7. La Fabrique ne sera tenue, en aucune manière, durant la saison d’hiver, à l’entretien d’aucune avenue ou sentier conduisant aux lots et fosses concédés ; et si quelque concessionnaire obtient la permission d’inhumer dans tels lots ou fosses, durant ladite saison, les avenues ou sentiers qui y conduisent seront tracés et ouverts à ses frais et dépens.
8. Tout ordre pour creuser une fosse sur un lot devra être donné au cimetière, un jour d’avance.
9. Tel ordre pourra aussi être donné par écrit, au Bureau de la Fabrique.
En aucun cas la Fabrique ne sera responsable des erreurs trop fréquentes de localisation des fosses.
10. À dater du premier janvier 1895, les clôtures et les entourages de tout genre et de toute espèce seront prohibés dans toutes les parties du cimetière. Cette règle n’ayant pas d’effet rétroactif, les clôtures et entourages aujourd’hui existants pourront être entretenus aux frais des
