fleuve ou d’une rivière s’appellent alluvions. L’alluvion profite aux propriétaires riverains.
Art. 557. « Il en est de même des relais que forme l’eau courante qui se retire insensiblement de l’une de ses rives en se portant sur l’autre : le propriétaire de la rive découverte profite de l’alluvion, sans que le riverain du côté opposé y puisse venir réclamer le terrain qu’il a perdu.
Art. 559. « Mais si un fleuve ou une rivière enlève par une force subite une partie considérable et reconnaissable d’un champ riverain, et la porte vers un champ inférieur ou sur la rive opposée, le propriétaire de la partie enlevée peut réclamer propriété, etc. »
Il est inutile d’ajouter que sur ce point il existe autant de coutumes que de pays, autant d’opinions que de docteurs ; tant la jurisprudence a su bien opérer dans les matières d’économie !
Tel est donc l’esprit du Code : si l’eau m’enlève d’un bloc le champ que je possède, je puis le réclamer, pourvu que je forme ma demande dans l’année ; si elle me l’enlève grain de sable après grain de sable, je perds ma propriété. Tant pis pour moi si mon champ se trouve trop près de la riviere : le législateur ne fera rien pour moi. On voit que l’esprit de conquête a passé par là.
L’économiste, au contraire, soutient qu’il faut que cette propriété se retrouve ; il démontre, par une mathématique qui est à lui, que tous les propriétaires riverains sont solidaires les uns des autres ; qu’aucun d’eux ne peut jamais être dépossédé ; que tous sont responsables de la propriété de chacun, et chacun intéressé à la propriété de tous ; qu’il incombe à l’autorité municipale de veiller au maintien des possessions, comme à leur parfait aménagement. Lequel des deux vous parait maintenant plus ami de l’ordre et de la société, messieurs les jurés, du législateur conquérant ou de l’égalitaire économiste ?
L’économiste prouve encore, d’après des principes analogues, que l’ouvrier sans clientèle est comme le propriétaire dépossédé
