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§ II.
Des Concessions Temporaires.


Art. 2. La durée de la concession temporaire sera de cinq années.

Art. 3. Cette concession ne pourra être renouvelée, et le terrain en sera repris par la Ville, dans le courant de la sixième année, suivant le mode qui sera indiqué ci-après.

Art. 4. Le prix de cette concession, dont la superficie ne pourra excéder deux mètres carrés, demeure fixé à la somme de 50 fr. au profit de la Ville.


§ III.
Des Concessions Perpétuelles pour fondations de Sépultures, soit individuelles, soit de famille.


Art. 5. La concession individuelle comprendra, au moins, deux mètres carrés de terrain pour chaque personne au-dessus de sept ans, et un mètre pour celles au-dessous de cet âge.

Art. 6. Le prix de chaque mètre, pour cette concession, sera de 250 fr., dont 200 fr. pour la Ville, et 50 fr. à titre d’ofl’rande pour les hospices de cette ville.

Art. 7. Le concessionnaire aura la faculté de payer le prix, soit comptant en totalité, soit un quart