T H 1 L 1) E s M A T I L H ES. 859 Urfé , y ). V oyez Bretagne. UüSEL ( Hector d’). L.e Roi lui accorde le Usage (Droit d ) dans les bois du seigneur. droit de garenne dans ses terres, p. j8, Discours préliminaire , p. xwiij. Vovez note a. Saint-Jean du Liget. Vaisseaux. Amendes pour actions relatives aux vaisseaux échoués. Discours préliminaire, p. xlvj. VAL des Ecoliers ( Sainte-Catherine du ). Lettres qui confirment les privilèges et^ les dons faits au monastère du Val des Ecoliers , sous l’invocation de Sainte-Catherine, à Paris, p. 27 5. Privilèges dont jouissoit ce monastère, p. 547* VALENCE. Les habitans de Valence avoient exposé au Roi que, lorsqu’ils furent agrégés au nombre des leux contribuables du Dauphiné, ils avoient été taxés à cinquante-deux leux. Depuis, le Parlement de Dauphiné ayant augmenté cette taxe et perçu arbitrairement les droits qui en résultoient, les habitans s’adressent au Roi, qui réduit le nombre de leux à cinquante - deux, comme par le passé, p. 1 87. Valence. Don fait à l’université de cette ville des émolumens provenus de l’office de greffier et notaire de la cour des conservateurs de privilèges dans cette v ille et dans tout le V alentinois, p. 538. Valence ( Notre-Dame du bourg de ). André Modon , chanoine du bourg de V alence , expose au Roi que la situation de alence sur le Rhône la soumet aux lavages de frequentes inondations ; qu’en outre , des maladies pestilentielles en avoient aussi éloigné 1111 grand nombre d’habitans. Le Roi, pour réparer autant que possible ces malheurs, accorde à cette ville un marché franc pour le samedi de chaque semaine, p. 189. Valentinois. Voyez Valence. VAMHAGNAN ( Evr. ). Lettres de naturalité que le R oi lui, accorde, j). 126, note a. VANDŒUVRE. Etablissement d’une foire et d’un marché dans ce lieu , p. 6 1 8 , note a. VARECH. Signification de ce mot ; droit dont il étoit l’occasion. Discours préliminaire, p. xxix. V ARENN ES , près [’.lampes. Lettres du Roi portant confirmation des privilèges accordés par C harles I, p. .^90. Vassal. Voye ? sur cette dénomination la note c du Discours préliminaire, p. ij. V ASSY, en Champagne. Dans quels cas ses habitans furent dispensés du service militaire. Discours préliminaire , p. iv.
A IQl’ELIN ( Jean). Le Roi lui accorde des
lettres de noblesse, p. 308, note a. I orne A VIII. V V’AUVERT (Chartreuse de). Elle avoit été fondée par S. L.ouis ; les causes des religieux qui l’habitoient ressortissoient au prévôt de Paris : mais l’abondance des affaires qui étoient dans les attributions de ce magistrat n’en permettoit pas toujours la prompte expédition ; les religieux s’adressent au Roi pour obtenir de relever immédiatement de l’hôtel des requêtes du Palais ; le Roi le leur accorde, p. 240. Vend A, V EN ditio. Voyez sur ce droit le Discours préliminaire, p. xxx. Vendanges. Dans quels cas on pouvoit les confisquer. Discours prélimin. p. xxij. Vendanges. Voyez. Banvin. VENDEURS de bétail. Voyez Bétail. Vendôme Les habitans de cette ville exposent au Roi que, dans l’année du bien public, la v ille de Vendôme avoit donné passage aux rebelles ; ce qui pouvoit être considéré jusqu’à un certain point comme crime de lèse-majesté : ils sollicitent et obtiennent des lettres d abolition, p. 235. Vendôme. Lettres portant droit de committimus aux requêtes du Palais, accordées au couvent de la Sainte - Trinité à Vendôme, p. 20c, note a. VENISE. Ratification du traité de paix conclu par le Roi avec cette république. II y aura paix et bienveillance entre le Roi et la seigneurie de Venise ; les sujets des deux Etats pourront librement commercer ; la seigneurie de Venise s’oblige à 11e jamais servir les ennemis ou les sujets rebelles du Roi, sauf cependant l’alliance alors existante de la république avec le Duc de Milan et la république de Florence, p. 325. Venise. Voyez Bénéfices, Bourgogne. Ve.NTFNUM. Quelle étoit cette espèce de droit en Dauphiné, p. 364. VeRDJER, officier des forêts, qui y avoit une juridiction inférieure. Vo)ez Saint-Jean du Liget. Vergage. Voyez Berbiage. VergY, en Bourgogne. Droit de son seigneur relativement aux expéditions militaires. Discours préliminaire , p. iv. VERGY ( Guillaume de ). Le Roi lui fait don de plusieurs terres, p. 289, note a, et 620, note a. VermanDOIS. Suppression des nouvelles Qqqqq i,
