Tabll des SAINT-LoUP, en Poitou, Établissement d’une foire en ce lieu, p. 599, note a. Saint-MarTIN de Tours. Les prédécesseurs du Roi avoient comblé de privilèges l’abbaye de Saint-Martin de Tours ; elle étoit dispensée de toute taille , gabelle, subside, &c. Des lettres nouvelles confirment tous ces privilèges, p. 158. Amortissement en faveur du cliambrier et du chévecier de cette abbaye, p. 364, note b. Saint-Martin de Tours. Voyez Lauraguais, Navarre ( Collège de ). Saint-Michel (Ordre de). Le Roi établit, pour l’honneur et prérogative de l’ordre , un officier intitulé prévot-maitre des ccrc ntonies ; il devra être chevalier, nommé à perpétuité, comme les autres officiers, c’est-à-dire, comme le chancelier, le gref fier, le trésorier et le héraut d’armes. Au prévôt des cérémonies appartient l’expédition de tout ce cjui tient à l’institution de l’ordre , à la surveillance de ses propriétés, à l’examen de la conduite de ses membres ; il en fera certifier la mort, tout comme il en préparera la réception. L’ordonnance indique les cérémonies de réception. Le prévôt tiendra écriture de tout ce qui se sera passé, et en général de tout ce qui concerne l’ordre. Il aura un traitement de 600 livres parisis. Le Roi fixe en même temps les gages des autres officiers de l’ordre, et les obligations d’obéissance auxquelles ils sont soumis envers lui et ses successeurs, p. 2 1 SAINT-MiCHEL de Collioure. Le Roi avoit accordé aux habitans de Saint-Michel les mêmes exemptions et libertés dont jouis soient ceux d’Aigues mortes, et, en outre, le droit de pâturage, franchise de marchandises , modération des droits sur les pêches, &c. Sec. Plusieurs empêchemens avoient été apportés, sous différens prétextes , par les officiers du Roi, à la pleine jouissance de ces privilèges ; ils furent l’objet des lettres et déclarations du Roi,p. 630. Saint Michel. Voyez Saint-Benoit. Saint-Nicolas d’Arnay-le-Duc. Vove/ Arnay-le-Duc. S AINT-OuEN. Les Rois Charles V et Charles VI avoient accordé des lettres d’exemption du droit de prise a la ville de Saint Ouen, à l’occasion des guerres ; elles sont confirmées dans un vidimus du mois de juillet 1 474» P- 2 "• Saint-Ouen. Voyez Saint-Denis. Saint-Palais, terre de l’archevcque de Bourges, oez Bourges. Saint -Pierre ad vincula j ès liens j. ove/ Bénéfices ecclesiastiques, Légat, Rovcre. Matières. 853 SAINT-PlERRE du Dorât. Confirmation des privilèges de Saint-Pierre du Dorât, p. 5 3 4» note a. Saint-Pierre-le-Moutier. Règlement sur les juridictions qui dépendoient de ce bailliage, p. 374* Saint-Picrrc-le-Mouticr. Voyez Auvergne. SAINT-PoLGUES, en Fore£. Établissement de foires et de marchés dans ce lieu, p. 621 , note a. Saint-Quentin. Avant le traité d’Arras, toute l’ancienne prévôté de Saint-Quentin étoit unie et jointe au siège de cette ville ; elle en avoit été séparée par ce traité : le Roi, vu la loyauté et la bonne conduite des habitans de Saint-Quentin, les remet dans le même état qu’avant le traité, p. 2 5 8. Saint-Savin. Voyez Lansac. Saint-Vandrille. Les religieux, abbé et couvent de Saint-Vandrille avoient beaucoup souffert à l’occasion des guerres civiles et étrangères ; leurs manoirs avoient été mis à totale destruction : en considéra tion de leur malheur, le Roi leur accorde un droit de poids en la ville de Caudebec, dépendant de leur baronnie de Saint-Vandrille, voulant qu’on y pèse, et non ailleurs , toutes denrées et marchandises accoutuniées d’être pesées, qui dorénavant seront vendues et échangées en (a ville de Caudebec et dans sa banlieue, et qu’ils puissent lever sur ce qu’on y pesera tels droits qui sont levés au poids de Rouen. On dit dans ces lettres comment seront jugées les contestations qui pourroient naître à ce sujet. Le don du Roi est fait sous la condition qu’une messe sera dite à Saint Vandrille, chaque semaine de l’an, à l’intention du Roi, p. 29. Pour le droit de poids, tome XVI, Discours préliminaire, p. lxxxij. SAINT-VlNCENT de Chalons, église fondée par Charlemagne, p. 286. Voyez Chalons. Sainte-Menehould. Voyez Bourgogne ( Antoine bâtard de). SAINTES. Cette ville étoit gouvernée par deux jurés sans qu’il y eût corps d’éclievinage. l es habitans s’adressent au Roi, qui leur accorde la charte suivante ; 1." Ils éliront vingt-cinq échevins ou pairs, qui choisiront deux jurés, chaque année, la veille de la Toussaint, et qui prêteront serment au sénéchal de Poitou. 2." Les deux jurés auront tout pouvoir d’administration sur la ville et les faubourgs. 3.0 Les pairs etéclieuns seront inamovibles, à moins de forfaiture ou de haute trahison.
