842. Table des diction de Meulan, au bailliage de Mantes, pour ressortir nûment au Parlement de Paris. Le R ni accorde l’union demandée, pour l’avoir et tenir, par le Duc de Bretagne et ses successeurs, à une seule foi et hommage, et en tous droits, prééminences et franchises appartenant audit comté, P- 395- NÉGREPELfSSE. Foires qu on y établit. Voyez . Curmagnac. NEMOURS. Don fait par le Roi du duché de Nemours à Louis de Graville , seigneur de Montagu , p. 289 , note a. N ESTES. Voyez Quatre-Vallées. NeuFCHATEAU , en Lorraine. Ordonnance concernant l’obligation de moudre et cuire aux moulins et fours seigneuriaux. Discours préliminaire, p. xv. NEUFME. Le même droit que le morluage. Voye£ ce mot. D’où lui vint cette dénomination. Discours préliminaire, p. lvij. NevERS. Durée qu’v avoit l’exercice du droit de crédit pour le seigneur. Discours préliminaire, p. xiij. Nevers. Amortissement en faveur de l’église de Nevers, p. 216, note a. NÎMES. Lettres d’amortissement pour l’église de Nîmes, p. 308, note a. Nivernois. Droit qu’on y percevoit sous le nom de droit de bourgeoisie. Discours préliminaire , p. xviij. Nivernois. Voyez Auvergne. NOBLES. Pouvoient seuls porter des éperons. Discours préliminaire , p. iv. Voir aussi la p. vj. De celui qui sans être noble se seroit fait armer chevalier, ibid. p. iv et v. Nobles. Voyez Ecclésiastiques. Nobles d’Angleterre. De la valeur de cette monnoie dans le royaume, p. 523. Noblesse ( Lettres de j. Voyez Arnauld-Bernard, Arras, Au nous, Badin, Bais sa de, Bannanelyn , Besancourt, Bitaut, Boissicr (Jean), Bourges, Courtier, Faveras, Fartentbost, Frcdy, Godart, G met, Hannel, Leverge, Lombardi, Mans (Le), Mejas , Noient (Jean), Olivier le Mauvais, Pignonneau , Qui s s arme, Renauld, Robert, Saint - Jean d’Angely, Servin, Sou/t, Thebaud, Tonnelot, Vareie, Vauquelin. Voyez aussi p. 4 1 • NogenT sur-Marne. Le Roi confirme les libertés, exemptions et franchises accordées par un de ses prédécesseurs , Charles VI, aux habitans de cette ville. Il leur octroie de plus d’être francs et quittes d’aller aux chasses pour les loups, et de rien payer à cet égard d’aucune manière, à quelque personne que ce soit, p. to4-NoiRMOUTIER. Les habitans de l’île de Noir moutier, ruinés par les Hottes angloises, Matière s. avoient obtenu des lettres de Charles VI qui les exemptoient d’aides et autres impôts pour le fait des guerres, en 1392. Charles VII confirma cette exemption en 1 43 * i ehe fnt ratifiée par une ordonnance de Louis XIdu mois de mars 1 4 ?8, p. 4 $9-NoLENT ( Jean). Lettre ? de noblesse que le Roi lui accorde, p. 98, note b. Nom. Autorisation donnée à un notaire de changer de nom et de paraphe, p. fo. Voyez Notaire-clerc du Roi. NONCES du Pape. Voyez Philippe-le-Bcl. NoPSAGE. Voye^, sur la levée de ce droit, la p. Ivij du Discours préliminaire. NORMANDIE. Droit qui y étoit connu sous le nom de sommage. Discours préliminaire, p. ix. Exemption donnée par un Duc de Normandie du droit de panage, ibid. p. xxviij. NoRRY (François). Voyez Bénéfices. NOTAIRES. Les notaires-secrétaires et les clercs-notaires du Roi étoient placés au rang de ses officiers ; ils recevoient des gages de lui. Une ordonnance donnée à Paris le 8 avril 13/12, par Philippe de Valois, fixe leur nombre, les gages qu’ils auront et l’examen qu’ils subiront, p. 4° » llote c-Par qui et sur quoi devaient- ils être examinés , p. 4 1 » note n. Notaire-clerc du Roi. Ce qu’étoit cette fonction , p. 4°, note c. Autorisation à Jean Decaumont, notaire - clerc du Roi, de changer de nom et de paraphe, p. 4°- Sur quels motifs elle est demandée et accordée, ibid. p. 42. Notre-Dame deCléry. Don de looo livres de rente fait au chapitre de Notre-Dame de Cléry, à prendre sur les terres et seigneuries qui sont désignées dans l’ordonnance, p. 357. Le Roi avoit élu sa sépulture dans cette église. Les terres sur lesquelles le Roi assigne cette rente sont Auge, Beaumont le Roger , Léry, Val-de-Rueil, Vanna v , &c. &c. ibid. Moyennant ces dons, l’église Notre-Dame de Cléry s’oblige de faire célébrer perpétuellement pour l’ame du Roi et de la Reine des services dont les cérémonies sont détaillées dans l’ordonnance , p. 362. Confirmation des lettres précédentes portant don de 4ooo livres de rente eu faveur de cette abbave, p. 44". Dévotion particulière du Roi pour Notre-Dame de Clérv, ibidem. Notre-Dame de Cléry. Création de deux offices, l’un de trésorier, l’autre de chantre, dans l’église Notre-Dame de Cléry, p. 43 8. Exemption du droit de sceau pour le doven, le chapitre et les habitués, p. 439- Le Roi règle par une ordonnance la garde des
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