Page:Pastoret - Ordonnances des rois de France de la troisième race, tome 18.djvu/904

Cette page n’a pas encore été corrigée

gogne déclarée commune au Duc de Milan et de Gcnes. Voyez Bourgogne ( Charles Duc de ). Milan. Voyez G aléas et Venise. MlLHAU. Voyez Foix. MlLLY. Les ancêtres de Louis de Graville, seigneurs de Milly en Gâtinois, avoient joui de tout temps du droit de haute justice dans la baronnie de Milly ; le Roi règle les appels de cette juridiction , p. 596. MlNAGE ou ÉminaGE , droit sur le mesurage des grains. Discours préliminaire, p. xl. MlNES. Aquiappartenoient les mines trouvées. Discours préliminaire, p. xxxvj et xxxvij. Ce qu’avoient réglé à cet égard les Etablissemens de S. Louis, ibid. p. xxxvj. Ce que réglèrent les lois postérieures,/&// p. xxxvij. MINEURS. Voyez Arras, Notre-Dame de Cléry. MIRABELLE. Engagement de la terre de Mirabelle, p. 539, notet/. Missi DOMINICI. Ce qu’on devoit leur fournir, pendant leur voyage, pour leur nourriture et celle de leurs chevaux. Discours préliminaire, p. x. MoDÈNE ( L’évêque de). Voy. Légat à latere. MoDON ( André ). Voyez Notre-Dame du Bourg de Valence. MOISSONS. Ban de moissons. Discours préliminaire, p. xxiij. Amendes pour dommages causés aux moissons ou aux vignes du seigneur. Discours préliminaire, p. xlvj. MOLAGE. Voyez Moulin et la p. xx du Discours préliminaire, note e. MONNOIES. Les écus de France ayant dans les pays voisins une plus grande valeur qu’ils ne l’avoient en France même , ils étoient transportés chaque jour hors du royaume ; le Roi avoit mandé auprès de lui des maîtres des monnoies pour qu’ils réparassent le tort qui pouvoit en résulter : mais ils avoient mal répondu à la confiance royale, et fait une ordonnance nuisible au bien du trésor. Louis XI casse et annuité cette ordonnance et fixe le taux des monnoies de la manière suivante : les grands blancs, forgés aux coins et armes de France , auront cours pour onze deniers ; les gros d’argent, deux sous six deniers tournois ; les liards, hardis, doubles tournois, deniers tournois et parisis demeureront à leur ancien prix. Louis XI fixe ensuite le taux des anciennes monnoies que l’on frappoit pendant le règne de son père, p. 144 et 14 5 • U défend en même temps que toute autre espèce de monnoies, hors celles indiquées dans l’ordonnance, ait cours en France ; toutefois il excepte de la prohibition les monnoies du Roi d’Angleterre, des Ducs de Bourgogne et de Bretagne ; Louis XI fixe en conséquence le taux de ces monnoies. Défense est faite à tous les sujets du Roi de les prendre à un autre taux ou de les transporter hors du royaume. La même prohibition s’étend aux monnoies étrangères, sauf une exception en faveur des marchands qui viennent trafiquer aux foires de Lyon. Le Roi règle l’exécution de cette mesure par rapport aux paiemens à faire au trésor ou par le trésor, p. 145. Monnoies. Une révocation avoit été prononcée , pour inexactitude et malversation, contre tous les maîtres et généraux sur le fait des monnoies ; le Roi désigne pour nouveaux maîtres ct généraux Nicolas Po thier, Germain de Marie, Denis le Breton, et Simon Anjourant, p. 150. Monnoies. Le Roi, afin de subvenir au paiement des gens de guerre qu’il fait venir présentement de Suisse , ordonne aux maîtres des monnoies de frapper des gros aux coins et armes de France, dont la valeur est fixée par l’ordonnance. On emploiera pour cet objet la vaisselle qui est provenue de la capitulation d’Arras et de Cambray, p. 265. Monnoie blanche, monnoie d’argent, p. 206, note^. Monnoie noire, monnoie de billon, p. 206 , note b. Le Roi ordonne la fabrication de nouvelle monnoie noire, telle que deniers parisis, deniers tournois, et défend la circulation des mailles, p. 206. Monnoie. Voyez Bordeaux, Bourgogne, Saint-Lo, Tournay. Monnoies étrangères. Amende envers ceux qui y donnoient cours. Discours préliminaire, p. xlvj. Nouvelle prohibition de ces monnoies , 481. Une ordonnance du Roi avoit donné cours aux monnoies angloises, au taux déterminé : le Roi d’Angleterre, son allié, avoit remontré que le prix fixé netoit pas en rapport avec la valeur réelle de ces monnoies. De nouvelles lettres établissent un autre tarif, p. 522. Nouvelle ordon nance qui prohibe le cours des monnoies étrangères, p. 638. MoNNOYEURS. S’ils font le commerce, ils seront sujets à l’impôt, p. 5 1 , noteDiverses nominations de monnoyeurs, p. 69, note d. Monnoyeurs. Voyez Châlons - sur Marne, Tours. Monnoyeurs ( Faux ). Le Roi déclare qu’il ne donnera jamais de lettres d’abolition pour les faux monnoyeurs ou les contrevenans aux ordonnances qu’il a faites sur cette matière ; il veut même que, dans le cas