Page:Pastoret - Ordonnances des rois de France de la troisième race, tome 18.djvu/889

Cette page n’a pas encore été corrigée

824 Table des Matières. venus de personnes roturières , ibid. Si un serf pouvoit obtenir les ordres sacrés, avant d’avoir été affranchi, ibid. Sur l’aliénation des immeubles en faveur des ecclésiastiques , ibid. Ils ne peuvent ctre soustraits aux banalités que par un privilège spécial et exprimé, ibid. ; mais voir la p. Ixj. Philippe-Ie-Bel soumet les aliénations en faveur des ecclésiastiques à l’obligation de ne pas préjudicier aux droits des seigneurs , p. Ixj. S’ils devoient payer la taille , et comment, ibid. Des cas où ils acquéroient une propriété nouvelle , ibid. f Voyez Eglises et Indemnité. ÉCHANGE d’impôts. Voyez Amiens , Bour gogne j Gîte, Impôt. Voir aussi la p. xvij f du Discours préliminaire. ÉCHEVINS. Voyez Arras, Bourges, Dijon , Saintes, Sens. Écoliers. Voyez Police. ÉCOSSE (Jacques III, Roi d’), p. 1 4. Trêve conclue entre Louis XI et le Duc de Bourgogne , déclarée commune avec le Roi d’Ecosse. Voyez Bourgogne ( Charles f Duc de ). ECUS. Voyez Monnoies. Edouard IV. Voyez Angleterre. Edouard, Prince de Galles et d’Aquitaine. Lettres de ce Prince en faveur du couvent de Saint - Eutrope , hors des murs de Saintes, p. 44°-Effets trouvés. Voyez Trésor. Eglises. Dons qu’elles font aux guerriers qui les défendoient. Discours préliminaire, p. Ij. Autorisation définitive de ces inféodations jusqu’à une époque déterminée , ibid. Des dons qu’on faisoit aux églises et de leurs différens caractères , ibid. p. lij. Redevances payées dans quelques diocèses, p. liij, note a. Redevance exigée par quelques églises à des jours solennels, p. lix. Voyez Acquêts j Dime , Papes. De la concession qu’elles faisoient quelquefois de l’usufruit d’un héritage , et sous quelle redevance. Discours préliminaire , p. Ixj. Leurs obligations pécuniaires envers les seigneurs , quand elles acquéroient des propriétés nouvelles, ibid. Défense aux églises d’aliéner, qu’avec la réserve des droits des seigneurs , ibid. p. Ixij. ÉLECTION. Formes d’élection. Voyez Rochelle (La). Élection (Siège d’). Voyez Bernay. ÉminAGE. Voyez Minage. EmpARAGÉE. Voyeç sur la signification de ce mot le Discours préliminaire, p. xliv, note c. EmPAREMENT, réparation, p. 41 1 » ,lote Empire. Voyez Alliance. EmPRÈS, proche, auprès, p. 85. ENFANS DE CHŒUR. Lorsqu’ils sortoient de la cathédrale et ne se destinoient pas à l’état ecclésiastique, se trouvant sans moyens d’existence, on pouvoit craindre qu’ils ne se livrassent à des désordres. Le Roi, pour obvier à ce danger, crée en leur faveur, suc cessivement et à perpétuité, une bourse au collège de Navarre , p. 80. Voyez Navarre. ENFORCISSEMENT , l’acte de garantir, défendre , fortifier une ville , p. 77 , note c. Enguerrand de Marigny. Voyez Marigny. ÉPAVES. Voir la p. xxxv du Discours préliminaire. Amendes pour recélement d’é paves, ibid. p. xlvj. ÉPERONS. Obligation d’en fournir au sei gneur. Discours préliminaire, p. iv. Von aussi la p. v et la note a de cette page. Le> nobles d’origine pouvoient seuls en por ter, ibid. p. v et vj. Charles V accorde le même privilège aux habitans de Paris, ibid. p. vj. Sur les éperons et des armes portés dans l’église , voir la p. Iviij. ÉPINAY ( Jacques d’), seigneur de Segrc. Le R oi lui donne la terre de Ruigny acquise par échange du Comte de Tan carville, p. 4°3 > note ERREUR de droit. Voyez Arrêts. EscARS , en Limousin. Lettres qui autorisent Gautier de Pérusse, seigneur d’Escars, à y établir une foire, p. 671 , note b. EsCHAUGUET, EsCHAUGUETER. Voyez la note.g de la p. ij du Discours préliminaire. Eschauguectes , ceux qui étoient en sentinelles, qui faisoient le guet, p. 6 5 8, note b. Eschetes, redevances. Voir la page 673 , note a. Escluse (L’). Le Roi lui fait don de la baronnie de la Boire confisquée sur Philippe de Croy , p. 262 , note a. ESCOUYES ( Notre-Dame d’). Voyez Marigny (Enguerrand de). ESPÈCES. De l’expression payer en espèces . et de son origine. Discours préliminaire , p. Ij. ESPOISSE (Le seigneur d’). Voyez Brimeu ( Gui de ). Espoisse , signifiant épaisseur, grosseur . p. 42 1 » a. EsTABLIE , ordonnance, p. 41^, note a. EsTAFORT (Seigneurie d’). Cette seigneurie échéoit au Roi par la confiscation des biens de Jean d’Armagnac, p. 105, note b. ESTAGIERS, pris pour habitans, p. 507, note b. EsTAPE. Voyez Arras. EsTELIN. Signification de ce mot, p. >46> note a. Estellagl