822 Table des Matières. DesgRAIN. Ce que c’étoit. Discours préliminaire , p. xxj. DÉSHÉRENCE. De ce droit. Époque et mode de son exercice. Discours préliminaire, p. xxxv. DESNE ( Jean ). Le Roi lui accorde, ainsi qua sa femme, des lettres de naturalité, p. 541, note a. DESPIEÇA. Signification de ce mot, p. 601, note c. DESPITER , parler avec mépris, p. 4$2 e* note b. Desport , retard, p. 427> note c. DEVOIRS. Ce qu’on appelle doubler ses devoirs envers les hommes. Discours préliminaire, p. xliv. Amende imposée à ceux qui ne rendoient pas dans le temps prescrit les devoirs envers le seigneur, ibid. p. xlvj. DiJON. Charles, dernier Duc de Bourgogne, avoit confié à la Chambre des comptes de Dijon l’examen et la recherche de tous les droits d’aubaine, amortissement, confiscation, &c. Le Roi confirme cetieChambre dans ses attributions, p. 283. Dijon (Chambre des comptes de). En quels termes le Chancelier lui écrit. Suite de la note bj p. 367 et 368. Dijon. Confirmation, sur le saint Evangile, des privilèges des majeur , échevins et habitans de Dijon, p. 4^3- Le Roi confirme les privilèges que le Roi Jean avoit accordés, le 2 janvier 1 367 , à la chapelle royale de Dijon, p. 497- Le Roi avoit ordonné la construction d’un château fort à Dijon, et imposé en conséquence chaque feu des duchés de Bourgogne et comtés de Charollois, Mâconnois, Auxerrois, Bar-sur-Seine et terres enclavées ; il confirme par de nouvelles lettres de mandement cette levée de deniers, p. $21. Dij on. Lettres qui commandent d’éloigner de la ville de Dijon les hommes qui en avoient été bannis après la réduction de la ville sous l’obéissance du Roi, p. 594* H y avoit eu une sédition du peuple contre les grands. Vovez Bourgogne. Dijon. Voyez Châlons, Mâcon, Saint-Jean. Dijon. Grand Conseil de Dijon. Voyez Bourgogne. DlME. Quand elle commença d’ètre obli gatoire. Discours préliminaire, p. lj. Jusqu’où elle s’étendit, ibid. La nécessité de la payer est universellement reconnue, ibid. p. lij. Différentes sortes de dîmes, ibid. Limites qu’apportent à leur perception les ordonnances de nos Rois, ibid. p. liij. De la dîme qu’on appela Saladine. Louis VII et Philippe II établissent sur le clergé une dîme temporaire, que le dernier abolit ensuite , et que rétablirent Louis IX et Philippe III, ibid. Voir les noms de ces Rois. DÔLE. Voyez Besançon , Bourgogne. Dole (Université de). Voyez Besançon. Dom. Sur l’origine et la signification de ce mot, p. 185, note b. DOMAINE. Voyez Auxerre. Domaine royal. Voyez Cathédrales. Domaines ecclésiastiques. Pris pour subvenir aux dépenses de la guerre : sous quelles conditions. Discours préliminaire, p. Ij. On finit par les donner en toute propriété aux guerriers, ibid. Ce que fait Charlcmagne à ce sujet, ibid. Dons faits aux guerriers par les églises chrétiennes, ibid. Voyez Eglises. DommANCHE Colconet. Voyez Affranchissement. DORAT (Saint-Pierre de). Cette église, fondée par Clovis, possédoit plusieurs fiefs et arrière-fiefs ; le chapitre étant seigneur de la ville et châtellenie, avoit toute prérogative et prééminence, avec entière juridiction, p. 734- Les prédécesseurs du Roi lui avoient transporté leur droit de seigneurie ; et elle s’étoit placée, avec le consentement du Roi , sous la juridiction du Parlement. Les officiers du pays de Poitou molestant cette église sous divers prétextes , une déclaration de Louis IX, confirmée par Philippe IV, prononça que, bien que l’église fût placée dans la juridiction royale , néanmoins les officiers inférieurs ne pouvoient s’immiscer en au cune manière dans cette juridiction. Phi lippe IV lui concède la franchise d’impôts pour toutes ses terres. Philippe V la prend, ainsi que ses serviteurs, sous sa protection spéciale. Charles V étend les privilèges de cette église aux bourgeois de Dorât. Toutes ces lettres avoient été successivement confirmées par les prédécesseurs du Roi. L’église de Dorât en demande une nouvelle confirmation ; le Roi la lui accorde, p. 734- Lettres d’affranchissement général pour Saint-Pierre de Dorât, p. 7.44• DORIOLE (Pierre), Chancelier de France, p. 2p4 , note a. Voyez Autriche. DOUAIRE. Lettres portant règlement pour le douaire de la veuve du Duc d’Orléans. Voir la p. 759, note a. DoURDAN. Voyez Êtampes, Gobache. DOYAC , favori de Louis XI, commissaire dans les grands jours d’Auvergne ; quelle conduite il v tint, p. 642, note b. Condamnation qu’il subit après la mort du Roi, ibid.
Page:Pastoret - Ordonnances des rois de France de la troisième race, tome 18.djvu/887
Cette page n’a pas encore été corrigée
![](http://upload.wikimedia.org/wikipedia/commons/thumb/5/5d/Pastoret_-_Ordonnances_des_rois_de_France_de_la_troisi%C3%A8me_race%2C_tome_18.djvu/page887-1024px-Pastoret_-_Ordonnances_des_rois_de_France_de_la_troisi%C3%A8me_race%2C_tome_18.djvu.jpg)