Table des de Sainte-Catherine du Val des Ecoliers , p. 5 47- Voyez Sainte-Catherine du Val des Écoliers. Charles de Valois, frère de Philippe-Ie-Bel, Comte d’Anjou. Abolition qu’il prononce et permission qu’il accorde. Discours préliminaire, p. xxvj. CHARLES , Duc de Bourgogne. Voyez Bourgogne. f CHARNILLAT, en Auvergne. Etablissement d’une foire à Charnillat, p. 599, note a. CHAROLOIS (Comte de). Voyez Bourgogne, Dijon. ChARROUX (Abbaye de). Cette abbaye de Bénédictins, située dans le diocèse de Poitiers , avoit été fondée par Charlemagne. Plusieurs privilèges lui avoient été concédés, et, entre autres, celui de ne ressortir qu’à un juge royal. Depuis la réunion du Poitou à la couronne, l’abbaye de Charroux avoit toujours eu pour juge le sénéchal de Poitou : craignant qu’on ne lui contestât ce droit, elle s’adresse au Roi pour obtenir le renouvellement de ce privilège ; le Roi le lui accorde, p. 179. ChARRUAGE, CHARRUES. Discours préli minaire, p. v, note f ; p. vj. Voir la p. vij. CHARS , pour viandes, p. 645, note b. CHARTRES. Concession que le Roi lui fait, p. 4 ?6 > note a. Chartreuse du Dauphinè (Grande). La Reine Jeanne de Sicile , Comtesse de Provence, avoit donné à ce monastère une aumône annuelle de cent livres de sel à prendre sur la saline d’Hières, diocèse de Toulon ; mais, depuis cette époque, des conventions entre le Roi de France et le Comte de Provence ayant assigné aux produits de la saline d’Hières une autre destination , les Chartreux se trouvoient frustrés de la donation primitive qui leur avoit étéfaite. C’est pour réparer ce préjudice que le Roi donne à la grande Chartreuse cent cinquante quintaux de sel à prendre dans la saline de la Vernède, avec exemption de droits de gabelle , p. 30. Concession faite à la grande Chartreuse de pouvoir, chaque année , acheter , soit en Dauphiné, soit ailleurs, quinze cents charges de blé, et les faire mener par les lieux et passages du pays de Savoie , p. 714. Ordonnance qui déclare l’amortissement d’une rente en faveur de la grande Chartreuse, . P- S S S -CHARTREUX. Exemption prononcée en leur faveur, relativement au paiement des décimes. Discours préliminaire, p. liv. Chartreux. Voyez Fontaine - Notre - Dante , Religieux, Vauverr. P Matières. 815 CHASSE. Diverses lois relatives à la chasse et à la pêche. Dîscouts préliminaire, p. xxv, xxvj et xxvij. ChÂteAU-Chinon. Réunion du grenier à sel de cette villeàcelui de Moulins,p. 437« ChÂteau-GaulTIER. Voyez Commines. ChateAuNEUF- sur -Cher. Lettres d’affranchissement du droit de mortaille, que lui accordèrent Renoul de Culant et Pierre de Saint-Palais, et que Louis IX confirma. Discours préliminaire , p. xxxiv. CHATEAUNEUF (Antoine). Le Roi lui fait une concession de terre, p. 117, note d. Château - Thierry. Voyez Bourgogne (Antoine, bâtard de). CHATELAINS. Ce qu’ils pourront imposer sur chaque feu pour le droit de guet et de garde, p. 474» note b. CHÂTELET de Paris. Création de quatre nouveaux offices d’examinateurs au Châtelet, p. 16. Ordonnance qui fixe le scel du Châtelet, p. 304 , note a. Le nombre des examinateurs avoit été successivement augmenté de huit à seize, sur le motif de l’agrandissement du territoire ; il avoit enfin été porté à vingt par des lettres patentes du mois de juin 1474- Les seize examinateurs s’étoient opposés à l’enregistrement au Parlement de ces dernières lettres comme contraires à leurs privilèges, et le Parlement avoit fait droit à leur réclamation ; mais depuis, le royaume s’étant agrandi encore de plusieurs duchés et comtés, et particulièrement de la Bourgogne , cette dernière considération détermine le Roi à porter le nombre des examinateurs de seize à dix-huit, p. 318. Voir la noteÆ, p. 322 et 323. Création d’un nouvel office d’examinateur au Châtelet en faveur de François Chauvin, p. 638. Création d’un nouvel examinateur au Châtelet, p. 689 , note c. II y avoit au Châtelet plusieurs sergens à verge , crieurs-jurés et trompettes du Roi. Voyez Gervais (Antoine), Gillet le Maçon. ChÂtillon-sur-Marne. Voyez Bour gogne (Antoine, bâtard de). Chaudronniers. Confirmation des statuts donnés par Charles VII aux chaudronniers de Saulchevrel et Villedieu, p. 676. Les statuts sont aux lettres , p. 678. CHAUFFOUR. Voyez Sens. Chaulme. Voyez Olonne. CHAUMES (Abbaye de Saint-Pierre des). Concession de privilèges faite à cette ab baye par Philippe Auguste , confirmée par Charles VI, ratifiée par Louis XI, p. 118. Chaumont, en Bassigny. Disposition rela tive au service militaire de ses habitans.
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