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Table des note b. Voir aussi la. p. xlj du Discours préliminaire. BASSÉE(La). Voyez Luxembourg. Bassinage, Bacinagium. Cequec’étoit, et comment ce droit s’exerçoit. Discours préliminaire, p. xi. BASTAge (Droit de). Voir sur cet impôt la p. xxxix du Discours préliminaire , et la note f de la p. 364. BÂTARDS. Droits exigés par les seigneurs sur les bâtards. Discours préliminaire , p. xix. A qui leur succession appartenoit, ibid. p. xxxv. S’ils pouvoient succéder, ibid. Modifications apportées par des édits royaux à la manière dont ces droits étoient exercés par les seigneurs, ibidem. Voir Bourbonnois. B ATARNAY ( Imbert de). Le Roi lui fait don d’une terre, p. 289, note a. BATS (Robert de). Voyez Foires. BAUDAIGNON. Le Roi lui fait don de plusieurs terres, p. 289, note a. Baudoin , bâtard de Bourgogne. Le Roi lui donne la terre de Bagneux, p. 4^7 > note a. BAUGE. Voyez Savoie (Philippe de). BAUGE. Voyez Rohan. BAVIÈRE. Voyez Alliance, BAYEUX. Le Roi accorde la haute justice aux évêques de Bayeux dans leurs terres, p. 304, note a. Bayeux. Voyez Bourbon, Drapiers. BeAUFORT. Etablissement d’un grenier à sel, p. 282 , note a. BeAUJEU. Lettres d’abolition en faveur de François de Beaujeu, p. 256., note a. Beau jeu. Voyez Bourbon. BeAUJOLOIS. Voyez Auvergne. BeAUMONT. Voyez Deschamps. Beaumont - le - Roger. Voyez Notre-Dame de Clery. BEAUNE. Le Roi , après la réunion du duché de Bourgogne à la couronne, avoit accordé diverses immunités et privilèges à la ville de Beaune ; depuis et par la fraude de certains particuliers, Beaune s’étoit révoltée ; les habitans craignoient qu’on ne les privât de leurs privilèges, le Roi les confirme, p. 430. Beaune. Voyez Chirurgiens. Beauvais. Vovez Drapiers. BÉbRAUSEAU (Richard). Des lettres d’abolition lui sont accordées, p. 208, note a. Bec-HeRLUIN (Monastère du). Charte d’exemption que Philippe l.er lui accorde (sans date), p. 475. Elle est confirmée en Matières. 805 1125 par Henri I.er, Roi d’Angleterre, qui lui accorde d’autres privilèges, p. 477-Ils sont confirmés par Henri II, p. 478 ; par Philippe-Auguste, le 1." juin i2o4> et par Louis IX, au mois de mars 1255. Belleville. Voy. Culant (Marguerite de). Belna. Voyez Saint-Denis. BelplAs. Voyez Lauraguais. Bénéfices ecclésiastiques. Le Roi avoit été informé que plusieurs évêques et possesseurs de bénéfices en étoient continuellement absens, et ne s’astreignaient pas à la résidence comme l’exigeoient cependant les saints canons ; de là il résultoit que les bénéfices périssoient, ainsi que les services qui y étoient attachés : le Roi ordonne que, dans les cinq jours de la publication de la présente ordonnance, tous les possesseurs de bénéfices s’y retireront, y fixeront leur résidence, et qu’ils y feront et continueront le divin service, ainsi qu’ils y sont obligés, p. 168. Bénéfices ecclésiastiques. Tous ceux qui auront quelque affaire bénéficiale à traiter en cour de Rome devront désormais s’adresser au cardinal de Saint-Pierre ad vincula, actuellement résidant en France, p. 196. Bénéfices. Le Roi expose que le Comte Jéronime ( Jérôme Riario , devenu Comte de Forli, parent de Sixte IV ), homme de basse condition. avoit tramé des complots et conjurations contre la seigneurie et comté de Florence, et contre Laurent de Médicis, Julien de Médicis et François Norry. Le Roi s’étoit adressé au souverain Pontife, afin qu’il s’employât pour la paix, comme il appartenoit au père commun des fidèles : mais, au lieu de favoriser cette œuvre de réconciliation, le Pape avoit favorisé les entreprises du Comte.de Forli, de sorte que Ja communauté de Florence et celle de Venise, alliées du Roi, étoient menacées ; ce qui les empêchoit sur-tout de repousser les Turcs qui étoient près d’envahir l’Italie. Le Roi venoit d’apprendre en même temps que le souverain Pontife avoit employé et comptoit employer les revenus de l’Eglise pour soutenir ces usurpations et machinations, que même il percevoit divers droits contre les saints canons et ordonnances de l’Eglise générale et de l’Eglise de France ; tels étoient les droits successifs perçus sur les bénéfices vacans. Les bulles à ce sujet étoient si nombreuses et si exigeantes, que la plupart des bénéfices étoient un sujet de procès et de discussions , et les revenus qui devoient être employés au service divin étoient ainsi